Pension impayées et soins non fait.
Sujet commencé par : pticoq - Il y a 35 réponses à ce sujet, dernière réponse par Mick Hunter1 personne suit ce sujet
Par pticoq : le 05/03/12 à 09:13:04
| Dire merci | Bonjour à tous, Une connaissance à une propriétaire qui à mis son cheval en pension chez lui et ne paye pas sa pension. Son cheval a aussi un pied en piteux état et ne fait rien pour le soigner. Elle ne vient jamais. Ne fait pas voir par maréchal , ni vétérinaire. Pourtant c’est pas fautes d’être prévenu. Que peut faire le gérant de la pension ? Doit-il faire venir le vétérinaire malgrès que la propriétaire ne le fasse pas d’elle-même ? Faire des soins à ce cheval ? Car en bon st maritin c’est bien ce que l’on souhaite faire MAIS si arrive un pépin lors de soins ou on sait jamais mauvais pronostique de vétérinaire… bref dans ce qu’a la la propriétaire ne peut elle pas se retourner contre le gérant ? Et inversement s’il fait rien peut-il avoir des soucis pour ne point avoir apporté de soins à ce cheval ? Bref qu’elle démarche peut-il faire ? Qu’a-t-il droit de faire pour ce cheval sans prendre de risque ? Et comment mettre à la porte cette pensionnaire ? J’ai vu que contre des pensions on pouvait s’octroyer le cheval ? Mais y a-t-il des solutions autres que celle la ? Car a part ce mettre un cheval avec des problèmes et surement invendable à charges c’est pas vraiment gagnant au change. Merci |
Messages 1 à 35, Page : 1
Par tyoc : le 05/03/12 à 09:19:05
| Dire merci | Un gérant de pension doit s'occuper des chevaux confiés à sa garde en "bon père de famille". Il ne peut pas les laisser sans soin, ni alimentation même s'il n'est plus payé. Je serais lui, lettre avec AR à la proprio pour signifier que son cheval à besoin de soin. Ca le couvrira lui dans un 1er temps. Ensuite pour la virer, lettre avec AR et respect du préavis. Mais si elle ne vient pas le chercher, il devra garder le cheval et s'en occuper. J’ai vu que contre des pensions on pouvait s’octroyer le cheval Pour ça faut passer par une procédure judiciaire. Ca se fait pas comme ça. PS Car en bon st maritin Car en bon samaritain.  |
Par louloutotomimi : le 05/03/12 à 09:19:44
  DéconnectéDire merci | alors moi personnellement je pense que le proprio de la pension se doit d'agir en "bon père de famille".et que si soins il y a à faire il se doit de les faires,car a cela peut se retourner contre lui. faire venir un véto et envoyer la facture a la proprio du cheval! ensuite si ca ne marche pas: recommandé avec avis de reception et tout le toutim. c'est les seules démarches légales je crois. Après faut voir si il y a eu contrat de pension?? |
Par louloutotomimi : le 05/03/12 à 09:22:02
| Déconnecté Dire merci | +1 avec tyoc. ne surtout pas laisser un cheval sans soins,meme si défaut de paiement de la pension. |
Par Antares62 : le 05/03/12 à 09:25:57
| Déconnecté | .et que si soins il y a à faire il se doit de les faires,car a cela peut se retourner contre lui. c'est vrai ca???  c'est hallucinant quand même alors les gens peu scrupuleux peuvent mettre leur cheval sans payer de pension et sans le soigner alors ?  |
Par pticoq : le 05/03/12 à 09:35:28
| Dire merci | tyoc oui dsl je ne me rappelais plus comment ça s ecrivait. Antares je me posais la meme question sa me parait trop facile pour les proprios. Avez vous ou savez vous ou je peux trouver des textes de lois qui appui tout sa? Oui il y a bien un contrat ecrit. |
Par Antares62 : le 05/03/12 à 09:41:14
| Déconnecté | bah nous on a eu un cas similaire à la pension une femme avait mis son cheval elle venait qu'une fois par mois au début pour payer la pension et pis elle a commencé à prendre du retard , le proprio de la pension a pas été drôle il lui a fait des paiements plusieurs fois pour la soulager mais rien  le cheval a été laissé sans soins, heureusement que tout le monde se relayais pour s'en occuper par pitié car il était vraiment immonde il a fait une colique madame a pas appelé le véto on a dû le piquer à la calmagine et cela aurait pû nous retomber dessus s'il avait fait une réaction, il a fait une énorme fourbure madame a dit que c'était pas grave pareil on a dû