Besoin texte de loi
Sujet commencé par : blue - Il y a 14 réponses à ce sujet, dernière réponse par MBG1 personne suit ce sujet
Par blue : le 17/02/12 à 08:36:48
| Dire merci | j'ai besoin de votre aide je ne sais plus où j'ai lu qu'on ne pouvait pas sortir avec n'importe quoi en extérieur, je parle d'embouchure. mais impossible de retrouver où j'ai lu ça ni un texte de loi en parlant. si vous avez des infos je suis preneuse |
DéconnectéMessages 1 à 14, Page : 1
Par ankeanke : le 17/02/12 à 09:12:44
| Dire merci | sa serais pas plutot pou les concours ? ?? Il te dise de réglé tout sa . Pelham avec des alliance , pessoa maxi au premier trou ? |
Par tyoc : le 17/02/12 à 09:18:39
| Dire merci | Il y avait eu un post sur ce sujet il me semble. Il en resortait que légalement rien n'obligeait à avoir une embouchure particulière du moment que l'on maîtrisait son cheval. Par contre il pouvait y avoir un soucis avec les assurances si on avait un accident en ayant son cheval, par exemple, en licol car c'est n'est pas adpaté à la pratique de l'équitation montée. Après pour les concours, la FFE liste les mors. Si pas indiqué dans le réglement alors pas autorisé (de mémoire). |
Par blue : le 17/02/12 à 09:29:12
| Dire merci | je parle juste de l'extérieur, je ne sors pas en concours du coup pour les assurances c'est juste le licol qui ne passe pas? |
Par tyoc : le 17/02/12 à 09:33:54
| Dire merci | du coup pour les assurances c'est juste le licol qui ne passe pas? C'était un exemple.  Ca doit jouer au cas par cas. Soit tu pose la question à cheval et droit, soit tu pose ta question en MP au membre "cavalassur". C'est un assureur. |
Par Cavalassur : le 17/02/12 à 10:05:40
| Dire merci | Bonjour, Si votre assurance vous impose une embouchure en particulier dans votre contrat, il vous faudra vous référer aux conditions générales de ce dernier afin d'en connaitre les limitations. En ce qui nous concerne, nous n'imposons pas ce genre de clause. Cordialement, L'équipe CAVALASSUR |
Par tyoc : le 17/02/12 à 10:12:59
| Dire merci | nous n'imposons pas ce genre de clause Quid du licol ? Ca n'est pas qq chose de prévu pour être utilisé monté. |
Par casimir : le 17/02/12 à 10:15:11
| Dire merci | tyoc et tu a ou la liste des embouchures prévu pour être utilisé monté ?? par région, par pays par tradition  |
Par Yann22 : le 17/02/12 à 10:48:50
| Dire merci | Fil de discussion sur le sujet: Lien |
Par blue : le 17/02/12 à 11:05:39
| Dire merci | merci de votre aide, je vais voir avec mon assurrance |
Par tyoc : le 17/02/12 à 11:10:25
| Dire merci | J'ai quand même bonne mémoire. Yann, mieux que moi quand même. Il a retrouvé le sujet. |
Par Cavalassur : le 21/02/12 à 17:24:49
| Dire merci | Quid du licol ? Ca n'est pas qq chose de prévu pour être utilisé monté. Rien dans nos conditions n'indique que nous ne prendrons pas en charge un sinistre en fonction de l'embouchure/du harnachement du cheval. En cas d'accident, des témoignages sont demandés, et à moins qu'un comportement volontairement violent ou dangereux ne soit indiqué (auquel cas une enquête plus approfondie peut avoir lieu), rien ne fait obstacle à la garantie dans la mesure où c'est bien un tiers (personne ou matériel autre que vous même, vos biens, les personles qui vous sont apparentées) qui est victime. Cependant, si la loi n'a pas forcément statué sur le sujet, il est recommandé simplement de relire vos conditions d'assurance (si vous êtes assuré) afin de connaitre les éventuelles limitations. Cordialement, L'équipe Cavalassur |
Par amelie et edelweis : le 21/02/12 à 17:37:31
| Dire merci | tu es en france ? car la legislation peut-etre differente |
Par blue : le 22/02/12 à 07:44:52
| Dire merci | merci beaucoup de ses précisions, je verrais ça avec mon assurance la semaine prochaine |
Par MBG : le 22/02/12 à 10:35:13
| Dire merci | pour les concours il faut aller voir dans le règlement sur la FFE il y a toutes les embouchures possible ou non |
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