Transport d'un autre cheval
Sujet commencé par : BGK40 - Il y a 12 réponses à ce sujet, dernière réponse par DQR33Par BGK40 : le 02/10/11 à 00:12:23
  DéconnectéDire merci | Bonsoir! Quelles sont les précautions à prendre lorsqu'un transporte un cheval autre que le sien (transport d'un cheval de club ou de proprio pour un concours, trajet à la clinique, ...). Au niveau des assurances, comment ça se passe? On doit faire une extension d'assurance, ou c'est celle du cheval ou de l'autre cavalier qui prend en charge? Merci à ceux et celles qui m'aideront |
Messages 1 à 12, Page : 1
Par Kathia_69 : le 02/10/11 à 07:38:01
| Dire merci | En Belgique , le van doit être agréer par l'AFSCA , pour transporter des autres que les notres  , je sais pas si ça t'aide ... Mais bon voila |
Par svtrans : le 04/10/11 à 07:10:11
| Déconnecté Dire merci | Pour transporter un cheval autre que les siens, il faut être titulaire du CAPTAV (certificat d'aptitude pour transporter des animaux vivants), que le véhicule soit agréé par la direction des services vétérinaires. Dans le cas ou le transport est effectué contre rémunération, il faut avoir une licence de transport. Dans le cas d'un contrôle, le conducteur ne pouvant pas justifier le fait d'être propriétaire des équidés transportés peut être verbalisé jusqu'à 15000 €. en cas d'accident, bien entendu les assurances se défilent si vous n'avez pas toutes les habilitations. C'est comme toujours, temps qu'il narrive rien... |
Par Sabah : le 04/10/11 à 08:24:30
| Dire merci | En Belgique , le van doit être agréer par l'AFSCA , pour transporter des autres que les notres Ah ben ça! je ne savais pas! Enfin, je n'ai pas de van et je n'ai jamais fait transporter mes chevaux, donc... Mais c'est bon à savoir!! |
Par noémmie : le 30/05/12 à 20:06:00
| Dire merci | Je remonte le post, on m'a dernièrement dit que je ne pouvais pas transporter le cheval de ma voisine avec l'un des miens car il me fallait une autorisation spécial, celle que svtrans dit plus haut sans doute. Mais je voulais savoir si même sans aucune rémunération ou quoique ce soit d'autre je pouvais ou pas le faire, car on m'a dit que je devais avoir les papiers de mon cheval dans le camion en cas de contrôle, mais si ma voisine est avec moi dans le camion avec les papiers de son cheval et que l'on va en simple balade ensemble, je ne le peux vraiment pas ? comment faites vous ? vous ne transporter jamais un autre cheval que les vôtres même pour un simple service ? Merci |
Par noémmie : le 31/05/12 à 08:04:00
Par NokotaRanch : le 31/05/12 à 08:09:58
| Déconnecté | Un particulier peut bien entendu parfaitement transporter occasionnellement le cheval d'un ami, en toute légalité. Il ne peut pas se faire rémunérer pour le service, mais l'ami peut participer aux frais en partageant par exemple les frais d'essence, de péage etc.. Par précaution, il vaut mieux faire signer au propriétaire la décharge de responsabilité que l'on trouve sur l'excellent site "cheval et droit". Lien |
Par NokotaRanch : le 31/05/12 à 08:12:20
| Déconnecté | Sinon il est en effet obligatoire d'avoir à bord le livret du cheval lors du transport. Mais peu importe que ce soit son cheval ou non, ce n'est pas la carte de propriétaire de toute façon qui est demandée mais le livret, et ce pour des raisons avant tout sanitaires. Message édité le 31/05/12 à 08:15 |
Par mgc : le 31/05/12 à 08:32:26
| Déconnecté Dire merci | J'aurais dis comme NokotaRanch, tant que c'est gratuitement, il n'y a pas besoin d'agrément. Par contre on en devient forcément le gardien, et du coup, le conducteur est responsable du devenir des chevaux. Donc en cas d'accident, le proprio est sans doute opbligé de se retourner contre le conducteur afin de faire valoir ses droits..... J'ai chez moi un cheval qui ne m'appartient pas (cheval en retraite quie j'héberge à titre gratuit) et du coup, mon assurance a une clause spéciale qui m'autorise à transporter n'importe quel cheval à condition que ce soit le conducteur principal qui conduit. Les chevaux sont considérés comme des marchandises, je les ai assurés à hauteur de 4000 euros. Idem pour ma RC habitation : j'ai fait rajouter "2 chevaux à domicile, sans préciser s'ils étaient à moi ou non. Mais bon, après, j'ai jamais eu de soucis..... Et avec les assurances, il n'y a qu'à ce moment là qu'on voit vraiment s'ils sont honetes ou pas ! Au tééphone ou en face à face, tout est toujours OK, ils seraient capables d'assurer n'importe quoi ! Donc je sais pas trop si c'est valable ou pas en cas de litige.... |
Par al : le 31/05/12 à 09:07:15
| Dire merci | Et avec les assurances, il n'y a qu'à ce moment là qu'on voit vraiment s'ils sont honetes ou pas ! si tu trouves un jour une assurance honnète, appelle moi  j'y adhère de suite |
Par DQR33 : le 31/05/12 à 09:13:47
| Déconnecté Dire merci | Il faudrait peut-être arrêter de se prendre la tête ! Dites vous bien, une fois pour toutes, qu'à partir du moment où tout ce que vous faites est à titre gracieux, c'est à dire non rémunéré, vous pouvez bien souvent quasiment tout faire : il n'y a que les professionnels qui sont soumis aux lois dans le cadre de leur métier ! En appliquant les règles de bon sens, bien entendu... Et ce n'est sans doute pas vrai pour tout. Vous pouvez ferrer, parer, soigner votre cheval vous même... et le transporter, que ce soit votre cheval ou pas, que ce soit avec votre véhicule ou pas, et j'en passe ! (Et j'ai bien l'impression que c'est également le cas en Belgique...Lien) Message édité le 31/05/12 à 09:16 |
Par lonestarranchcowboy : le 31/05/12 à 10:00:49
| Dire merci | DQR + 1000 c'est pareil si vos transportez gracieusement un colis avec votre voiture, vous n'êtes pas considérés comme transporteur professionnel. Mais si c'est payant et régulièrement...là oui.... |
Par DQR33 : le 31/05/12 à 10:21:57
| Déconnecté Dire merci | (Excellent le parallèle avec un colis ! ) |
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