Cheval en pension qui a son carnet?
Sujet commencé par : Lucile.C - Il y a 40 réponses à ce sujet, dernière réponse par DedelindienPar Lucile.C : le 24/11/11 à 18:01:13
| Dire merci | je me pose la question, pour quand un cheval est en pension, qui posséde son carnet? le propriétaire du cheval ou de la pension?? |
Messages 1 à 40, Page : 1
Par emylien : le 24/11/11 à 17:39:23
| Dire merci | le carnet doit être remis au propriétaire de la pension car en cas de controle DSV ça lui sera demandé. |
Par Lucile.C : le 24/11/11 à 17:40:36
| Dire merci | ok merci! =) |
Par marine30 : le 24/11/11 à 17:44:47
| Dire merci | Oui mais du coup quand on pars en concours, on est sensé avoir le carnet donc on le récupère à chaque fois ? |
Par HERCULEGLADIATOR : le 24/11/11 à 17:48:14
| Dire merci | tu peux faire une photocopie des feuillets principaux tu les files à la pension et tu gardes les originaux |
Par Lucile.C : le 24/11/11 à 17:52:00
| Dire merci | moi j'avais dans l'idée que le cernet "suit" le cheval (pension, transport, concours...). Et la carte de proprio est conservé par le proprio. C'est bien ca? |
Par emilie100787 : le 24/11/11 à 17:52:29
  Déconnecté | Nous on a juste fait une photocopie pour le fermier au cas où la DSV passerait |
Par Lilianna : le 24/11/11 à 17:57:30
| Dire merci | Ouep, c'est bien ce que j'avais retenu aussi Lucile ! (et c'est comme ça que je fais) |
Par naala147 : le 24/11/11 à 17:58:00
| Dire merci | pour avoir vu des carnets perdus par une pension, mnt c'est une photocopie et basta! |
Par erika : le 24/11/11 à 18:00:01
| Dire merci | Je ne laisse jamais les carnets de mes chevaux dans les pensions ou je suis, on ne sait jamais comment les relations vont évoluer et la détention de ce carnet peut vite devenir un moyen de pression. J'ai fait des photocopies couleurs de tous les papiers de mes chevaux, et point barre, il n'y a aucune obligation de fournir l'original. Quant à la carte de proprio elle est soigneusement rangée dans un classeur et jamais sortie. |
Par Lucile.C : le 24/11/11 à 18:01:44
| Dire merci | ok si une photocopie ca marche aussi !! Merci!! Mais quelles pages photocopiez vous? Message édité le 24/11/11 à 18:01 |
Par casimirus : le 24/11/11 à 18:03:00
| Déconnecté | Théoriquement, le carnet doit toujours se trouver là où est le cheval ... c'est d'ailleurs pour ça qu'il s'appelle " livret d'accompagnement". Pour des raisons pratiques, on peut garder l'original et confier à la pension une copie des feuillets d'identification et de la page des vaccins à jour. |
Par Hella 33 : le 24/11/11 à 18:10:05
| Dire merci | pareil les originaux pour moi et copie pour la pension |
Par Lucile.C : le 24/11/11 à 18:12:03
| Dire merci | merci!!! =) |
Par Roman : le 24/11/11 à 19:15:04
| Déconnecté Dire merci | En pratique, le carnet doit être donné au propriétaire de la pension pour : - le produire en cas de contrôle - Garantir le paiement des pensions, pensions pas payées / carnet pas restitué (faut pas se leurrer ça marche commen ça !) Personnellement j'ai toujours refusé de le donner à la pension car je connais des cas de perte de carnets, puis il faut penser à le demander à chaque voayge ou concours. Bon, les pensions ont compris mais elles auraient pu m'obliger à donner le carnet  |
Par Lilianna : le 24/11/11 à 19:21:13
| Dire merci | Ça oblige juste à penser à ramener l'original à la pension quand le véto vient pour les vaccins par exemple... (parole de tête en l'air  ) |
Par Roman : le 24/11/11 à 19:24:48
| Déconnecté Dire merci | Oui lilianna, mais si tu l'oublies, tu conserve les vignettes et tu peux régulariser après coup, bon le mieux est de penser à le prendre. |
Par Dedelindien : le 24/11/11 à 19:39:08
