Par Chou. : le 10/10/11 à 13:36:11
| Dire merci | ... que je trucide le paysan sur mon pré pour le récupérer  ?Je vous explique brèvement ma situation :  Je vais être bientôt propriétaire de mon cheval, n'ayant pas d'autre compagnon pour elle, je la met en pension chez mes voisins, ayant déjà une belle petite troupe. Je leur prète un pré en été. Mais... Il s'agit du pré de mon grand-père, sur lequel il y a un payan qui fauche l'herbe (un trou du c*l, par la même occasion  ). Je voudrais donc récuperer ce pré, il n'y a pas de bail mais il donne une vingtaine d'euros (ce qui serait tout de même considéré comme un bail du moment ou de l'argent est versé).On m'a dit qu'il était presque impossible de récupérer ce pré, même si il est vendu ou donné (à moi, en l'occurence). Je trouve que la priorité sur les paysan est vraiment idiote dans ces cas là. Si j'avais pas de pension, je la metterai ou ? Dans ma cour avec du foin ?  Avez-vous déjà été dans ce cas ? Ca me permetterait de voir si j'ai une chance de le récupérer ou non... Merci ! |
DéconnectéMessages 1 à 14, Page : 1
Par youyoupi : le 10/10/11 à 13:38:13
| Dire merci | si c'est a ton grand père, ça passe pas en héritage ??? je trouve ça louche normalement ça va te revenir, pas au paysan ? ou jme trompe aussi |
Par Chou. : le 10/10/11 à 13:42:02
| Dire merci | En fait, c'est que je voudrais mettre mon cheval dessus l'année prochaine, mais je n'ai aucun droit. Le paysan est prioritaire dessus, s'il veut continuer à faucher, il peut continuer... |
Par veronik : le 10/10/11 à 13:43:50
| Dire merci | Si un cultivateur loue une parcelle, on ne peut pas le virer! Et s'il y a vente, c'est aussi très compliqué. Renseignes-toi à la chambre d'Agriculture, car le sujet est très complexe. |
Par Chou. : le 10/10/11 à 13:46:06
| Dire merci | Mon père va s'y rendre durant la semaine, mais j'anticipe.  |
Par arabofrison : le 10/10/11 à 13:49:07
| Dire merci | il faut savoir qui paye la MSA et les impots agricoles sur cette parcelle si c'est ton grand pére le paysan n'a aucun droit par contre si c'est lui qui paye alors la c'est une autre histoire |
Par Chou. : le 10/10/11 à 13:54:06
| Dire merci | Il me semble qu'il a signé quelque chose a la MSA, il faut que je me renseigne ! |
Par pascale : le 10/10/11 à 13:55:21
| Dire merci | il paye comment? au black? |
Par Chou. : le 10/10/11 à 13:56:33
| Dire merci | Si tu veux parler de la somme versée à mon grande père, oui, au black. |
Par arabofrison : le 10/10/11 à 14:00:31
| Dire merci | à mon avis si il paye ton grand pére au black c'est qu'il n'y a pas de bail |
Par Chou. : le 10/10/11 à 14:06:27
| Dire merci | Bon alors : Il paye a la MSA et les impots agricoles. Je vais me suicider.  |
Par lolososo : le 10/10/11 à 14:06:29
| Dire merci | C'est tout à fait ça. En fait ill faut savoir si ce paysan verse quelque chose ou non à la SAFER, car si oui il est en effet prioritaire. Mais les 20 euros sont versé à qui exactement? Car si c'est a vous et en liquide ça ne compte pas. En effet qui dit "pas de bail" dit en fait "bail à vie", j'ai eu le soucis en achetant notre maison avec 2 hectares de terrain pour mes loulous et qui était avant que l'on signe l'acte "prété" à un paysan donc avant de signer j'ai fait apparaitre dans le compromis un texte qui disait que Mr X libérait bien le champs après récolte de sa culture 2011, il est venu signé un papier chez le notaire, même si j'ai préféré tout faire sur papier parce que je n'ai jamais confiance j'ai eu de la chance qu'il veuille bien me les redonner ! Bref renseigne toi s'il a déclarer ou non ses terres à la safer car si oui ça risque d'être compliqué mais s'il ne les a jamais déclaré tu pourra lui mettre préssion avec une bonne dose de caractère surtout ! |
Par Chou. : le 10/10/11 à 14:24:52
| Dire merci | Merci pour ta réponse lolososo ! En effet il aurait déclaré les terres à la SAFER. J'ai aussi entendu que ça serait une histoire d'hectares. S'il fauche 1 hectare là ou se situe le pré (parcelles m'appartenant ou non) je n'ai aucune chance. En revanche si il y a moins d'1 hectare, j'ai ma chance. Le terrain fait environ 20 ares. |
Par lolososo : le 10/10/11 à 14:35:43
| Dire merci | je t'en pris, c'est jamais évident ses choses là... Ah jamais entendu parler pour différence selon la superficie mais tiens nous au courant dès que tu as des nouvelles. Et sinon tu a essayé de lui parlé à ce paysan ou pas? Peut être y auarait-il moyen de s'arranger...malgrès sa tete de c** lol ! Bref j'espere que tu va pouvoir récupérer cet espace, ras le bol que ce soit toujours les mêmes qui bénéficie de tout ! En tout cas moi j'ai retenu une chose : NE JAMAIS PRETER DE TERRES AUX PAYSANS...Et je trouve ça bien triste ! |
Par Chou. : le 10/10/11 à 14:49:44
| Dire merci | C'est vrai que c'est assez difficile ! Nous avons déjà essayé de lui parler... Sans espoirs ! Dès que j'ai des nouvelles, je vous tiendrais au courant. Je trouve aussi que c'est exagéré, a partir du moment ou nous devenons nous même propriétaires d'animaux ayants besoin d'une pature, nous devrions avoir priorité ! C'est vraiment idiot... |
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