Aide contrat pour accueil d'un cheval
Sujet commencé par : naala147 - Il y a 17 réponses à ce sujet, dernière réponse par amelie et edelweisPar naala147 : le 16/01/12 à 10:22:30
| Dire merci | bonjour, en mars nous allons offrir a un particulier une place en pré pour un hongre retraité chez nous, mais sous conditions particulieres: -obligatoirement un hongre -deferré des 4 -relativement rustique,respectant les clotures elec -pension gratuite, mais vaccins et vermifuges+parrage a la charge du proprio. -periode de 5ans minimum(sauf cas exeptionnel), reconductible au besoin. -eau et foin a volonté.pature de un peu plus de 1h. abris en dur.nous habitons sur place et passons faire les soins matin et soir. mon souci: etant donne que le cheval nous sera confié en pension, comment determiner quels soins veto devront etre soutenus par les parties?? par exemple si notre cheval par un coup blesse le pensionnaire??? en gros nous voudrions que chacune des parties supporte les soins veto de son cheval. mais comment le mettre dans le contrat tout en restant dans la legalité??je precise que c'est plus ou moins "au black",nous n'en retirons aucun profit, au contraire on y perd... c'est la premiere fois que nous faisons un contrat. merci |
Messages 1 à 17, Page : 1
Par naala147 : le 16/01/12 à 10:30:23
| Dire merci | autre chose: nous n'avons pas d'assurance particuliere puisque nous n'avions que nos chevaux sur le terrain, qu'en serait il avec l'accueuil d'un equidé a l'avenir?? |
Par sheytana : le 16/01/12 à 10:54:33
| Dire merci | Ben c'est normal de payer les frais véto de son cheval  |
Par naala147 : le 16/01/12 à 10:57:13
| Dire merci | je prends le cas de Benji, le shet qui s'est fait peter la machoire par son compagnon... on a pas trop envie de se retrouver dans une telle situation si tu veux...  faudrait que tt soit bien clair des le debut. et comme on n'a mm pas d'assurance particuliere, et que c'est la premiere fois que l'on va faire un contrat, avant c'etait "la confiance avant tt" ,mais je me mefie mnt. |
Par sheytana : le 16/01/12 à 11:17:33
| Dire merci | Ben de toutes façons c'est un accident... Même si c'est l'autre cheval qui l'a causé... Si tu veux pas te retrouver dans cette situation ben faut pas mettre de chevaux ensembles... |
Par naala147 : le 16/01/12 à 11:26:39
| Dire merci | je dis juste qu'il vaut mieux tt mettre a plat par ecrit ,et voir pour une assurance des le debut non?? plutot que de venir dans 2 mois pleurer sur le forum: mon cheval a ete blessé par un autre que l'on m'a confié, mais j'ai pô fait de contrat et j'ai pô d'assurance, qu'est ce que je faaaiiiiiiiiiiis  d'ou mon interrogation savez vous si dans le cas d'un confiage gratuit l'on doive prendre une assurance particuliere?? et comment mettre noir sur blanc que les frais veto reviennent a chaque proprio?? et surtt est ce bien légal?? j'ai peur qu'en tant que receleur du cheval nous ayons des obligations légales vis a vis des frais veto. |
Par YNNAF : le 16/01/12 à 11:40:42
| Dire merci | Quand j'ai confié ma jument c'était tout frais tout gain à la cavalier et elle devait prendre une assurance pour la jument ( soins et mortalité ) Dans ton cas c'est diffèrent car se sera l'accueil d'un cheval chez toi pour rendre service à un particulier. Faut bien mettre tout à plat sur un contrat et pour les soins vétos c'est chacun s'occupe des frais de son cheval, après savoir comment est arrivé l'accident c'est la faute à pas d'bol !  |
Par naala147 : le 16/01/12 à 11:58:03
| Dire merci | j'ai peur que legallement on puisse nous mettre le bec dans l'eau quoi. car c'est bien beau de mettre sur le contrat que l'on ne paye que la bouffe, si la loi dit que si dans de telles circonstances on est responsables... exemple: y'a 15 jours nos chevaux ont pété un fil et on ete broutter le chanp d'a coté. le voisin est un agri sympa qui n'a rien dit. mais imaginons que les plants bouffes coutent super chers, et que l'on retrouve le cheval confié a bouffer ces plants un jour... qui est responsable et doit dedomager l'agri...?? voila tt les questions que je me pose. |
Par frederic62 : le 16/01/12 à 12:18:06