| Déconnecté | La loi est très claire à ce sujet car c'est bien plus qu'un simple règlement. Ce que vous appellez carnet est en fait un document d'accompagnement et il doit accompagner le cheval partout, le cheval et pas le propriétaire. Voilà, maintenant ceux qui veulent polémiquer le font. personnellement, si on ne me donne pas le carnet, je ne prends pas le cheval. Point final. ca plaît ça va, ça ne plaît pas, c'est pareil. ras le bol des "je fais ce que je veux" ! ! !  |
Par casimirus : le 24/11/11 à 19:42:09
| Déconnecté | pourquoi tu t'énerves ?  |
Par Roman : le 24/11/11 à 19:45:22
| Déconnecté Dire merci | Il est clair que si mes précedentes pensions l'avaient exigé, j'aurais donné le carnet mais quand je vois l'organisation et la propreté de leurs bureaux ..... je me dis que le carnet est aussi bien chez moi   |
Par Roman : le 24/11/11 à 19:46:51
| Déconnecté Dire merci | Dedelindien, pour répondre à ta phrase : ras le bol des "je fais ce que je veux" ! ! ! ça vaut dans les 2 sens  |
Par casimirus : le 24/11/11 à 19:51:02
| Déconnecté | moi je le laisse à qui en prend soin ... j'ai séjourné dans une pension où il ne fallait rien laisser, sinon c'était perdu, cassé, broyé,"emprunté" à long terme sans espoir de retour .... etc. alors laisser les papiers des chevaux dans ces conditions là, même pas en rêve |
Par salsababy : le 24/11/11 à 19:52:18
| Dire merci | Garantir le paiement des pensions, pensions pas payées / carnet pas restitué (faut pas se leurrer ça marche commen ça !) sauf que la rétention du document d'identification c'est une infraction. y'a pas longtemps dans le cheval mag de septembre ou octobre, y'a eu un article là dessus rédigé de mémoire par Patrick de Chesse qui conseillait de laisser une copie au club. Personnellement c'est ce que je fais pour plusieurs de raisons : - je vadrouille souvent, notamment en concours, donc c'est plus pratique de l'avoir à la maison plutôt qu'au club - ça évite les histoires de chantage au carnet (bien que j'ai toujours réglé mes pensions, mais quand on annonce qu'on part on ne sait jamais comment ça a se passer...) - ça évite qu'on me le perde (car je doute que c'est le club qui payera les 110 € de duplicata auprès des HN) Et puis même si c'est la carte d’immatriculation qui fait foi pour la propriété, faut admettre qu'avec le document d'accompagnement on fait ce qu'on veut. Donc laisser le cheval et son document original ça permet des tas de trucs : qu'on le sorte en concours, qu'on l'embarque et qu'on passe la frontière, qu'on le dépose à l'abattoir (et oui, suffit du livret et de la fiche traitement médicamenteux, en aucun cas de la carte de proprio) Je prends pas le risque, y'a top de gens bizarres sur Terre! je sais qu'on n'est pas d'accord avec dédé, mais en tant que personne habilitée à réaliser les contrôles, je me satisfait d'une copie, et mes collègues aussi car il n'y a aucun enjeu en terme de santé et de protection animale à avoir l'original entre les mains si on a une copie à jour (et encore y'a pas d'obligation réglementaire pour la vaccination (grippe), sauf pour les concours FFE et certains rassemblements). Pour moi l'esprit de loi c'est de s'assurer que les équidés sont dûment identifiés et donc qu'à chaque cheval on puisse relier un numéro SIRE + un numéro de transpondeur. PS : dede j'ai pensé à toi y'a pas longtemps car je relève ma 1ere infraction pour non déclaration du lieu de détention auprès de l'IFCE (bon c'est bien parce que je fais "la totale" sur ce dossier) |
En lignePar Roman : le 24/11/11 à 19:56:06
| Déconnecté Dire merci | Salsababy ! Tout ce que tu écris est vrai. |
Par alpine40 : le 24/11/11 à 21:00:58
| Dire merci | rédigé de mémoire par Patrick de Chesse qui conseillait de laisser une copie au club oui mais tu sais ce qu'on dit,les conseilleurs sont pas les payeurs apres vouloir faire pression en gardant les papiers,euh... faut aimer les emmerdes alors,parce que autant je refuse un cheval sans son livret,que je n'irais jamais me mettre enfaute pour retention de documents |
