Particulier = vente d'un équidé par an ???
Sujet commencé par : quercy - Il y a 18 réponses à ce sujet, dernière réponse par quercyPar quercy : le 19/04/12 à 10:36:03
| Dire merci | Je ne sais plus où j'ai lue çà mais il parrait qu'un particulier a droit de vendre qu'un équidé par an... Qui aurrai confirmation et pourrai me dire sur quel site officiel je pourrai trouver tous çà ? Je vais échanger mon troupeau de shets et je viens juste d'y pencer... à part que l'échange n'est pas concidéré comme vente ? Je vais aller pauser ma question à cheval et droit... Mais au cas où vous répondrier plus vite... Merci !  |
Messages 1 à 18, Page : 1
Par jyg : le 19/04/12 à 10:40:42
| Dire merci | Ben je sais pas du tout, mais ce que je peut te dire c'est que par chez moi, il y a des gens qui vendent plus d'un cheval par mois en faisant de l'achat vente et ils n'ont aucun soucis ! |
Par sinequanone : le 19/04/12 à 10:47:06
| Dire merci | c'est surtout au sujet de la vente de plusieurs chevaux par an qui se répéteraient sur plusieurs années de suite et qui laisserait croire a un commerce non déclaré mais la c'est tout d'abord un échange et puis ce n'est pas répétitif |
Par DQR33 : le 19/04/12 à 10:51:26
  DéconnectéDire merci | Mouai... Ca peut le faire s'ils ne sont pas déclarées... tant qu'ils ne sont pas dénoncés, ce qui peut leur valoir un contrôle fiscal, par exemple.  Après... si cela ne représente pas le revenu principal... Il doit y avoir un truc pour ceux qui vendent occasionnellement des chiots, il me semble. (Je répondais plutôt à jyg...) Message édité le 19/04/12 à 10:54 |
Par tyoc : le 19/04/12 à 11:32:51
| Dire merci | Je vais échanger mon troupeau de shets et je viens juste d'y pencer... à part que l'échange n'est pas concidéré comme vente ? Si c'est un échange (ou du troc) c'est pas une vente. |
Par Loustix : le 19/04/12 à 11:37:17
| Dire merci | Euh ouais enfin l'achat revente d'équidé faut faire gaffe quand même, et ça doit en effet pas dépasser l'équidé par an je pense sinon considéré comme de l'achat/revente et donc un commerce à part entière... |
Par naiki31 : le 19/04/12 à 12:59:05
| Dire merci | Apparemment c'est 2 par an Mais la etant donné que est du troc ... |
Par quercy : le 19/04/12 à 16:41:45
| Dire merci | Merci pour vos réponces ! J'avais pas vraiement expliquer ma situation... Au départ, étant en cours de création d'élevage de shet, en plus de la culture de plante aromatiques, j'ai achetter au fure et à mesure mes poulinières... L'entreprise n'était pas encore crée... tout compte fait, vue que les plantes aromatique me prennent plus de temps que prévue et que j'ai eue des imprévus ( pour le moment, je ne me suis pas installer en agricole, c'est compliqué... je ne vais pas vous embrouillé avec çà...) J'ai décider de ne pas faire l'élevage... c'est pour çà que je me retrouve avec plusieurs shets à vendre ( échanger dans mon cas ) Je n'avais pas l'intention de faire de l'achat/revente au Black... Mais il faut bien que je leur trouve un nouveau et bon propriétaire... je ne peux pas me permettre de garder un troupeau pour le plaisir... Normalement ce week-end, je vais essayer un cheval pour faire un échange... J'espère juste que les impôts ne considères pas çà ( un échange ) comme une vente... Message édité le 19/04/12 à 16:44 |
Par manzana22 : le 19/04/12 à 16:43:58
| Déconnecté | chez moi ya plein de particuliers qui achetent et revendent des chevaux. Ils sont pas emmerdés je suis pas sur qu'ils soient au courant de ca et yen a qui savent meme pas que la puce est obligatoire donc bon |
Par naiki31 : le 19/04/12 à 18:08:58
| Dire merci | Non toute manière les impôts vérifient que si quelqu'un "balance" ou des fois comme ça mais c'est rare et dans ce cas la toute manière il n'y a pas échange d'argent .... |
Par quercy : le 20/04/12 à 06:59:37
| Dire merci | J'ai eue la réponce de Cheval et Droit : un particulier n'est pas limité à vendre un cheval par an et effectivement un échange, n'est pas concidéré comme une vente. J'ai pas eue plus d'explications... Volà ! |
