Contrat d'achat de cheval à 2 ?
Sujet commencé par : al - Il y a 22 réponses à ce sujet, dernière réponse par lemoine188Par al : le 11/06/12 à 23:17:16
| Dire merci | bonjour je recherche, pour une amie, des exemples de contrats visant à clarifier la situation si 2 personnes achètent un cheval en même temps. Le cheval est une poulinière, les personnes sont d'accord sur l'étalon à mettre dessus visiblement, mais c'est très flou concernant "à qui appartiendra quel poulain". à noter également que la jument sera probablement assurée. donc voila, si vous avez des modèles de contrat, je lui transmettrai, merci beaucoup  |
Messages 1 à 22, Page : 1
Par al : le 01/06/12 à 15:51:35
| Dire merci | personne? jme doutais que c'était spécifique, mais à ce point  |
Par Peyral : le 01/06/12 à 16:10:10
| Dire merci | Logiquement à défaut de contrat spécifique, si la poulinière appartient à deux personnes, sa descendance aussi... me semble t-il Après si d'autres dispositions sont entendues, effectivement il vaut mieux rédiger un contrat. |
Par irisetquiara39 : le 01/06/12 à 16:13:25
| Dire merci | je pense que chacun met ce qu'il veut dans le contrat : soit un poulain à 50% soit un 100% un poulain sur deux non ? |
Par El Bimbo : le 01/06/12 à 16:42:27
| Dire merci | un sur deux ça me parait pas mal, ou selon qui préfère femelle ou mâle  |
Par al : le 01/06/12 à 19:16:27
| Dire merci | oui, 50% chacun sur un poulain, sachant que l'amie éleveuse compte garder le/la premier(e), ça risque d'être compliqué. bon ben ils devront rédiger leur contrat de bout en bout je crois... |
Par HERCULEGLADIATOR : le 01/06/12 à 19:22:04
| Dire merci | la carte proPriétaire ne suffit pas? SANS CONTRAT je vois qu'il y a des cases pour co-propriétée donc le pouLAIN doit être aux deux pOssésseurs de la carte non? |
Par dejavu : le 01/06/12 à 20:02:37
  DéconnectéDire merci | De toutes façons, acheter un cheval à deux c'est s'attendre à des problèmes... Alors une poulinière, c'est multiplier le problème par le nombre de poulains. Je ne suis pas pessimiste, je suis réaliste SAUF s'il s'agit de personnes qui considèrent l'achat purement comme une affaire matérielle et qui ne s'attachent (sentimentalement) absolument pas à l'objet du contrat, à savoir la jument et ses poulains. Comme cela se passe dans le monde des courses par exemple. |
Par tyoc : le 01/06/12 à 20:08:20
| Dire merci | Soit on est dans une situation purement commerciale de revente et autant faire 50/50 dés le début, soit c'est une situation ou l'affectif entre en jeu et c'est ingérable. |
Par HERCULEGLADIATOR : le 01/06/12 à 20:14:58
| Dire merci | j'ai eu le cas d' une maman qui m'a acheté un cheval pour sa fille mineur donc je pense que dans ce cas pas le choix.. si? un mineur a t-il le droit de mettre son nom sur la carte de propriétaire |
Par tyoc : le 01/06/12 à 20:19:43
| Dire merci | un mineur a t-il le droit de mettre son nom sur la carte de propriétaire Vu que la carte de propriétaire à pas vraiment de valeur légale, on doit même pouvoir y mettre le nom de son chien. Seul la facture (ou lettre de cession) à valeur de propriété (de mémoire ). |
Par HERCULEGLADIATOR : le 01/06/12 à 20:23:34
| Dire merci | ha ok merci je ne savais pas merci |
Par paradissbull : le 01/06/12 à 20:38:34
| Dire merci | j'ai eue ma jument mineure et c'est bien mon nom qui figure sur la carte de propriétaire |
Par mounia : le 01/06/12 à 22:23:03
