Non respect contrat de vente cheval
Sujet commencé par : curly - Il y a 18 réponses à ce sujet, dernière réponse par curlyPar curly : le 08/06/12 à 12:22:34
| Dire merci | Pour une amie. Elle a vendue il y'a un mois une jument. Contrat de vente pour les 2 parties, celui ci stipulant que l'acheteur devait faire le 1er versement le 30 du mois de mai. Versement a ce jour toujours pas effectué ... Comment ca ce passe ? Quels recourt pour le vendeur, qui, ne veux pas récuperer la jument, mais ... les sous  |
Messages 1 à 18, Page : 1
Par Nirvelli : le 08/06/12 à 12:29:02
| Dire merci | Euuuuh, elle n'a pas gardé les papiers? Quand j'ai acheté ma jument, je l'ai eue à l'essai 2 mois et je n'ai eu les papiers que quand j'ai eu payé. Maintenant, elle peut commencer par envoyer des recommandés avec injonction de payer dans un premier temps... puis contacter la justice, mais ça risque de prendre des mois pour qu'elle récupère son argent si l'acheteur est tout simplement malhonnête. |
Par curly : le 08/06/12 à 12:29:55
| Dire merci | Si bien sur, elle a gardé carnet et carte de proprio  |
Par Eaudefee : le 08/06/12 à 12:30:50
  Déconnecté | En premier envoyer une réclamation en lettre recommandée, après je ne sais pas du tout, tout dépend du prix, des échéances fixées, etc. L'acheteur fait le mort ou bien il est dans l'incapacité de payer actuellement? Parfois il est bon d'arranger les choses à l'amiable, si l'acheteur attend son salaire ou autre du genre, revoir éventuellement la date des échéances. |
Par Nirvelli : le 08/06/12 à 12:31:03
| Dire merci | A ce moment là, au pire elle part récupérer son cheval, même si ça ne l'arrange pas. A t'elle réussi à contacter l'acheteur? |
Par curly : le 08/06/12 à 12:34:36
| Dire merci | Alors, le paiement dit s'effectuer en 3 fois. l'acheteur repond au tel un peu quant ca lui chante et repporte au lendemain ... Appriori pas de soucis de salaire puisqu'elle viens de s'acheter une selle a 3400e ...  |
Par curly : le 08/06/12 à 12:34:59
| Dire merci | elle ne peux pas recuperer la jument !  |
Par naala147 : le 08/06/12 à 12:35:55
| Dire merci | lettres reco avec AR demandant de payer. si pas de rep , 2 choix: -recup le cheval, ce qui me parait le plus raisonnable -saisir la justice qui va mettre des mois a statuer, pour peut etre finallement te demander de recup le cheval qui entre tps aurait pu perdre de l'etat. mon conseil: a l'amiable, ou sinon recup manu militari la jument |
Par soho2006 : le 08/06/12 à 12:37:12
| Dire merci | va récupérer le cheval.... |
Par curly : le 08/06/12 à 12:39:09
| Dire merci | le soucis comme je vous dit, c'est que mon amie ne peux vraiment pas recuperer le cheval, payer une pension ... si elle l'a vendue c'est bien pour cela ... |
Par naala147 : le 08/06/12 à 12:42:32
| Dire merci | peut on poser une main courrante a la gendarmerie dans ces cas la?? je l'ignore, que ton amie se renseigne, ca peut faire peur a l'acheteur et le pousser a payer. |
Par curly : le 08/06/12 à 12:44:14
| Dire merci | bonne question en effet ... |
Par HERCULEGLADIATOR : le 08/06/12 à 12:55:32
| Dire merci | il faut contacter un huissier et faire constater le non paiement etc il se chargera de faire appliquer le contrat c'est son boulot enfin c'est ce que je ferais la gendarmerie!!bof bof ils vont prendre ta plainte et aprés!!! sinon tu pourras te faire remboursser les frais par la hors la loi sans souci par ordre d huissier je me demande d'abords si c'est pas elle en trod qui devra tout payer Message édité le 08/06/12 à 12:58 |
Par DQR33 : le 08/06/12 à 13:12:09
| Déconnecté Dire merci | C'est énervant, d'accord, mais on n'est que 8 juin  Effectivement, dans un premier temps, chercher un règlement amiable est toujours le plus intéressant, après... Je dirais comme HERCULEGLADIATOR. Et avant d'aller si loin, si ça dure un peu trop et si "la partie adverse" y met manifestement de la mauvaise volonté, j'enverrais un lettre recommandée avec accusé de réception qui lui décrit bien ce que tu vas faire ensuite. La justice peut être longue, mais il n'y a pas la possibilité de faire appel à un médiateur, un truc comme ça ? Cela dépend de la somme, il me semble... Message édité le 08/06/12 à 13:15 |
Par curly : le 09/06/12 à 00:10:36
| Dire merci | il y'en a pour 2500 euros. |
Par justacriollo : le 09/06/12 à 10:13:48
| Dire merci | C'est toujours risqué de faire confiance au gens pour payer plus tard.... Je connais qqun qui a eu des soucis aussi mais c'était pour une voiture et c'était lui l'acheteur lol... La gendarmerie ça peut être le bon compromis si elle tombe sur un gendarme sympa (c'est ce que le personne que je prend en exemple a fait) le gendarme avait pris 5 min de son temps pour appeler le vendeur et lui "faire peur", et ça a marché. Maintenant elle peut aussi tomber sur un moins sympa qui ne voudra pas lui rendre service et dans ce cas une plainte ne servirait pas à grand chose je pense. et puis saisir la justice pour ce genre de chose c'est très long et pas forcément interessant si elle doit payer les frais derrière, récupérer le cheval et payer une pension ce serait plus rapide et au final moins couteux je pense... Mais comme dis DQR33 on est "que" le 8 enfin 9 maintenant, dans n'importe quel administration on aurait pas encore reçu de rappel |
Par mounia : le 09/06/12 à 13:06:28
| Déconnecté Dire merci | Je suppose que la vente avec les conditions de paiement ont bien été notifiées sur papiers donc bien la preuve de la créance? Donc dans ce cas là injonction en recommandé si pas de réponse huissier de justice ou alors déposer une demande au greffe du tribunal d'instance pour le juge des médiation vu le montant de la transaction |
Par Hella 33 : le 09/06/12 à 13:17:22
| Dire merci | Je sais que cela ne fera pas avancer l'affaire, mais jamais, je dis bien jamais je vendrais en tant que particulier à crédit . Même à des connaissances, le fric c'est toujours un problème. Tu parles elle s'achète une selle à 3500e et elle peut pas payer 2500 d'un coup pour le cheval ? Bizarre le truc. |
Par curly : le 09/06/12 à 14:51:26
| Dire merci | mounia : c'est exactement ca hella 33 : ba ouai je sais ...  |
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