Question vente ?
Sujet commencé par : glouglou - Il y a 6 réponses à ce sujet, dernière réponse par GU52Par glouglou : le 08/12/11 à 21:48:18
  Déconnecté | Je suis entrain de vendre ma pouliche et une personne était intéressée ce midi, j'ai renvoyé des photos et elle m'a rappelée ce soir pour me dire de la lui garder en attendant qu'il vienne la voir (peut-être demain). Le soucis : Ils ont acheté des champs, c'est entrain de ce faire chez le notaire... et de ce fait ne pourrait pas la prendre avant mars-avril et me demande de la garder d'ici là. Niveau surface, je n'ai pas de soucis, il me la règlerai, papiers à son nom... mais c'est niveau assurance, s'il arrive quelque chose, je ne sais pas comment ça peut se passer, y a-t-il des contrats dans ce cas là si jamais il se retourne contre moi pour X ou Y raison ??? je suis un peu embêtée là. |
Messages 1 à 6, Page : 1
Par riverjap : le 08/12/11 à 21:53:40
| Dire merci | Tu leurs fais un contrat de pension et tu leur fais payer une pension même minime avec un contrat de pension après niveau assurance faut voir si un contrat suffit |
Par hellia : le 08/12/11 à 22:05:19
| Dire merci | Je suis d'accord avec Riverjap, tu peux aussi leur parler d'assurer leur jument si ils ne l'ont pas fait. Déjà en RC, et ensuite pour le reste si ils veulent. |
Par GU52 : le 08/12/11 à 22:08:31
| Déconnecté Dire merci | riverjap a raison tu la vend du note ca dans le contrat de vente pour la garde de la jument et ensuite tu fai un contrat de pension avec ou sans travail tu note dans le contrat de pension ue les frais medicaus sont a leures charges. |
Par glouglou : le 08/12/11 à 22:48:11
| Déconnecté | Merci, vous avez des exemples de contrat ou des sites susceptibles d'en proposer ? |
Par glouglou : le 09/12/11 à 13:32:12
| Déconnecté | La personne vient cet après-midi, j'ai fait ce type de contrat, vous en pensez quoi ? CONTRAT DE VENTE Entre Mlle/Mme/Mr/Société : ……………………………………………………………………………………………………………. Demeurant à : ……………………………………………………………………………………………………………………………………. Tél : …………………………… Port : ……………………………… e-mail : …………………………….........……………………. Et Mlle ******* propriétaire actuelle Il a été convenu ce qui suit : L’acquéreur s’engage à acheter l’équidé : VAIKA AN AMZER VRAO De race : ................................................. pleins papiers, N° SIRE :………………………………………………………… Né(e) le : ………………………………......................, de sexe : …………………………….………................................... Mère : …………………………………………………………….. Père : …………………………………………………………………….. N° SIRE (de la mère en cas de poulain de moins d’un an) : …………………..…………………………….................. Transpondeur N° : …………………….................................……… pour un montant de ……………………………….........€ TTC Un acompte de 40% est versé à la signature de ce contrat soit ................... € et encaissé. Le vendeur certifie que le cheval lui appartient, et qu’aucune réserve de propriété ni droit limité d’un tiers ne pèse sur le cheval, et que l’animal est libre de saisie et autres restrictions. L’acquéreur déclare être compétent en matière équine et équestre, il déclare avoir vu évoluer l’animal sur son lieu de vie, et a pu constater son bon état de santé et son comportement respectueux. L’acquéreur a pris connaissance du fait que le cheval ne pourra jamais être destiné à l’abattage pour la consommation humaine. L’équidé partira au plus tard le ……………………………….., date à partir de laquelle il sera compté le cas échéant une pension journalière de 5€/jour. Une visite vétérinaire d’achat pourra être effectuée AVANT cette date si nécessaire. Elle est à la charge de l’acheteur, et sera effectuée par un vétérinaire choisi par l’acheteur. Le compte-rendu sera annexé au présent contrat. Dans le cas où cette visite ferait état d’un problème rendant le cheval inapte à l’usage indiqué plus haut, la vente sera tout simplement annulée et l’acompte restitué à l’acheteur. En cas de décès ou de blessure/maladie survenant pendant le délai de réservation et affectant gravement l’équidé (locomotion, croissance), et compromettant la destination de l’usage de l’équidé (cité plus haut), la vente sera également annulée, et l’acompte restitué à l’acheteur. Dans le cas où la visite vétérinaire d’achat est favorable, la vente doit se faire au plus tard à la date fixée plus haut (paiement du solde et transfert de documents). Dans le cas où l’acheteur manquerait à son engagement de paiement à la date fixée, la vente serait annulée de fait et l’acompte ne serait pas restitué. Si l’acheteur décide de revendre l’équidé, il devra en avertir Mlle ***** en priorité. Le contrat ne prévoit aucune solution en cas de litige. Fait en deux exemplaires à ***********, le ………………………………………………………… (signature précédée de la mention « bon pour accord » et de la date) Acompte versé ce jour : …………...................€ par chèque N°.................................................... le vendeur : l’acquéreur : |
Par GU52 : le 09/12/11 à 16:22:13
| Déconnecté Dire merci | il est pas mal mais si tu gardes la jument en pension avec ou sans travail ta phrase concernant la date eventuelle de depart et les 5 euros par jours ne doit pas si trouver. |
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