Conflit voisins
Sujet commencé par : odg - Il y a 31 réponses à ce sujet, dernière réponse par Camille999Par odg : le 15/07/12 à 22:53:12
| Dire merci | Bonsoir je poste pour une amie. Elle m'a appelé ce soir désespérée en me disant que la maison derrière chez elle vient d'être vendue, et que le nouveau voisin a commencé les représailles en la menacant de faire enlever les chevaux. En effet les deux boxes se situent juste derrière le mur de leur maison dans la grange, ainsi qu'un abri un peu plus loin . Peut il mettre a exécutions ses menaces ? savez vous ou je peux trouver les textes de loi s'y rapportant, elle est au bord du gouffre et je ne sais pas comment l'aider !!  merci pour vos conseils !!! |
DéconnectéMessages 1 à 31, Page : 1
Par etincellejtm : le 15/07/12 à 22:56:19
| Dire merci | pour les textes de loi, tu n'as qua cherché sur le net', par la suite si ces menaces continue appelle la police le problème seras vite réglé! a t'elle prévenue ses parent de ces menaces incessantes? en quoi les chevaux gène le voisins |
Par youyoupi : le 15/07/12 à 23:02:17
| Dire merci | si je ne m'abuses, le voisin étant arrivé aprés ton amie, il savait à quoi s'en tenir en achetant cette maison (si les chevaux sont là depuis longtemps) donc logiquement, il ne peut rien faire contre ton amie (si elle peut prouver que ses chevaux sont là depuis longtemps) et si en plus, elle est en zone rurale, elle est dans son droit d'avoir ses animaux chez elle (sauf si bien sur, elle a 3 chevaux dans 600 mètres carrés, là bien sur, ça pose soucis.....) mais elle ferait mieux d'essayer d'arrondir les angles avec ce monsieur, pour éviter des représailles, du genre empoisonnement ou autre (je ne dis pas ça pour faire peur, mais parce que ça arrive malheureusement, bien plus souvent qu'on ne le pense) |
Par odg : le 15/07/12 à 23:03:29
| Dire merci | Mon amie a 50 ans, ses parents heuuuu  , pour les reste les voisins trouvent qu'il y a nuisance du fait des mouches , du bruit ... etc, alors que les anciens voisins ne s'étaient jamais plaint. Pour l'instant je n'en sais pas beaucoup plus  , c'est vraie que la maison vendue est juste derrière le mur, par contre c'est un tout petit hameau en pleine cambrousse et la propriété une ancienne ferme. Ce que j'aimerai savoir c'est si il y a des lois qui définissent par exemple a quelle distance d'une habitation on peut avoir des chevaux etc ... |
Par attilio : le 15/07/12 à 23:04:40
| Dire merci | Le mieux est d'aller se renseigner en mairie. |
Par litipuce : le 15/07/12 à 23:04:59
| Dire merci | Quand on a des chevaux de l'autre coté de son mur, il y a de fortes chances que ça "pue".. ça ne plait pas à tout le monde! Et ça attire les insectes aussi, et ça fait un peu de bruit... Quand on est pas cavalier, ça peut géner. On parle de ça dans le dernier cheval mag, me semble, je verifierais demain. |
Par odg : le 15/07/12 à 23:05:01
| Dire merci | youyoupi on c'est croisé, oui elle craint pour les représaille aussi, elle est sur place depuis plus de 10 ans , posséde 8 hectares en parcelles dans lesquels les 5 chevaux tournent ... |
Par odg : le 15/07/12 à 23:06:07
| Dire merci | merci litipuce, je sais et on comprend, simplement je la vois mal changer les boxes de place, a la limite l'abri oui, mais les boxes dans la grange ... |
Par odg : le 15/07/12 à 23:06:51
| Dire merci | Attilio, oui ce sera la première étape demain la mairie |
Par kefiretlome : le 15/07/12 à 23:10:06