| Dire merci | IL faut savoir que le détenteur est responsable de tout se qui peut arriver sous sa garde ... Le cheval t'étant confié (gratuit ou pas) tu seras responsable ... Si un incident arrive alors que c'est le proprio du cheval qui est là et s'en occupe c'est lui qui le sera ... Message édité le 16/01/12 à 12:18 |
Par tyoc : le 16/01/12 à 12:22:28
| Dire merci | et comme on n'a mm pas d'assurance particuliere Il te faut au moins une assurance RC en tant que détenteur d'équidé. Et si tu passe par ta RC habitation avoir un écrit qui stipule bien le nombre de chevaux que tu peux assurer. Parce que les assurances pour dire à l'oral que tout va bien ils sont fort, mais quand les soucis arrivent c'est une autre histoire. |
Par sandrine5483 : le 16/01/12 à 12:51:13
| Dire merci | salut je me suis posée plein de fois cette question car très régulièrement je dépanne du monde en ajoutant un dadou avec les 2 mienne moi je me suis renseigne a mon assurance RC pour savoir. Je suis assurée (s'en supplément )en tant que détenteur de chevaux pour 3 chevaux donc je ne dépasse jamais 3 a la maison donc si dégât fait par le cheval suite a une évasion mon assurance couvre ensuite je n'ai jamais fais de contrat mais sa ma souvent travaillée mais il était claire avec le proprio le cheval n'est pas a moi je ne suis pas une pension (vue qu'il ne me payait pas) donc tous accident sur le cheval en question ne me concernait pas et s'est bien pour sa que quand il fallais les changer de parc j'attendais sa présence mais il est vrai que sa peur je l'ai fais que pour dépanner quelque mois et avec de bonne connaissance ma petite expérience sandrine Message édité le 16/01/12 à 12:51 |
Par naala147 : le 16/01/12 à 13:17:17
| Dire merci | ok merci, je vais telephoner a l'assureur pour savoir combien de chevaux on peut avoir. le fait que l'on ne soit pas le proprio de l'equidé ne va pas deranger l'assureur? il resteront dans le pré, donc c'est bon, on aura pas a le manipuler plus que ca. |
Par tyoc : le 16/01/12 à 13:19:23
| Dire merci | le fait que l'on ne soit pas le proprio de l'equidé ne va pas deranger l'assureur? J'allais en parler.  Il faut vérifier. Sinon prendre une assurance au cabinet Pezan. Ce sont des spécialistes au moins. |
Par frederic62 : le 16/01/12 à 13:23:40
| Dire merci | Je suis assurée (s'en supplément )en tant que détenteur de chevaux pour 3 chevaux donc je ne dépasse jamais 3 a la maison donc si dégât fait par le cheval suite a une évasion mon assurance couvre Même si tu n'es pas la proprio ?? Mon assurance habitation assure mes chevaux ou ceux des personnes vivants sous mon toit (max 3 aussi) mais pas ceux des autres ... là c'est une RC en plus  |
Par DQR33 : le 16/01/12 à 16:05:45
  DéconnectéDire merci | Il a fallu que je "bataille" un peu avec mon assurance pour lui faire accepter d'assurer, en RC, le cheval dont s'occupe ma fille que nous "logeons" avec la jument de ma femme... Au début, pour eux, c'était le propriétaire qui était responsable. Il a fallu qu'ils comprennent que ma fille en ayant la responsabilité du cheval en devenait le détenteur donc le responsable au point de vue assurance. Ça nous a pris 20mn au téléphone, et lorsque je me suis excusé pour le temps passé, la personne m'a simplement répondu qu'il n'y avait pas de problème parce qu'elle avait ainsi appris des choses Et j'ai même obtenu un papier... Le problème, c'est que je ne suis pas certain que cela aurait marché avec n'importe quelle assurance... Le mieux est donc de demander, et si l'assurance ne veut pas assurer en RC un cheval ne nous appartenant pas, même si l'on en a la garde, reste plus qu'à trouver une autre assurance...  |
Par amelie et edelweis : le 16/01/12 à 16:22:44
| Dire merci | pou rla MACIF,, la MAF et Groupama il y a pas de probleme c'ets uen assurance de gardienage qu'il faut demander c'ets la RC compris dans la maison et il peux y avoir un suplement qui est en general de 14euros pour l'année que le cheval soit a ton nom ou non |
Par naala147 : le 16/01/12 à 16:26:18
| Dire merci | j'ignore quel est l'assureur, je vais demander cette sem et j'apellerai |
Par amelie et edelweis : le 16/01/12 à 16:27:03
| Dire merci | c'est a ton assuraeur que tu dois demander car c'est toi le gardien donc responsable l'assurance du proprio ne rentre pas en ligne de compte dans ce cas |
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