Resp. Civile : le propriétaire ou la pension?
Sujet commencé par : mumu44 - Il y a 28 réponses à ce sujet, dernière réponse par fraisousPar mumu44 : le 25/11/11 à 10:07:29
  Déconnecté | Bonjour! Mon poulain arrive demain dans une pension près de chez moi et la personne chez qui il sera me demande me dit que la Responsabilité Civile doit être à son nom à Elle. D'un autre côté, une amie me dit que non, c'est à mon nom à moi qu'elle doit être. C'est mon 1er cheval et je découvre tout ça... Je ne sais pas trop quoi penser... Pourriez vous m'éclairer? Merci!!! |
Messages 1 à 28, Page : 1
Par Die Reiterin : le 25/11/11 à 10:12:01
| Dire merci | tu dois avoir une responsabilité civile au cas où ton cheval provoque un accident en ta présence et une en pratique de l'équitation donc souvent la licence ffe. La pension doit aussi avoir une assurance lorsque le cheval est à sa charge. |
Par naala147 : le 25/11/11 à 10:15:59
| Dire merci | la resp civile pour le cheval doit etre au nom du proprio!! (RCPE, ou assurance du domicile) tu dois aussi avoir une assurance pour toi (licence) la pension doit aussi avoir une assurance pour les chevaux qui resident chez elle |
Par mumu44 : le 25/11/11 à 10:18:08
| Déconnecté | ok merci de vos réponses. Donc moi j'ai fait le nécessaire hier: licence pour moi + RCPE pour Vecchio = le tout par la FFE. Pour la pension, c'est à la personne de gérer, pas à moi j'imagine? |
Par naala147 : le 25/11/11 à 10:19:21
| Dire merci | oui, mais il doit te montrer une attestation ecrite de l'assureur . chez nous elle est mm affichee ds les ecuries |
Par mumu44 : le 25/11/11 à 10:24:27
| Déconnecté | j'ai omis de dire que ce n'est pas une pension pro!! c'est une particulière qui a ses chevaux chez elle. Ca change quelque chose?  |
Par hamille : le 25/11/11 à 10:28:09
| Dire merci | Non cela ne change rien du tout! Dans mon cas, je reçoit uniquement l'hivers les deux juments d'amis. Les juments sont assurées par elles en RCPE lorsqu'elles sortent pour se promener pas ex. Lorsque les juments sont dans mes prés, c'est ma RCPE qui les couvrent... J'assure ma jument et les leurs par le biais d'Equiliberté! |
Par mumu44 : le 25/11/11 à 10:30:40
| Déconnecté | Ok merci de ta réponse Hamille  |
Par julyka : le 25/11/11 à 10:32:39
| Dire merci | Elle est gardienne de ton cheval... Article 1384 du code civil: "On est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde" |
Par mumu44 : le 25/11/11 à 10:36:27
| Déconnecté | donc tu es d'accord Julyka avec le fait qu'elle et moi devons avoir une RCPE chacune? au passage :  |
Par helenenantes : le 25/11/11 à 10:39:54
| Dire merci | dans tous les cas je trouve que la rcpe par le biais de la FFE est vraiment bien faite. enfin pour des personnes qui bougent pas mal en dehors de leur pension je pense qu il est preferable d etre couvert en plus de l assurance du gardien du cheval- tout pareil tout d accord avec naala Message édité le 25/11/11 à 10:39 |
Par Die Reiterin : le 25/11/11 à 10:49:10
| Dire merci | helenenantes : C'est pas mieux, c'est obligatoire que chacun soit assuré. Sinon si en balade ton cheval abîme une voiture ou blesse quelqu'un tu va devoir payer les frais de ta poche et les dommages et intérêts ça peut aller loin !! |
Par mumu44 : le 25/11/11 à 11:00:18
| Déconnecté | Un grand merci pour vos réponses!! Que c'est dur de débuter en tant que proprio!!! Il y en a des choses à savoir!!!  |
Par brownie33 : le 25/11/11 à 11:01:54
| Dire merci | Le gérant de la pension doit avoir une responsabilité civile obligatoire qui le couvre en cas de dommage causés par les chevaux qu'il a sous sa garde (ex : un cheval casse une cloture et va créer un accident sur la route) A partir du moment où le cheval est avec un cavalier (propriétaire ou autre), c'est l'assurance de celui ci qui prend le relais (ex : le cavalier chute en promenade avec son cheval perso, le cheval percute un véhicule sur la route) c'est l'assurance du cavalier qui entre en compte, car il devient responsable du cheval (il en est le gardien au moment des faits) Une assurance carte de cavalier est fortement conseillée, mais souvent les assurance maison RC prennent en compte la pratique d'un sport à partir dui moment où celui ci est pratiqué en loisirs et non en compétitition. |
Par naala147 : le 25/11/11 à 11:04:07
| Dire merci | mon assurance m'a pas dit pareil: si lors d'une balade avec ma DP ma jument shoote une voiture, c'est MA resp civile qui est mise en cause. je n'ai donc demandé que unel icence a ma DP, pas de resp civile pour la jument |
Par fraisous : le 25/11/11 à 11:11:34
