Avoir son cheval mais ne pas en être propriétaire.
Sujet commencé par : zizounet - Il y a 5 réponses à ce sujet, dernière réponse par tyocPar zizounet : le 29/12/11 à 13:23:33
| Dire merci | Bonjour à tous  J'espère que vous avez passés de bonnes fêtes de Noël  J'en viens à vous pour avoir des conseils sur un soucis de papier de mon poney, je vous explique : Cela fait 11 ans que je monte le poney d'un ami quand je veux, j'ai l'autorisation pour le transporter en van pour de courtes distances afin d'éviter le moindre soucis. Pour tout le reste c'est comme si c'était mon propre poney (bien que je n'en soit pas propriétaire), je le monte quand je veux, j'en fais vraiment ce que je veux. Et il se trouve que cet été j'aimerais partir à la mer avec mon loulou, cependant mon ami qui en est propriétaire m'a dit qu'il serait à 100 % d'accord si on avait pas 2h30 de voyage pour le poney et des risques d'accident une fois la-bas ... bien entendu je comprends tout à fait ses craintes, et il ne veut pas qu'il nous arrive qqch au poney comme à moi. Nous avons donc tous les deux pensés à faire une sorte de "transfert" de papier le temps du "séjour", or on n'y connait absolument rien ... Ce serait surtout au niveau des assurances, et de façon à ce que si il y a un soucis, je m'occupe des frais vétérinaires et tout ce qui s'en suit, comme si j'étais la propriétaire l'espace de quelques jours. Quelqu'un aurait-il déjà réalisé ce type de "transfert" de papier de propriétaire ? J'imagine qu'il faut se renseigner auprès des Haras Nationaux ? En attendant vos réponses Merci d'avance ! Bonne Journée  |
DéconnectéMessages 1 à 5, Page : 1
Par naala147 : le 29/12/11 à 13:29:52
| Dire merci | alors oui ca peut se faire, il faut simuler une vente au niveau du contrat et des papiers des HN. maintenant fais un contrat en béton!! qui dit bien la durée de la vente. apres il faut que toi tu ai une assurance qui couvre le bourricot, c'est ds ton contrat d'habitation.(tel ton assureur) et sinon tu peux prendre le RCPE avec ta licence, elle couvrirai le poney. mais franchement, c'est se casser la tete pour pas grd chose.... |
Par naala147 : le 29/12/11 à 13:30:32
| Dire merci | et imagines que le cheval se blesse et qu'il y en ait pour 5000€ de clinique???? franchement,c'est dangereux comme histoire.... |
Par zizounet : le 29/12/11 à 13:37:16
| Dire merci | Oui j'imagine que c'est un sacré bazard tout ça ... comme tu dis ça fait beaucoup d'initiatives pour 3 petits jours à la mer quoi au final =/ C'est un peu le dilemme parce-que ça fait tellement de temps que je rêve de l'emmener là-bas ! A bien y réfléchir donc ... Merci de tes conseils naala ! |
Par Amghar : le 29/12/11 à 13:44:29
| Dire merci | Normalement tu peux faire un transfert de garde auprès de vos assurances. |
Par tyoc : le 29/12/11 à 17:50:33
| Dire merci | Normalement tu peux faire un transfert de garde auprès de vos assurances. Il s'agit de la RC. En cas d'assurance pour les frais véto, pas de solution si le proprio ne veut pas en payer une. |
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