le soigner on a trop eu pitié de le voir souffrir (et les factures s'accumulaient ...) et j'en passe il a foutu en l'air ma jument l'an dernier, quand on a parlé d'assurance elle a pris son cheval et s'est barré ailleurs et doit encore 1 ou 2 mois de pension ici (me rappel plus mais elle doit encore des ronds sûr ) dans ce cas là on s'en est occupé mais surtout par pitié car lui au final c'était pas de sa faute d'avoir une proprio aussi c*** après je sais pas comment ca se passe si on ne s'occupe pas de la bestiole , est ce que le proprio indigne peut porter plainte pour justement le fait qu'il n'y ait pas de soins alors que lui déjà n'en donne pas ? |
Par tyoc : le 05/03/12 à 09:41:54
| Dire merci | Antares je me posais la meme question sa me parait trop facile pour les proprios. Les proprios peuvent être plus facilement indélicat que les gérants. Pour ce qui est du véto il risque d'être embêté s'il ne l'appelle pas. On peut considérer ça comme de la "maltraitance" de ne rien faire (même si c'est la faute de la proprio). Par contre être réglo avec le véto. Avez vous ou savez vous ou je peux trouver des textes de lois qui appui tout sa? Pose la question à Cheval et Droit. Oui il y a bien un contrat ecrit Tant mieux pour lui. |
Par naala147 : le 05/03/12 à 09:44:38
| Dire merci | je sais que ce qui se fait courrament c'est que le proprio de la pension envie un courrier AR pour signifier les soins necessaires, avec 3 jours pour prendre contact avec lui pour aviser. au de la des 3 jours, le proprio de la pension effectuait les soins (en avancant les frais biensur),mais il les rajouttait a la pension par la suite. |
Par pticoq : le 05/03/12 à 10:01:00
| Dire merci | antares oui ce qui sont a la pension c est bien ce qu ils veulent faire mais si y a complication comment sa se passe? Car aussi dur puisse etre dur mes paroles mais c est bien beau.de sauver un cheval mais c est pas pour se mettre soit meme dans la m****. Merci tyoc j ai envoyé un mail a cheval et droit. Je lui parlerai deja de tout ce que vous m avez dit. Naala c est une bonne idée. |
Par louloutotomimi : le 05/03/12 à 10:06:51
| Déconnecté Dire merci | pticoq tu pourras nous dire ce que cheval et droit ont conseillé? car ca m'interesse. |
Par pticoq : le 05/03/12 à 10:10:18
| Dire merci | oui pas de soucis |
Par tyoc : le 05/03/12 à 10:13:40
| Dire merci | Car aussi dur puisse etre dur mes paroles mais c est bien beau.de sauver un cheval mais c est pas pour se mettre soit meme dans la m****. Mouais, sans compter qu'elle met les autres dans la mer*e aussi.  Pis si on sauve c'est pas pour laisser souffrir. Encore qq un qui croyait avoir un bon cheval pas chère.  |
Par pticoq : le 05/03/12 à 10:30:37
| Dire merci | oui y a des gens pensent pas aux frais futur c est du n importe quoi et toujours les meme qui en patissent. Et avec le gerant on pense qu elle a fait plusieurs pension sans payée et du juste sans sortir avec une mise a la porte. |
Par Mick Hunter : le 05/03/12 à 11:40:59
| Déconnecté Dire merci | c'est un gros probleme récurrent en équitation, surtout que les propriétaires devraient le prevoir un peu à l'avance quitte à chercher des pesnions moins cher en cas ou voir un pré ou une pature un pré cela ne coute pas si cher , et cela peut permettre de passer une mauvaise passe, quand les montants deveinnent astronomique le propriétaire mest son cheval dans une situation impossible ne pas etre trop crétin non plus, le pré ca existe |
Par pticoq : le 05/03/12 à 12:33:52
| Dire merci | mick le cheval est déja dans une pension qui n'est pas des plus cher et au pré |
Par bagatelle28 : le 05/03/12 à 12:51:21
| Déconnecté | Dans l écurie nous avons eu un cas similaire , apres de nombreux mois sans payer( et sans visite) les gérants de l'écurie se sont rendu au domocile du propriétaire pour réclamer l'argent. Le propriétaire leur a dit qu'il ne savait pas paye mais qu' il leur donnait les chevaux en échange ... Maintenant les gérants de l'écurie veulent faire signer un contrat a tous les propriétaires en signalant a ceux ci qui s'ils ne payent pas pendant X mois les chevaux leurs revenaient |
Par naala147 : le 05/03/12 à 12:55:17
