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Confier un cheval au pair et répartition des frais

Sujet commencé par : fili - Il y a 1 réponses à ce sujet, dernière réponse par krys
Par fili : le 13/11/11 à 16:16:17

Déconnecté

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15-05-2010
1181 messages
Dire merci
 Bonjour

Je cherche une personne pour confier un cheval au pair. Je m'intéresse donc à la répartition des frais? Avez vous des contrats types?

Merci d'avance!

Message 1 à 1, Page : 1

Par krys : le 13/11/11 à 21:30:05

Déconnecté

Inscrit le :
02-01-2005
432 messages
Dire merci
On met ce que l'on veut dans un contrat à condition que les 2 parties soient d'accord sur des points clairs et précis, même si ça fait un peu de boulot d'écriture...
J'ai été une habituée du contrat au pair pour diverses raisons , notemment dans les moments difficiles pour pouvoir garder mes chevaux.
Les chevaux confiés au pair en club ou à un particulier: tout est à la charge du preneur mais je n'ai pratiquement aucun droit sur le cheval si ce n'est de le reprendre si j'estime qu'il n'est pas bien soigné: je ne le monte plus ni ne prend de décision (autre que véto bien sûr) si il est utilisé dans les disciplines écrites au contrat ...
Poulinière confiée au pair (contrat d'élevage): la juju est suitée: en échange de son utilisation en tant que poulinière pour un produit, j'ai demandé à ce que son poulain (qui m'appartenait toujours) reste à la charge du preneur jusqu'à ses 1 an, soins courants non compris. Transport de la juju à la charge du preneur. (je ne sais pas si je suis bien claire, là ).
En bref, il te faut trouver un contrat-type mais que tu vas arranger à taz sauce avec le preneur pour que chacun y trouve son compte. c'est aussi valable pour les contrats demi- pension.

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