| Dire merci | etincellejtm, je pense que l'amie d'odg est adulte comme elle, je ne vois pas trop ce que ses parents pourraient faire de plus qu'elle... Si tu veux des infos sur une personne, avant de répondre à un post, clique sur son pseudo pour afficher son profil. La plupart mettent leur âge, leur sexe et même le secteur géographique où ils habitent. Appeler la police, tant que le voisin n'a rien fait de particulier, ça ne sert à rien. Malheureusement, en secteur résidentiel, il y a des normes à respecter. Notamment la distance minimum entre une maison et un parc à animaux, et surtout par rapport au lieu de stockage du crottin, car cela crée des nuisances. Par contre, en campagne, c'est un peu différent. Cependant, même en campagne, et même si le fameux voisin est arrivé après l'amie d'odg, si ce gars est procédurier, il pourrait arriver à obtenir qu'un juge statue en sa faveur, cela s'est déjà vu (genre un coq qui chante, qui était là avant les nouveaux habitants, et les nouveaux obtiennent de faire taire le coq...) L'ancienneté de l'habitat de l'amie d'odg n'est malheureusement pas une garantie de sécurité pour ses chevaux. Pour les conseils juridiques, il faudrait peut être s'adresser à Maitre de Chessé, sur Cheval et Droit, le conseil est gratuit, autant en profiter, en plus, c'est fiable. |
Par kefiretlome : le 15/07/12 à 23:10:48
| Dire merci | Ah, ben, je n'écris pas assez vite, il n'y avait qu'une réponse quand j'ai commencé mon pavé. |
Par odg : le 15/07/12 à 23:14:02
| Dire merci | merci kefiretlome pour toutes les infos, c'est vrai c'est pas simple quelle poisse :levi, je prends note pour cheval et droit !! merci !! |
Par etincellejtm : le 15/07/12 à 23:28:21
| Dire merci | odg:  désolé je n'est pas regardé l'age , exscuse moi encore j'ai l'air bête comme sa  bon après c'est se qu'on appelle un voisins énervant  enfin après une de mes expériences, j'ai une chienne, mon ancien voisins disait rien (enfin c'est normal ^pour un chien quand meme _ _" et le nouveau se plaint de pleins de truc complètement idiot mais sa se voit que c'est juste pour nous énervée xDkefiretlome: oui je me suis exscuser , c'est vrai que c'est génant mais sa fait pas longtemps que je susi sur se forum alors j'ai pas encore prit mes habitudesaprès pour la police je disait si il continuait a le menacait tout le temps, ma se serait du harcelement (encore désole odg ) |
Par odg : le 15/07/12 à 23:39:48
| Dire merci | Etincelle , pas de souci merci pour ton expérience !! |
Par Mystic2 : le 15/07/12 à 23:42:11
| Dire merci | Y a as un truc comme "50m" des habitations sinon c'est au bon-vouloir des voisins? |
Par chacalette : le 15/07/12 à 23:49:24
| Dire merci | on avait parlé de ce sujet et il en était sorti ça : Lien après il s'agit de la Haute Saône |
Par veronik : le 16/07/12 à 06:40:35
| Dire merci | Consulte le POS pour savoir à quelles zônes appartiennent les différentes propriétés. Ensuite prends (ou ton amie) RdV avec le maire et explique la situation pour connaitre les droits et devoirs de chacun. Et ensuite chacun doit les respecter, que ca plaise ou non. Je ne suis pas sûre que l'antériorité a plus de valeur qu'une loi....... |
Par odg : le 16/07/12 à 07:11:28
| Dire merci | Merci a tous pour les infos , je vous tiens informé des avancées !!! 50m  |
Par veronik : le 16/07/12 à 07:23:42
| Dire merci | Tu vas être obligée de faire toi-même sans doute les plus gros efforts, car ces gens-là sont "imbuvables" et te pourriront la vie! Ca ne veut bien sûr pas dire que tu dois t'aplatir! Bonne chance, car c'est vraiment une situation détestable! e qui peut durer! |
Par nutes : le 16/07/12 à 08:35:12
| Dire merci | Bonjour Si je ne dis pas de bêtise, les notions de distances à respecter sont inscrites dans le règlement sanitaire départemental. C'est le maire qui est chargé de son application (à vérifier, ce sont des souvenirs qui commencent à ne plus être très neuf). A l'époque où j'avais jeté un oeil sur celui de mon département, j'avais été surprise par les distances annoncées: c'était pas énorme pour les chevaux. C'est plus contraignant pour le fumier mais la distance diminue si tu aménages l'aire de stockage. Reste à voir ce qui est applicable chez vous. Bref, bon courage à ton amie, c'est jamais marrant les voisins pénibles. |
Par itak22 : le 16/07/12 à 09:10:22