| Déconnecté Dire merci | Pose la question à Me de Chessé il répond assez vite http://www.chevaletdroit.com la carte de propriétaire devra effectivement mentionner les 2 propriétaire donc 2 co propriétaires elle sert uniquement pour le haras pas de valeur légale en cas de contrat de copropriété d'un équidé un contrat devra être établi en 2 originaux Me de Chessé étant capable de te renseigner sur les élèments essentiels du contrat que moi je te laisse le contacter je veux bien ensuite t'aider si des termes te semblent compliqués |
Par al : le 09/06/12 à 00:49:26
| Dire merci | j'aide en ce moment à rédiger le contrat, voici les paragraphes auxquels nous avons pensé, si vous en avez d'autres à ajouter Modalités de paiement de la jument Documents d’identification de la jument et carte de propriétaire Assurance Entretien de la jument (et conditions de poulinage) Soins et frais vétérinaires Saillies et choix des étalons Partage des poulains à naitre Devenir de la jument |
Par mounia : le 10/06/12 à 18:47:38
| Déconnecté Dire merci | Moi dans un cas pareil je ferai une mention spécifiant que le premier poulain devant appartenir à x c'est x qui assume tous les frais de soins relatifs au suivi de la poulinière pendant la gestion jusqu'au sevrage et tous soins découlant d'un soucis du à la gestation et au poulinage. Car il me semble que si un x fait le choix d'un étalon pour avoir un poulain c'est à elle de prendre à sa charge les frais inhérent à son choix. Pour ma part je vois aussi un soucis si après une gestation ou une tentative la jument ne pourrait plus produire il faut alors prévoir une clause de dédomagement enfin me semble t'il |
Par hygie : le 10/06/12 à 20:50:42
| Dire merci | une amie éleveuse à une poulinière en co-propriété avec une autre éleveuse !! la jument appartient a 50% de chaque côté, et les poulains pareil |
Par mounia : le 10/06/12 à 21:44:16
| Déconnecté Dire merci | Si j'ai bien compris pour ce cas 2 personnes sont co propriétaires de la poulinière mais une a un poulain et l'autre fait pouliner l'année suivante enfin voilà pourquoi si mon raisonnement est juste (à confirmer) j'ai parlé des clauses ci dessus Après effectivement on peut estimer que le poulain appartient à moitié aux 2 propriétaires de la poulinière mais je pense que cela rend les choses plus compliquées car il faudra faire un contrat en copropriété pour le poulain |
Par Sidd : le 11/06/12 à 22:53:56
| Dire merci | Le problème de la "propriété alternée" c'est de définir les droit de chacun pour les poulains à naitre. Que se passera t-il si le poulain ne correspond pas au désir du naisseur qui en aura d'avance la propriété ? Et si le poulain nait avec une malformation ? Et s'il lui arrive un accident, ou qu'il meurt sous 72h ? Et vous comptez alterner ainsi sur combien de poulains ? Sur quels critères ? Années paires/impaires ? mâle/femelle ? Ça me semble difficile de mettre autant d'imprévus dans un contrat. |
Par al : le 11/06/12 à 22:56:58
| Dire merci | le contrat n'est de toute façon plus d'actualité, un des parties achètera la jument à 100%, c'est plus simple. |
Par ciriolla : le 11/06/12 à 23:15:16
| Dire merci | Grandement plus simple |
Par lemoine188 : le 24/07/13 à 00:28:31
| Déconnecté Dire merci | Bonjour, Voici un site de Courtier international (Prêts, Crédits, Financements et bourses...), essaie s'ils peuvent t'accorder ta requête/demande, sait-on jamais. Ceprima SA http://www.ceprima.voici.org Bien à vous. |
Par lemoine188 : le 24/07/13 à 00:31:27
| Déconnecté Dire merci | [pub interdite. Tessa_modo]Ce message a été modifié par un modérateur. |
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