Par Dedelindien : le 24/11/11 à 21:07:15
| Déconnecté | Mais, je ne m'énerve pas, je dis qimplement ce qui est. et salsababy quand tu dis "pour moi l'esprit de la loi" tu sais très bien que la loi n'a pas d'esprit, il y a une loi, on la respecte c'est bien, on ne la respecte pas (pour n'importe quelle raison), on l'assume. Si lors d'un contrôle routier tu présentes la copie de ton permis de conduire (sous prétexte de ne pas abîmer ou perdre l'original), tu as une amende car tu dois présenter l'original. Alors oui tu es bien gentil de te contenter de la copie, mais certains verbalisent et se font pratiquement insulter car on leur répond "un ami a présenté la copie et on ne lui a rien dit". On est payé pour faire respecter et appliquer la loi, on le fait. Bon, je le répète je ne suis pas énervé, mes propos n'engagent que moi, mais je pesne qu'il faut arrêter de se chercher des excuses. et il n'y a pas de rétention de document d'identification à partir du moment où le carnet est avec le cheval, il est à sa place. Si le cheval s'en va, on rend le carnet et si la pension n'est pas payée, on este mais sans retenir le carnet, car c'est çà qui est interdit, garder le carnet si le cheval est parti. On est honnête ou on ne l'est pas. |
Par casimirus : le 24/11/11 à 21:15:47
| Déconnecté | justement Dede, il y a des gérants de pensions qui prennent autant soin des papiers que du rouleau de pécu .... le jour où tu en as besoin pour un transport, on te répond : "bah je les trouve plus" et toi, tu te retrouves dans la merde parce que tu ne peux pas transporter tes chevaux dans la légalité. |
Par Dedelindien : le 24/11/11 à 21:31:54
| Déconnecté | Malheureusement oui casimirus et c'est bien dommage, c'est pour çà que j'ai écrit on est honnête ou on ne l'est pas. Et je te rassure ce n'est pas que dans le cheval et le problème c'est quand tu dois intervenir sans déroger, je t'assures que là, c'est pénible. |
Par chacalette : le 24/11/11 à 21:35:12
| Dire merci | je sais ce que dit la loi mais pour moi hors de question de laisser le carnet de mon cheval à qui que ce soit. déjà parce que les proprio de pension je ne les connais ni d'adam ni d'ève, qu'ils ne sont pas forcément dispo le jours où j'en aurais besoin et si ils en ont besoin, je leur amène, point. si ils les veulent absolument pour prendre mon cheval en pension, eh bien je n'irais pas dans cette pension. mais ce n'est que mon avis |
Par Dedelindien : le 24/11/11 à 21:39:56
| Déconnecté | chacalette ça s'appelle tourner en rond du début du sujet jusqu'à la fin, alors ça ne sert à rien d'épiloguer, puisque même si on connaît la loi, on la détourne sciemment, c'est du temps de perdu que de continuer. Mais ce n'est que mon avis [ Message édité le 24/11/11 à 21:39 |
Par chacalette : le 24/11/11 à 21:43:02
| Dire merci | oh je suis du même avis, mais je m'ennuyais alors j'en rajoute une couche à ce qui a été dit sur ce, j'arrête de prolonger ce post |
Par 4patt : le 24/11/11 à 21:43:25
| Dire merci | quand je lis les histoires sur ce forum des personnes pour qui le gérant de leur pension ne veux pas leur rendre les papiers..............euh perso c'est niet je ne les donnerais pas il est en plus tellement difficile de savoir si la personne en face de nous va être honnête ou non je prend pas ce risque je pense pas qu'on puisse comparer le document d'accompagnement d'un cheval et le permis de conduire le permis prouve que l'on a passé une épreuve officiel et importante le document d'accompagnement sert juste a prouver que le cheval est identifié et a ces vaccins a jours bref rien de bien important en soit |
Par salsababy : le 24/11/11 à 22:01:06