| Dire merci | Toutes les réglementations type distance sont dans le code rurale. Il faut dissocié la notion d'élevage ou particulier. Je confirme la distance de 50m pour les boxes. J'ai donné il y a plus de 10 ans avec un voisin qui est arrivé après les chevaux. Résultats, ils n'ont pas eu gain de cause car la distance était de plus de 50m mais ils m'ont obligé (et cela n'a été que tout bénéf pour moi) à daller les boxes avec un raccord au tout à l'égout pour permettre le nettoyage et désinfection. |
Par itak22 : le 16/07/12 à 09:11:03
| Dire merci | zut c'est le code de l'URBANISME et non rural |
Par attilio : le 16/07/12 à 09:24:17
| Dire merci | l'histoire des 50 mètres n'est pas valable partout, sinon il n'y aurait plus une seule écurie à Chantilly car elles sont toutes implantées au milieu des habitations et ce sont des travées entières de boxes qui sont adossées aux murs pignons des voisins. il faut absolument se renseigner à la mairie pour savoir de quoi il retourne exactement. |
Par frederic62 : le 16/07/12 à 09:34:20
| Dire merci | Attention les 50m c'est uniquement pour les pro pas pour les particuliers ... par contre il y a une notion du nombre d'animaux au dessus duquel il faut respecter des distances et cela tu le trouve dans le Réglement Sanitaire Départemental (RSD) il est consultable dans toutes les mairies ... Par exemple je peux avoir 3 chevaux chez moi sans devoir respecter de distance, tas de fumier .. avec les habitations voisines ... Si il y a un problème de mouches il existe des insecticides à épandre sur le fumier ou dans le box pour éviter les fortes proliférations ... |
Par loups56 2 : le 16/07/12 à 13:22:27
| Dire merci | C'est bien ce qui me semblait Fredéric, je me rappelais dans un lointain souvenir de fac que cela ne concernait que les pros. Néanmoins, il me semble que la notion de "trouble anormal du voisinage" doit pouvoir être allégué par la partie plaignante... Mais en effet, dans ce cas, la notion d'antériorité doit pouvoir s'y opposer. Il y a des gens, on dirait qu'ils sont nés pour emm**** leurs semblables, c'est pas possible autrement... |
Par harasdefly : le 16/07/12 à 13:22:28
| Dire merci | la loi c'est une chose, mais dans ces cas là, en général, le gars qui porte plainte gagne toujours. Même si tu respectes la distance "légale" : il suffit qu'il dénonce un trouble anormal de voisinage, et c'est gagné d'avance .... çà va lui couter un passage d'huissier (dans les 75€) pour faire constater qu'on sent le crottin, ou qu'il y a 3 mouches dans sa cuisine, et l'affaire est pliée .... et l'antériorité ne fait rien à l'affaire : il y a 4-5 ans, à côté d'Alençon, les habitants de pavillon neufs ont fait fermer un élevage de pintades situé à 300 mètres et installé depuis les années 80 à cause du bruit .... Mais le juge a statué que "là avant" ou "là après", çà ne change rien : nul ne doit géner ses voisins, ... |
Par attilio : le 16/07/12 à 13:51:38
| Dire merci | Même si tu respectes la distance "légale" : il suffit qu'il dénonce un trouble anormal de voisinage, et c'est gagné d'avance pas forcément ... l'éleveur d'un de mes chevaux a été emmerdé comme pas possible par son voisin, procès et tout le tintouin, au final c'est le voisin qui a perdu. Lien la cour de cassation a tranché, le voisin a été déboutté de toutes ses plaintes. Message édité le 16/07/12 à 13:55 |
Par loups56 2 : le 16/07/12 à 14:27:05
| Dire merci | Oui, heureusement qu'il ne suffit pas d'un constat d'huissier ! Et le trouble généré par trois chevaux n'a strictement rien de comparable avec les nuisances d'un élevage de pintades (les cris de ces bestioles, franchement, c'est à leur tordre le cou. Et je ne parle pas de l'odeur des fientes) |
Par Camille999 : le 16/07/12 à 16:01:08