Par llun : le 20/04/12 à 07:55:47
| Dire merci | Il n'est en effet pas limité a une vente par an , mais il doit déclarer ses ventes dans ses revenus lors de la déclaration d'impot. |
Par Thalis : le 20/04/12 à 08:21:36
| Dire merci | ya plein de particuliers qui achetent et revendent des chevaux. Ils sont pas emmerdés et à coté de ça, les éleveurs doivent refiler 7% à l'etat... |
Par juliedebert : le 20/04/12 à 08:45:31
| Dire merci | Ben, comment peuvent ils prouver que c'est un commerce ? On peut toujours dire qu'on a achete le cheval puis revendu car ne correspondait pas... et ce, meme pour plusieurs par an... Hormis une entree d'argent plus consequente.. Meme si tu rentres plus d'argent que tu n'en sors, a moins de faire de chevaux a 1000€ des cracks a 10 000, franchement, c'est pas avec quelques centaines ou petits milliers que le FISC va s'alarmer... C'est pareil si tu achetes un meuble dans un vide grenier que tu revend sur leboncoin ou une selle ou x choses... pour peu qu'en meme temps tu aies quelques frais de voiture ca passe inapercu. A mon avis le seul cas different, c'est celui des chevaux qui naissent chez toi. La tu peux etre obligé de passer en agricole. |
Par DQR33 : le 20/04/12 à 09:13:30
| Déconnecté Dire merci | Et c'est du reste pour ça qu'il y a parfois des réactions plus ou moins "violentes" de certains professionnels, ce qui scandalisent du reste souvent les "victimes" de ces réactions, Thalis ! Comment peuvent ils prouver que c'est un commerce ? Ben, un contrôle fiscal qui contrôle toutes tes entrées d'argent, toutes tes sorties, y compris les facturettes du super-marché du coin, permet de savoir souvent ce qu'il en est ! Et ceux qui achètent et revendent sur eBay, par exemple, à partir d'un certain volume, ils sont obligé de passer en professionnel... Il est bien sur toujours possible de passer au travers, pas vu pas pris, mais cela risque de faire très mal lorsque l'on est pris ! Et certains professionnels ne se gênent pas forcément pour dénoncer à qui de droit toute concurrence déloyale pour peu que cela porte préjudice à leur commerce. Je ne leur donne pas forcément tort, d'ailleurs... |
Par quercy : le 20/04/12 à 11:52:40
| Dire merci | C'est vraie qu'il y a des particuliers qui abusent !!! Faire saillir sa jument pour avoir sa descendance, puis tous compte fait, on ne s'entend pas avec le poulain... c'est une chose... Mais faire naître plusieurs poulains dans le but de les vendres au black... çà en est une autre et c'est pas bien...  Pour ma part, je ne veux pas faire de concurence déloyale... c'est juste que les poulains étaient en route... d'ailleur, dès que j'ai décider de ne pas faire l'élevage, j'ai vendu l'étalon pour ne pas en avoir d'autres... |
Par jyg : le 20/04/12 à 12:16:45
| Dire merci | Ah sa je suis bien ok avec vous sur le fait que les pros ont bien les boulettes de voir leur voisins vendrent et pas eux, mais comment arrivé à rivaliser quand les voisins vendent moins chère que vous ? Impossible, enfin bon ceci dit c'était juste un exemple que je donné un. Perso, sa fait partie de toute ces petites choses qui m'ont coulés. Mais la page est tourné maintenant. heu vous allez pas me dénoncer hein, j'ai deux jujus à la vente !  |
Par juliedebert : le 20/04/12 à 12:25:12
| Dire merci | Ben, un contrôle fiscal qui contrôle toutes tes entrées d'argent, toutes tes sorties, y compris les facturettes du super-marché du coin, permet de savoir souvent ce qu'il en est ! Oui mais justement, c'est ce que je dis... si l'achat-revente de chevaux te rendait milliardaire, ca se saurait... Au mieux si tu te debrouilles bien tu gagnes un peu d'argent comparé a ce qu'ils te coutent... franchement, payer des gens pour controler ca coute plus qu'imposer la plus value... |
Par quercy : le 20/04/12 à 14:00:48
| Dire merci | jyg J'y vais en courrant !!! |
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