| Dire merci | évidemment qu'il y a un esprit de la loi, c'est pas tout noir ou tout blanc. Quand on se pose des questions même les juristes et responsables de bureaux du ministère nous parlent de l'esprit des textes il y a une loi, on la respecte c'est bien, on ne la respecte pas (pour n'importe quelle raison), on l'assume La vie c'est pas comme dans "judge dread". Et toutes les infractions doivent elle être systématiquement relevées? ça reste à l'appréciation de l'inspecteur, et c'est pas parce qu'on ne relève pas que ça veut dire qu'on ferme les yeux et donc qu'on fait mal son boulot. Car la présentation de la copie à la place de l'original n'est, sauf erreur de ma part, pas une infraction qui aboutit sur une sanction pénale. (si y'a sanction pénale, merci de me communiquer le natinf) donc oui, ça pourrait aboutir sur une procédure administrative du type mise en demeure puis soyons fou, fermeture administrative. Mais quel préfet ira signer un tel arrêté pour une histoire de copie de papiers d'équidés? |
Par kam59 : le 25/11/11 à 13:10:48
| Déconnecté | par experience, je te deconseille fortement de donné ton carnet. ce document est ta propriété!! En effet comme précisé plus haut, certaine pension utilise ce document comme moyen de pression, lorsque tu veux partir.... Moi maintenant c'est photocopie et rien d'autres...sinon je n'y vais pas, tout simplement. |
Par alpine40 : le 25/11/11 à 13:19:49
| Dire merci | En effet comme précisé plus haut, certaine pension utilise ce document comme moyen de pression, lorsque tu veux partir euh,mais moi on me fait ca,je depose plainte,surtout si je suis dans les regles qu'on fasse un droit de retention sur un cheval en tant que non paiement,c'est leagl et normal,mais qu'on refuse de donner les papiers a un cheval qui s'en va sans aucun reproche a se faire,c'est du jamais vu pour moi |
Par Dedelindien : le 25/11/11 à 14:26:32
| Déconnecté | Bon, je vois que ça devient l'anarchie, chacun fait ce qu'il veut et conseille de contrevenir a la loi. Ca ne sert à rien de continuer. |
Par salsababy : le 25/11/11 à 14:27:02
| Dire merci | alpine, tu déposes plainte mais en attendant ça ne règle pas ton souci...tu te retrouves avec un cheval sans son carnet. |
Par salsababy : le 25/11/11 à 14:33:12
| Dire merci | oui faut se rendre à l'évidence, on est des grands délinquants... mais vu que je suis une incompétente qui fait mal son boulot en se contentant d'une copie, ça pondère la semaine dernière les gendarmes m'ont arrêté avec le portable au volant. Au lieu de me retenir cette infraction et donc de m'enlever 2 points et 22 € d'amende, il ont relevé une autre infraction un peu "bateau" : conduite ne permettant pas de manœuvrer facilement. ça ne m'a couté que 22 € mais pas de points. Et je précise que je n'ai rien contesté, j'ai pas demandé de faveur, j'ai pas dit que je travaillais avec certains de leurs collègues. Et j'ai même pas pu leur montrer les papiers du véhicule car j'avais oublié la pochette du véhicule de service...mais ils n'ont rien dit pour ça. Pfff! si même les gendarmes ne verbalisent pas à tout va et n'agissent pas avec des œillères, mais où va t on??? Pourtant la loi c'est la loi, non? |
Par kam59 : le 25/11/11 à 15:56:40
| Déconnecté | alpine40, ben ouai c'est vraiment grave, mais pourtant vrai et ils ont fait ca avec toutes les personnes qui tentaient de partir de leur ecurie!!Il y meme des propriétaires qui ont dues faire un duplicata aux haras, parce qu'ils n'avaient pas envie de les rendre pour les faire C.hi...c'est honteux!! Et dans ce cas si je suis une delinquante et que je respectes pas la loi, eh ben ca me derange guere d'etre hors la loi, si c'est pour défendre mes propres intérêts!! |
Par Dedelindien : le 25/11/11 à 17:48:41
| Déconnecté | Message édité le 25/11/11 à 17:48 |
Par Dedelindien : le 25/11/11 à 17:50:03
| Déconnecté | Bon désolé, tout s'est effacé quand j'ai voulu corriger. Je dois partir, je répondrai plus tard. Bon week-end. |
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