Transport cheval = si accident ?
Sujet commencé par : Al3zane - Il y a 7 réponses à ce sujet, dernière réponse par Al3zanePar Al3zane : le 04/01/12 à 20:31:14
| Dire merci | Bonjour, alors voilà, d'ici peu , je vais transporter Jocasso en van. Mais c'est un peu plus compliqué car Jocasso n'est pas mon cheval, je suis sa cavalière/soigneuse/un peu tout, je m'en occupe tous les jours etc, mais je n'ai rien d'officiel qui me lie à ce cheval, je ne paye même rien, et n'ai même pas de contrat demi-pension. Je viens, je dis bonjour au proprio, je m'occupe de lui et de son pote, et je reviens le lendemain ou dans la journée même. Déjà là c'est pas très "officiel" et réglo niveau de la loi on va dire. Mais ensuite, je n'ai pas de permis, donc la voiture ne sera pas à moi, ni le van, mais à une bonne amie qui monte dans mon cour d'équitation. Donc on embarque le cheval, et l'écurie se trouve à un bon quart d'heure de son pré. Donc j'aimerais votre avis, pour éviter les soucis judiciaires en cas d'accident, qu'est-ce que je dois faire comme papier ? Qu'est-ce qui est obligatoire si par exemple les flics nous arrêtent pour contrôle ? je suis cruche, je sais....  |
Messages 1 à 7, Page : 1
Par Dedelindien : le 04/01/12 à 20:34:41
  Déconnecté | En principe, le véhicule tracteur est assuré en RC pour la remorque van. Il faut demander à la propriétaire du véhicule.  |
Par Amghar : le 04/01/12 à 20:36:38
| Dire merci | Idem que Dedelindien : C'est le véhicule tracteur qui assure le van. Par contre, il est utile de la signaler quelque jours avant à l'assurance. |
Par Black jack : le 04/01/12 à 20:36:53
| Dire merci | une autorisation du propriétaire qui te decharge de responsabilité si il y avait un probleme , et une assurance qui couvrerai un accident sinon les controles avec les chevaux sont rares car s'il y a un probleme la police ou gendarmerie doit prendre en charge les chevaux ceci dit il faut quand même etre assuré car on ne sait jamais ce qu'il peut arriver et du moment que tu ne paie pas le transport aux yeux de la loi ton amie et toi etes en règle avec tout ça |
Par Al3zane : le 04/01/12 à 20:42:25
| Dire merci | On en a déjà parlé, mais elle a dit qu'elle non plus ne savait pas quoi faire, elle est assurée et sa voiture aussi. Donc il reste quoi ?  prendre le carnet du cheval au cas où c'est utile ? |
Par kefiretlome : le 04/01/12 à 20:52:47
| Dire merci | Théoriquement, le carnet doit toujours accompagner le cheval. Perso, tous les lundi et tous les samedis, je descend un de mes chevaux au club avec mon camion : j'emporte systématiquement le carnet du cheval que je transporte. |
En lignePar Dedelindien : le 04/01/12 à 21:10:19
| Déconnecté | Elle tél à son assureur qui le lui dira si elle ne veut pas lire le contrat (ce n'est pas toujours évident) pour être sûr. Une décharge du proprio ça ne sert strictement à rien, ça n'a aucune valeur légale. Le carnet cmme le dit kefiretlome doit obligatoirement suivre le cheval. |
Par Al3zane : le 04/01/12 à 21:29:30
| Dire merci | OK je vais lui dire de regarder avec son assureur. Si quelqu'un a déjà été dans la même situation ou a encore des conseils à me donner , n'hésitez pas  |
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