| Dire merci | Ce poste m'intéresse car je viens d'acheter un cheval. J'ai une RC et mon assureur est au courant que je pratique l'équitation et que je montais des chevaux de propriétaires avant d'avoir le mien! Je n'ai pas de Licence car je ne prends pas de cours, je ne suis pas en CE et ne pense pas faire de concours dans l'immédiat. Mon cheval est chez une amie qui est couverte et à une RC. D'après-vous est-ce que une RC suffit (où l'assureur est en courant que j'ai un cheval)? ou faut-il prendre une licence RCPE? |
Par naala147 : le 25/11/11 à 11:15:13
| Dire merci | tel ton assureur d'habitation pour voir si il accepte ton cheval comme annimal domestique et de l'assurer au mm titre que ton chien ou chat. j'ai du changer d'assurance habitation car la premiere estime que mon cheval n'habitant pas chez moi n'etait pas un animal domestique... un simple coup de fil te renseignera. si il refuse tu sera obligee de prendre la RCPE de la FFE ou changer d'assureur habitataion  Message édité le 25/11/11 à 11:14 |
Par helenenantes : le 25/11/11 à 11:15:18
| Dire merci | mumu44, t es dans le 44? on est peut etre pas tres loin? sinon en dehors de la rcpe mon assurance propose aussi une close supplementaire speciale chevaux. ca veut dire je pense que toutes les RC ne couvrent pas automatiquement les chevaux en cas de pepin. en fait quand j en parle autour de moi, je me rends compte que beaucoup de gens son tres mal assurés avec leurs loulous- pour moi et comme il est stipulé ci dessus la licence FFE+la RCPE sont des assurances indispensables quand on est proprio enfin je pense... moi j ai 3 loulous donc 3 rcpe et le prix n est pas excessif (62€ /an je crois) |
Par naala147 : le 25/11/11 à 11:17:09
| Dire merci | moi la M**F (je fais pas de pub  ) assure ma grosse a hauteur de 100 000 € de dommage causés en ma presence ou non, sur un objet ou une personne, dans ou en dehors de mon ecurie. |
Par mumu44 : le 25/11/11 à 11:17:49
| Déconnecté | Je suis de Saint Herblain Hélène et Vecchio va être à Saint Etienne de Montluc et pour nous, j'ai pris licence + rcpe de la ffe |
Par helenenantes : le 25/11/11 à 11:19:57
| Dire merci | un ptit copier coller La licence garantit votre responsabilité lorsque vous êtes en action d’équitation. Quand vous n’êtes pas en action d’équitation : vous devez souscrire l’extension RCPE annexée à la licence. En effet, lorsque le cheval est sous votre garde (sortie hors du Club plusieurs jours par exemple), seule l’extension RCPE couvre votre responsabilité de propriétaire ou de gardien à titre privé et gratuit. De plus, l’extension RCPE prévoit les garanties suivantes : En cas de prêt de la monture à titre gratuit à un ami, la garantie RC du propriétaire profite à l’emprunteur et joue vis à vis des tiers si l’emprunteur n’est pas lui-même assuré. En cas de blessure ou décès de l’animal, nous versons une indemnité, avec un plafond de 3 000 € par animal, sous déduction d’une franchise de 200 €, si les dommages sont dus à une collision avec un tiers identifié (accident avec un véhicule appartenant à un tiers identifié) quel que soit le cavalier, qu’il soit responsable ou non de l’accident. |
Par naala147 : le 25/11/11 à 11:21:20
| Dire merci | avec a RC la jument n'est pas indemnisée en cas de deces. |
Par helenenantes : le 25/11/11 à 11:22:52
| Dire merci | mumu je suis à frossay-il m arrive d emmener les loulous à st etienne de montluc pour balades car il y a de chouettes coins.. elle s appelle pas odile la dame chez qui tu vas par hasard? |
Par mumu44 : le 25/11/11 à 11:24:26
| Déconnecté | non c'est Christine |
Par helenenantes : le 25/11/11 à 11:26:50
| Dire merci | oki ,okiben en tt cas t as bien fait pr tes assurances! comme ca t es tranquille et bien couverte |
Par julyka : le 25/11/11 à 11:30:28
| Dire merci | la jument n'est pas indemnisée en cas de deces En même temps, la jument décédée ne pourra pas profiter de son indemnisation, non? Désolée, c'est con, mais ça me faisait rire que tu parles de la jument qui est indemnisée... N'y vois aucune attaque, c'est juste la fin de la semaine et je suis fatiguée... |
Par naala147 : le 25/11/11 à 11:32:02
| Dire merci | looool, moi ca me choquait pô  bon, JE ne serai pas indemnisée  |
Par helenenantes : le 25/11/11 à 11:39:55
| Dire merci | julyka tu sors!!!! mdr .... hihihihihihihihiiihihi Message édité le 25/11/11 à 11:39 |
Par fraisous : le 27/11/11 à 11:14:07
| Dire merci | Où avez-vous pris votre licence RCPE pour ceux qui ne sont pas en club ou CE? |
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