| Dire merci | Au risque de dire un truc "idiot" : chez nous, lorsqu'on a acheté la maison on voulait se prémunir contre tout risque de ce type car on ne connaissait pas encore le voisinage : on a exigé que les autorisations de constructions qui avaient été délivrées par la mairie pour les anciens proprio soient jointes au dossier de l'acte notarié concernant les constructions des box et du hangar. Peut être que ton amie peut retrouver ces documents (s'ils existent bien sur) en demandant à la mairie ? sur les notres, la destination des batiments est clairement indiquée (box puis sur le suivant "stockage de fourrage" On n'est pas vraiment dans la même situation car on a plus de 50m de distance des voisins, mais si ces documents existent je pense que ça peut peser dans le dossier si ça doit aller en justice ! Pour le reste j'ose espérer que la justice est plus "juste" que ce qui est évoqué par harasdefly : je ne vois pas comment un huissier pourrait avoir un pif d'expert pour dire si ça sent le crottin ou pas, et je ne vois pas comment il pourrait déclarer que les mouches sont attirées par les chevaux : chez nous on est envahis de mouches tous les ans.... sauf cette année : on est en phase "colza" dans les champs alentours (d'ailleurs en déconnant j'avais menacé mon voisin de l'obliger à planter du colza tous les ans  )Je me souviens aussi de l'histoire citée par attilio, mais.... avant de gagner ce fichu procès c'était quand même la panique générale pour les poulinières et les poulains Ensuite, je sais que ça dépend beaucoup du voisinage mais ici c'est très très mal vu de faire "chier" un voisin pour ce genre de raisons (j'ai un voisin qui s'en est mordu les doigts quand il a critiqué l'odeur des vaches en contre bas, la simple pression du voisinage fait qu'ici de telles histoires n'arriveront jamais) |
Par nats : le 16/07/12 à 16:49:34
| Dire merci | L'écurie doit être construite à 50 m des habitation sauf évidement si l'écurie y était avant, ça ne concerne donc que les "nouvelles" constructions Je me suis fait empoisonnée la vie par des voisins ch... pendant 14 ans, le maire étant du côté des voisins. J'ai eu la Spa, la Dass, ils ont portés plainte au moins 5 fois pour diverses nuisances, ils ont même tenté de mettre de leur côté mon voisin (un ami) qui habitait à 30 m de mon écurie, manque de bol pour eux, nous avons toujours eu gain de cause, mais c'est franchement usant... |
Par odg : le 16/07/12 à 17:29:35
| Dire merci | Merci a tous pour vos commentaires forts instructifs !!, je n'ai pas toutes les informations en main et ne suis pas sur place. J'essaie donc de récupérer un max d'infos pour elle histoire d'aider un peu. Alors, les deux box sont dans anciennement des étables je pense et consrtuits depuis plus de 15 ans. Ils sont vidés tous les jours et ne sentent pas mauvais. Mon amie est un particulier, et les chevaux ne passent que la nuit au box, le reste du temps ils vivent au pré a plus de 50 m dudit voisin . Par contre effectivement le tas de fumier n'est pas aux normes je pense et est pas très loin du mur séparant des voisins, donc effectivement de ce coté va falloir qu'elle fasse quelque chose En soi, je comprends que ce monsieur soit dérangé, mais de la à agresser direct mon amie qui est tout a fait ouverte et prete a faire des efforts je trouve ca nul !!! Punaise le gars il achète une maison en connaissance de cause, dans un coin rural ou il n'y a que des champs des vaches et des chevaux et il veut tout révolutionner !! pfffff  ben j'ai envie de dire ... qu'il reste en ville !!! Message édité le 16/07/12 à 17:33 Message édité le 16/07/12 à 17:33 |
Par Camille999 : le 16/07/12 à 17:55:17
| Dire merci | Quand j'ai visité ma maison avant de l'acheter y avait pas une mouche et j'ai appris après que le vendeur s'était excité sur les fumigènes avant chaque visite le nouveau voisin n'est pas forcément le gros méchant de l'histoire... après comme d'hab : y a la façon de communiquer qui entre en compte ! D'après ce que tu décris, le tas de fumier peut être sujet à controverse effectivement. Quand on est particuliers je ne crois pas qu'on soit soumis aux normes imposées aux pro. |
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