Amende pour papiers transmis en retard ? snif :(
Sujet commencé par : Lulu68 - Il y a 13 réponses à ce sujet, dernière réponse par UriettePar Lulu68 : le 09/11/11 à 19:06:01
  DéconnectéDire merci | Bonjour, Je suis devenue propriétaire il y a peu d'une petite jument quarter horse. Etant bien occupée et peut-être ayant un peu de mal à réaliser que j'avais bien en effet un cheval, je ne me suis pas occupée des papiers. Et puis moi et l'administratif cela fait deux ... Et là en lisant le document, je découvre écrit en bas qu'il faut renvoyer la carte de propriétaire dans les 8 jours. "Zut alors, qu'est ce que c'est que ce bazar ?" je me dis Je me renseigne et sur le site des haras, je lis avec effroi que je risque une amende de catégorie 3.  Si c'est comme pour les voitures, je risque 450 euros d'amende  Est-ce quelqu'un a déjà été aussi légère que moi sur ce coup là et s'est déjà retrouvée dans la situation ? Merci pour votre aide |
Messages 1 à 13, Page : 1
Par Mandrine : le 09/11/11 à 19:07:15
| Dire merci | Je suis dans le même cas, sauf que sa fait 2 ans  |
Par lonestarranchcowboy : le 09/11/11 à 19:11:37
| Dire merci | on devrait aussi coller des amende aux Hn quand ils ne nous retournent pas les papiers dans les 8 jours  des fois il leur faut plus de 2 mois  |
Par tyoc : le 09/11/11 à 19:13:43
| Dire merci | T'appel les HN pour savoir quand il te retourneront les papiers. Ils doivent tellement en perdre qu'ils seront pas surpris. |
Par litipuce : le 09/11/11 à 19:16:58
| Dire merci | En théorie tu risques une amende, en pratique... je l'ai jamais vue appliquée pour l'instant! |
Par ninidogskin : le 10/11/11 à 10:10:13
| Dire merci | j'ai mis au moins 6 mois pour le faire, je n'ai pas eu d'amende et ils retourné le tout assez vite sans la moindre reflexion! par contre c'etait il y a 4 ans.. |
Par Lucile.C : le 10/11/11 à 10:16:38
| Dire merci | d'ac avec Tyoc ^^ Appel les, tu leur demande juste un "renseignement" pour savoir un niveau des cartes de proprio. Ou dit leur que t'as envoié la carte et que tu l'as jamais recu... c'est aussi une solution, vu leur "déconnection" face au temps, ca peux passer... |
Par naala147 : le 10/11/11 à 10:21:26
| Dire merci | nan mais t'inquiete pas !!!! ils vont pas te coller une ammende!!! pfffff ils vont mm pas faire attention aux dates!!! ce type de "lois" c'est du preventif, au cas ou qq'un leur pete les roubignoles, ils lui appliqueront l'ammende, mais c'est loin d'etre ton cas!! te prends pas la tete, et fais comme si de rien n'etais! |
Par al : le 10/11/11 à 10:21:35
| Dire merci | moi c'est pas compliqué, j'ai eu les papiers de mon poulain plus de 6 mois après l'achat il a fallu que le livret transite (tenez vous bien) par le secrétariat de l'association espagnole, puis par les HN, puis par le secrétariat de l'AECE (l'association française des éleveurs de PRE), puis par l'éleveuse, et ENFIN je l'ai reçu. Donc leur délai de 8 jours pour renvoyer les papiers, heu, comment dire....tout simplement intenable pour moi et en prime j'ai trainé, j'ai mis genre un mois pour l'envoyer, et j'ai reçu qq semaines après un mot comme quoi fallait envoyer un chèque de 10€ en prime...ah bon, soit  mais on ne m'a réclamé aucune amende, malgré le "gros" retard  de toute façon, comme dit tyoc, ils sont tellement à la bourre qu'ils font pas trop gaffe aux dates d'envoi. et avant d'aller râler auprès des particuliers, ils devront commencer par être, eux, plus précis et respectueux des délais...et ça, ma foi, c'est pas prêt d'arriver |
Par El Bimbo : le 10/11/11 à 10:37:00
| Dire merci | de mon côté les derniers échanges avec les HN je les trouve rapides. C'est le labo pour la filiation qui a bloqué mais après tout s'est enchainé super vite. Je verrai encore prochainement.....si le véto arrivait enfin à se libérer pour valider le carnet du grand...  Sinon je n'ai jamais eu d'amende non plus mais il est clair qu'il faut remplir la carte de proprio s'il y en a et la poster de suite : inutile d'attendre. |
Par nomade : le 10/11/11 à 10:42:47
| Dire merci | tu ne crains rien,ou alors,tu serai la première à avoir une amende. plusieurs années avant de me rendre compte que je n'avais jamais fait le changement de propriété d'un de mes chevaux. et 2ans avant de renvoyer la feuille rose d'identification provisoire ils n'ont absolument rien dit. |
Par lapatateuh : le 10/11/11 à 10:46:51
| Dire merci | J'en avais entendu parlé, mais je ne connais personne qui a eu une amende pour ça! |
Par Lulu68 : le 11/11/11 à 10:46:11
| Déconnecté Dire merci | pffiou.... vous me rassurez  Merci beaucoup, je file compléter les documents d'identification  |
Par Uriette : le 11/11/11 à 11:10:02
 En ligneDire merci | Lulu, je suis dans ce cas (courant cette semaine) donc c'est tout frais (deux ans de retard, contente de savoir que je ne suis pas la seule), j'ai eu un retour courrier des HN cette semaine sans aucun soucis! les HN ne sont peut-être même pas habilités à verbaliser. A mon avis ce sont d'autres autorités dans le cas d'autres procédures qui contrôlent - par exemple dans le cas d'un accident qui implique le cheval pour déterminer les responsabilités et qu'on se rend compte que le propriétaire n'est enregistré nulle part. |
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