Bète question de transport
Sujet commencé par : Mape - Il y a 13 réponses à ce sujet, dernière réponse par doudonyxPar Mape : le 27/05/12 à 15:33:59
| Dire merci | Mis à part le confort de l'animal (encore que...). Pourquoi est-il interdit de transporter un cheval (ou plutôt un poney) dans une camionette si le chargement ne dépasse pas le poids autorisé pour le véhicule ? Qu'est-ce qui justifierait l'interdiction de transporter un poney léger dans une camionnette alors qu'on peut par exemple transporter des chiens ? PS : question théorique, la réponse est probablement toute bète. |
Messages 1 à 13, Page : 1
Par HERCULEGLADIATOR : le 27/05/12 à 15:40:01
| Dire merci | question sécurité je pense tu ne peux pas mettre un siége auto ou une ceinture de sécurité pour ton équin en cas d'accident il peut passer à travers le pare brise ou pire se vautrer sur toi dans un van il est calé et tu ne risques rien ok!!je sors  les chiens c'est cage de transport ou filet non? Message édité le 27/05/12 à 15:43 |
Par Mape : le 27/05/12 à 16:00:04
| Dire merci | J'imaginais dans un utilitaire, hein, avec une grille entre les deux sièges avant et la partie arrière. Pas une familiale genre Kangoo lol ! Cette grille étant justement censée éviter que le chargement écrase le conducteur en cas d'accident. Donc, quand j'ai mon chien dans le coffre (hayon ouvert...), je suis en infraction ? |
Par casimir : le 27/05/12 à 16:34:07
| Dire merci | je crois pas qu'il y a des contraintes pour transporter un chien dans une voiture style filet, cage ou harnais , ou alors j'ai loupé un épisode j'ai toujours transporté mes chien et ma famille aussi sur le siége arriére sans aucun remarque des forces de l'order perso j'attachais aprés avoir vue mon chien assis sur le siége arriére , voler un jour de coup de frein brutale , les pare brise était pas loin mais c'est pas obligatoire pour les chevaux je sais pas  |
Par HERCULEGLADIATOR : le 27/05/12 à 16:38:59
| Dire merci | j'ai un copain qui transporte son mérens dans une camionnette juste la place pourle gros loulous et le mérens peut lui faire des papouilles sur l'épaule il n'a jamais eu de souci et il va souvent à la plage |
Par doudonyx : le 27/05/12 à 16:41:43
| Dire merci | je crois que pour les chevaux, c'est histoire de "pollution" des gros. J'entends par le pipi caca qui peut s'échapper de la caisse et arriver sur la chaussée. après, il a y toujours un pb de poid (poid à vide + poid chevaux) qui dépasse souvent les 3t5; un pb de solidité du sol si pas renforcé. avec un utilitaire, sol renforcé, et caisse hermétique, pour 1 cheval, normalement on peut le faire homologuer en bétaillère et là on est dans les règles. |
Par Dory : le 27/05/12 à 17:40:57
| Dire merci | Mais où tu as vu que c'était interdit ? |
Par Mape : le 27/05/12 à 19:08:32
| Dire merci | Dory : dire du père d'une amie qui aurait bien voulu transporter un shetland dans une grosse camionnette genre Ducato. Il lui a dit qu'en cas de controle, elle risquait une grosse amende et la saisie du poney. |
Par DQR33 : le 27/05/12 à 19:46:51
  DéconnectéDire merci | Dory a été plus rapide que moi ! Je dirai que la seule contrainte est que la cargaison doit être suffisamment sécurisée pour ne pas risquer de se balader n'importe comment en roulant et surtout en cas d'accident  |
Par Mape : le 27/05/12 à 20:16:20
| Dire merci | Merci. Donc en fait, ce n'est pas interdit ? |
Par Dawa : le 27/05/12 à 20:19:38
| Dire merci | je crois que pour le transport des chiens, maintenant c'est obligatoire qu'il soit maintenus, pour ne pas débouler sur le conducteur en cas d'accident... soit pas harnais/laisse de sécurité, ou grille ou cage... Je supposais donc que c'était de même pour les chevaux ?? |
Par Dory : le 27/05/12 à 20:28:44
| Dire merci | Donc, il existe des camions aménagés pour chevaux de type master, ducato, trafic, boxer... La carte grise bétaillère est uniquement obligatoire pour les professionnels. Si tu es éleveur, transporteur, bref, quelqu'un dont les chevaux relèvent de l'activité professionnelle, là, oui, la carte grise bétaillère est obligatoire. Un petit courrier officiel : TRANSPORT DES CHEVAUX: Question écrite n° 53951 - 13ème législature posée par M. Mourrut Étienne (Gard - Union pour un Mouvement Populaire) publiée au JO le 30/06/2009 M. Étienne Mourrut attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur le transport des chevaux par voie routière. Le code de la route ne détermine pas de règle spécifique concernant le choix d'un véhicule destiné au transport des chevaux. Si la carrosserie bétaillère correspond bien aux véhicules aménagés pour transporter des animaux vivants, le code de la route n'interdit pas pour autant d'effectuer ce type de transport dans des véhicules réceptionnés avec une autre carrosserie (fourgon par exemple). En Camargue, de nombreux propriétaires de chevaux qui souhaitent respecter la réglementation en vigueur, alors qu'ils se rendent avec leurs bêtes sur le lieu de manifestations traditionnelles et festives, se voient aujourd'hui refuser la délivrance d'un certificat d'aptitude pour le transport d'animaux vivants. Ce certificat est seulement délivré aux professionnels par les services vétérinaires. Aussi et afin de rassurer ces propriétaires qui prennent le risque d'enfreindre le code de la route, il lui demande son avis sur cette situation mais aussi de répondre aux questions récurrentes telles que : les véhicules doivent-ils avoir une carte grise bétaillère, la carte grise est-elle suffisante pour un particulier. Réponse du ministère : Écologie, énergie, développement durable et mer parue au JO le 01/12/2009 Il n'existe dans le code de la route aucune disposition réglementant spécifiquement le transport d'animaux dans les véhicules. Aucun véhicule spécifique n'est imposé pour le transport de chevaux. Le certificat d'immatriculation du véhicule effectuant ce transport ne nécessite pas de mention particulière obligatoire. En conséquence, les conducteurs transportant des chevaux évoqués dans la question ne seront pas en infraction du point de vue du code de la route. Le transport d'animaux vivants doit respecter toutefois les règles établies en la matière par le ministère chargé de l'agriculture. (01.12.2009) |
Par Dory : le 27/05/12 à 20:29:50
| Dire merci | Après, il me semble que l'ex-DSV a une réglementation sanitaire au niveau du transport d'équidé. |
Par doudonyx : le 27/05/12 à 20:30:13
| Dire merci | aux dernières nouvelles (en ma connaissance), seuls les transporteurs pro sont soumis à ce que j'ai dit concernant la caisse hermétique. il y a quelques temps, ils voulaient passer ça obligatoire a tous, mais on en entend plus parler... normalement si tu respecte les règles de poids et une certaine sécurité (sol, séparation entre chevaux et conducteurs...) ya pas de raison d'avoir de pb avec la loi.... |
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