| Dire merci | Maintenant les gérants de l'écurie veulent faire signer un contrat a tous les propriétaires en signalant a ceux ci qui s'ils ne payent pas pendant X mois les chevaux leurs revenaient c'est juste totallement illegal  |
Par bagatelle28 : le 05/03/12 à 12:58:33
| Déconnecté | C'est bien ce qu'il me semblait .... J'ai aussi trouver ça totalement aberrant |
Par naala147 : le 05/03/12 à 13:00:16
| Dire merci | je ne conceille pas de signer un tel papier. de tt facon, mm signe ,je suis sure que ca n'a aucune valeur juridique |
Par pticoq : le 05/03/12 à 13:01:45
| Dire merci | le truc du cheval qui revient au gérant pour compenser les pensions c'est bien beau mais la le gérant en veut pas. De plus sa ne compensera pas les pensions car on lui laisserai un cheval qui a besoin de soins et de plus à mon souvenir pas tous jeune et je ne sais même pas si il est montable pour pouvoir le revendre. |
Par bagatelle28 : le 05/03/12 à 13:02:32
| Déconnecté | Je penses que peu de propriétaire seront d'accord de le signer , cette idée leur passera  |
Par bagatelle28 : le 05/03/12 à 13:05:05
| Déconnecté | Et porter plainte ce n'est pas envisageable? |
Par lulu69 : le 05/03/12 à 13:14:14
| Dire merci | avant de faire quoi que se soit il faut faire appel à un huissier de justice et passer par lui pour la pension impayée et constater le manque de soin. Il ne faut p |
Par lulu69 : le 05/03/12 à 13:15:41
| Dire merci | il ne faut pas faire venir le véto comme ça car le proprio peu refusé de payer, il faut tout passer par l'huissier |
Par MissLéo : le 05/03/12 à 13:15:42
| Déconnecté Dire merci | Il est arrivé la même situation dans ma pension (petite écurie de proprio), une jument est resté enfermé 4 mois dans un box. On pouvait venir comme bon nous semblait, du coup il était rare de croiser quelqu'un aux écurie et de savoir si tel personne avait sortie son cheval. A force de voir le materiel de cette jument toujours a la même place, je l'ai contacté, la proprio m'a dit "en ce moment je n'ai pas le temps de monter, je la sort juste au paddock". Ah.. autant pour moi.. Mais cette petite jument commençait a devenir singlé dans son box, elle tournait en rond, c'est mis a tiqué a l'ours,.. J'en discute avec la gérante qui me dit aussi que sa fait vraiment longtemps qu'elle ne la pas croiser ici.. Et qu'elle ne paye plus la pension depuis des mois! On décide de sortir la ju de son box, et la cata! La nenette c'est cabré, ruait,.. On a tant bien que mal réussi a la sortir et a la mettre dans la carrière. Une furie! Sa sautait dans tous les sens! Et impossible de la remettre dans le box! On a bien compris que la proprio n'étais jamais venu la sortir au paddock.. On la donc mise au pré avec d'autre chevaux. Les mois ont passé, la proprio toujours porté disparu.. Injoignable,.. Il a bien fallu faire venir le maréchal! La gérante a garder les factures, les impayé,.. Un jour elle a réussi a la joindre et a tenté : "Bon je ne vais pas y aller par quatre chemins, maintenant soit vous nous donné la juments en échange vous ne me devez plus un centime, soit je vous traine en justice". La réponse ne c'est pas fait attendre, le lendemain la proprio arrivait avec les papiers de la jument pour la donner.. Ils ont été bien gentil, car la juments ne valait même pas l'argent que la proprio devait a la pension. La gérante ne pouvant pas la garder, la revendu, elle est très heureuse maintenant cette petite ju'. |
Par tyoc : le 05/03/12 à 13:22:36
| Dire merci | il ne faut pas faire venir le véto comme ça car le proprio peu refusé de payer, il faut tout passer par l'huissier En cas de force majeur, le gérant peut tout a fait faire intervenir un véto. Et le proprio sera engagé de facto à payer la facture. Par contre le soucis c'est de savoir si c'est un cas de force majeur. Là c'est plus embêtant. |
Par frederic62 : le 05/03/12 à 13:35:29
