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Carte de proprio perdue et pas en règle

Sujet commencé par : Riley - Il y a 11 réponses à ce sujet, dernière réponse par Riley
Par Riley : le 30/10/11 à 20:42:54

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 Ami(e)s du soir, bonsoir !

Je me tourne vers vous parce que j'ai un petit problème qui me trotte sérieusement dans la tête.

J'ai acheté un cheval à J. qui l'a lui même acheté à un CE en juin 2010. Le problème c'est que J. n'a jamais effectué le changement de proprio, le cheval est toujours au nom du CE et la carte de propriétaire est égarée. J'ai en ma possession la facture du CE faite à J.

The question is... Puis-je, en envoyant directement les photocopies des transactions du CE à J. puis de J. à moi-même mettre directement le cheval à mon nom ?

Faut-il fournir de la paperasse en supplément (mis à part une attestation sur l'honneur que je suis bien propriétaire de mon cheval et un joli chèque) ?

Merci à ceux et celles qui pourront m'illuminer.


Message édité le 30/10/11 à 20:44

Messages 1 à 11, Page : 1

Par eymeline : le 30/10/11 à 23:53:15

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 Tu as les informations sur le site des haras nationaux,les prix sont pus élevés si les documents n'ont pas été actualisés en temps voulu

Par Riley : le 31/10/11 à 08:58:20

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Sauf qu'une de mes questions reste encore d'actualité et qu'une autre vient de faire son apparition du coup.

Que J. n'ait pas actualisé la carte ne m'empêche pas de la faire directement à mon nom ?

Et comment ça je dois taxer en supplément ? Ca fait un an et demi que rien n'a été tenu à jour, ça va s'élever à combien ?




Message édité le 31/10/11 à 09:00

Par ameca : le 31/10/11 à 08:59:54

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32 remerciements
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 OUI tu peux le mettre à ton nom avec ce que tu as.

Pour le supplément, à voir selon que tu demandes une carte de proprio papier ou informatique.

Par Riley : le 31/10/11 à 09:02:59

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 Merci.

Carte papier, j'ai vu qu'il fallait donner un chèque de 100 euros et des brouettes. C'est déjà une belle somme alors s'il faut rajouter...

Par lau88 : le 31/10/11 à 14:41:01

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620 messages
Dire merci
 oui 110 euros pour refaire une carte d'une cheval ou poney PP
c'est ce que ma mamie à payer pour mon poney en 2003

Par Riley : le 31/10/11 à 14:56:29

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Voilà, c'est ça. Merci pour la confirmation

Par tilou76 : le 31/10/11 à 15:19:25

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2419 messages

1 remerciements
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 j'ai acheté mon cheval sans carte de proprietaire, il est passé de main en main et elle a été surement perdue depuis longtemps. Je me suis renseignée pour la refaire mais je trouve ça cher surtout que mon trotteur va sur ses 18ans ça ne vaut pas le coup. Je l'ai fait pucer à mon nom quand meme mais je trouve ça dommage que les haras ne fassent pas un tarif attractif pour les vieux chevaux qui ne feront plus de concours ou d'elevage.

Par DQR33 : le 31/10/11 à 16:13:59

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9343 messages

13 remerciements
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Faudrait faire comme pour les voitures : moitié prix à partir d'un certain age !

Par uranie2 : le 31/10/11 à 19:42:50

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4006 messages

20 remerciements
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Ça m'est arrivé !
J'ai acheté ma jument à Harasdefly du forum, qui l'avait récupérée lui-même d'un copain qui l'avait rachetée à un CE.
Bref.
C'est Harasdefly qui s'est occupé de faire les démarches auprès des Haras, et j'ai reçu la carte de proprio.

Tu pourrais lui envoyer un mp pour savoir exactement comment il a fait !

Par litipuce : le 31/10/11 à 19:59:44

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13484 messages

7 remerciements
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 Y'a pas de soucis, j'ai vécu la même chose avec mon sf, au nom de son ancien proprio, mais vendu par le gerant de mon CE.... Plus de carte de proprio (mais sur FFE compet on voyait le nom du proprio precedent, c'est pour ça que je sais!). J'ai fait faire un contrat de vente, et j'ai fait une attestation sur l'honneur, plus un chèque de 110€ (SF PP), et un mois après, une belle carte de proprio à mon nom, tout neuve!

Par Riley : le 31/10/11 à 20:38:46

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30-10-2011
45 messages
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 Ok, merci tout le monde pour toutes ces petites infos. Y a plus qu'à ! C'est le portefeuille qui va pleurer, c'est vrai que les prix sont pas très compétitifs. 110€ pour un p'tit bout de papier

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