| Dire merci | après je sais pas comment ca se passe si on ne s'occupe pas de la bestiole , est ce que le proprio indigne peut porter plainte pour justement le fait qu'il n'y ait pas de soins alors que lui déjà n'en donne pas ? Il y a obligation au détenteur du cheval de porter tous soins pour maintenir l'animal en bon état physiologique cela comprend l'alimentation et les soins vétérinaires quand il y a besoin ... Si le propriétaire du cheval ne paie pas ses pensions en aucun cas le cheval doit être laissé sans soins : maltraitance à animaux envers le détenteur ... Au détenteur à entreprendre toutes les actions légales pour recouvrir les pensions et soins l'appropriation d'un cheval n'est possible qu'après un jugement du tribunal compétent ... |
Par frederic62 : le 05/03/12 à 13:37:50
| Dire merci | Maintenant les gérants de l'écurie veulent faire signer un contrat a tous les propriétaires en signalant a ceux ci qui s'ils ne payent pas pendant X mois les chevaux leurs revenaient C'est une clause abusive ça peut même se retourner contre les gérants qui feraient signer des contrats le stipulant ... |
Par zettt : le 05/03/12 à 15:07:00
| Dire merci | je n'ai pas tout lu  mais si le gérant à les papiers du cheval, ca peut etre un moyen de pression,non? |
Par tyoc : le 05/03/12 à 15:10:00
| Dire merci | mais si le gérant à les papiers du cheval, ca peut etre un moyen de pression,non? La rétention des documents est illégale. Par contre la rétention du cheval est légale. Lisez les jurisprudences de "Cheval et droit". |
Par Mick Hunter : le 05/03/12 à 15:41:45
| Déconnecté Dire merci | avec le tarif pré+ pension de 160 e par exemple tu peus t'acheter 1 tonne de foin par mois donc si au pré, sans pension tu gagnes directe 1 tonne de foin par mois bien evidemment les propriétaires en dfficulté ne doivent pas s'attendre à ce que ce genre d'information leur soit diffuser c'est evident pour les propriétaires qui ne veulent rioen faire c'est sur leur chevaux vont automatiquement payé les proprio ne peuvent pas s'attendre à etre informé correctement c'est pas citroen qui vas dire à ses clients "prenez le bus c'est moins cher" cela peut être mieux que d'attendre une situation impossible pour le cheval |
Par Ice Queen : le 05/03/12 à 16:01:56
| Dire merci | Il me semble qu'au bout d'un certain temps (plusieurs année) si le proprio ne déclare pas signe de vie, le cheval revient de droit à la personne qui le garde. |
Par Amghar : le 05/03/12 à 16:15:44
| Dire merci | Mick Hunter : crois-tu vraiment qu'un propriétaire qui délaisse son cheval sans soins, sans payer,dans une pension , est en mesure de s'occuper correctement tout seul de son cheval dans un bout de prés ? Les gens en grosse galère financière mais qui prennent soin de leur chevaux, il y'en a, et eux, trouveront des solutions comme celle que tu proposes. mais l'inconscient de base ... Lui dire de mettre son cheval dans un champ pour payer encore moins( d'ailleurs, il ne paye déjà pas du tout ). C'est 90% de chance de condamner le cheval à rester sans eau pendant des jours, sans foin et sans personne pour le surveiller.... |
Par Amghar : le 05/03/12 à 16:28:03
| Dire merci | Ice Queen : non , il faut une décision de justice pour transférer la propriété du cheval. A savoir que si le débiteur n'est pas solvable et a d'autres créanciers, les dettes seront traitées par ordre de priorité et tous les biens vendus aux enchères pour recouvrer les créances. Message édité le 05/03/12 à 16:30 |
Par Mick Hunter : le 05/03/12 à 16:24:34
| Déconnecté Dire merci | Amghar tu as raison il est évident que quand la situation est déjà agravé, cela devient difficile surtout si la personne en question ne connait rien à la gestion des chevaux au quotidien mais c'est en amont qu'il faut s'y prendre et prevoir à ne pas oublier, que les mois non payé continue de s'accumuler, et que plus le temps passe plus la note s'allonge mais je remarque les cavaliers qui se debrouillent bien ne depensent pas autant d'argent que cela ce sont surtout les deb. qui ne connaissent pas trop les chevaux qui n'y arrivent pas 1 mois de vacances dans une pré, cela fait pas de mal. Je note que dans certaines écurie si tu prends ton cheval 1 mois de vacances ils te font quand même payer 80 euros, pour garder ton box vide pas si fou Message édité le 05/03/12 à 16:26 Message édité le 05/03/12 à 16:26 |
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