Proposer une Demi-pension
Sujet commencé par : sunfun - Il y a 11 réponses à ce sujet, dernière réponse par OkagnaPar sunfun : le 25/07/12 à 10:40:14
| Dire merci | Bonjour ! j'aimerais mettre ma jument Paint horse , 1m50 au garrot , 5ans en demi-pension mais avant de me lancer là dedans , j'aurai aimé savoir TOUTES les conditions ? Qu'est ce qu'il se passe en risque de chute du cavalier ? Et du cheval ? |
Messages 1 à 11, Page : 1
Par Assimilee : le 25/07/12 à 10:42:35
| Dire merci | Je ne peux pas t'aider au niveau juridique, mais en tout cas bon courage. Trouver une DP c'est pas simple  |
Par tyoc : le 25/07/12 à 10:44:30
| Dire merci | j'aurai aimé savoir TOUTES les conditions ? Il y a des contrats type sur internet. Après chacun y met ce qu'il veut comme condition. |
Par Belloubouille : le 25/07/12 à 11:15:52
| Dire merci | Tu devrais trouver pas mal d'éléments sur ce post : Lien |
Par Douby : le 25/07/12 à 11:47:25
| Dire merci | Une convention fait la loi des parties. Tu n'as pas de formalisme particulier pour ce genre de contrat. Tu trouveras quelques modèles sur le net. A toi de trouver un bon compromis entres tes exigences et les envies de ton/ta DP et de les inclure dans ta trame de départ. Le contrat permet de contractualiser des engagements réciproques. La signature d'un écrit suscite chez les personnes une sorte de prise de conscience de ses responsabilités. Je conseille toujours d'être clair et exhaustif dans les contrats afin de prévoir en amont d'éventuelles difficultés futures dans les relations entre le propriétaire et la DP. Le point le plus litigieux sera sans doute, le paiement de la DP (préciser la date du paiement) ou la survenance de blessures de l'équidé et/ou le comportement à adopter dans ce contexte (soins, respect temps de repos, adaptation du travail...etc....) N'oublions jamais qu'un contrat est souvent utile seulement en cas de litige. Quand tout va bien, il s'établit plus un contrat moral entres les protagonistes (voire une certaine amitié  ) |
Par Belloubouille : le 25/07/12 à 11:58:10
| Dire merci | Tu peux également consulter des exemples sur : Lien ils sont à adapter. Comme Douby l'a dit, tu peux mettre ce que tu veux dans le contrat, pourvu que ça n'atteigne pas les droits de ton/ta DP. N'oublions jamais qu'un contrat est souvent utile seulement en cas de litige. Quand tout va bien, il s'établit plus un contrat moral entres les protagonistes (voire une certaine amitié) Pour avoir fait du droit, je peux t'assurer que le contrat doit être fait avant que le litige n'apparaisse, c'est une protection qui doit être rédigée en amont parce qu'au début tout est toujours tout beau tout rose, jusqu'au jour où... Sans compter que justement, lorsqu'il y a une amitié il est important de borner sur le papier. Tout simplement parce que souvent, en tant qu'"ami" on se permet de prendre certaines "libertés"... |
Par Douby : le 25/07/12 à 12:44:53
| Dire merci | Quand je dit ça Belloubouille "N'oublions jamais qu'un contrat est souvent utile seulement en cas de litige. Quand tout va bien, il s'établit plus un contrat moral entres les protagonistes (voire une certaine amitié)" C'est justement pour dire que c'est au moment où le litige survient que le contrat prendra toute son utilité. En conséquence il est PRIMORDIAL de prévoir le maximum d'éléments dans son contrat bien évidemment formé en AMONT!! L'intérêt de ma phrase était de faire comprendre qu'il faut au moment de la formation de la convention, contractualiser la moindre exigence/obligation/engagement en détail. Il faut pouvoir se dire "en cas de litige futur sur ce point, est ce que le contrat est suffisamment clair et complet et nous permettra de régler tel litige ou tel litige". (légèrement utopique comme conseil car il est difficile de prévoir quel litige pourrait survenir mais c'est à mon avis ce vers quoi il faut tendre). En aucun cas je voulais dire que le contrat doit être signé lorsque le litige survient. Je me suis peut être mal exprimée. Et en ce qui concerne l'amitié, c'était juste un clin d’œil ^^ Et tu as raison parfois c'est dans ces cas là qu'on prend ses aises !! Il est plus sage de formaliser les choses en effet. |
Par prezewalki : le 25/07/12 à 12:47:17
| Dire merci | Normalement en cas de chute, il faut une licence et le cavalier sera couvert. Après il y à des contrats.. |
Par Belloubouille : le 25/07/12 à 13:44:08
| Dire merci | Douby : bon bah on est d'accord  |
Par equi_nox : le 25/07/12 à 19:46:50
| Dire merci | Je conseillerai aussi de vérifier que le co-pensionnaire est majeur. dans le cas contraire, c'est plus délicat. |
Par bubucool : le 25/07/12 à 21:30:19
  Déconnecté | Le cavalier doit avoir la licence FFE pour être couvert et je pense que toi aussi tu dois avoir une assurance pour ton cheval la RCPE au cas où s'il ferait des dégâts à autrui .. Après il y a des propriétaires qui exige des papiers comme quoi le cavalier est responsable des blessures causées au cheval ... Là dessus je me mefie le jour où la propriétaire du cheval que j'avais en DP m'a fait signé un papier comme ça j'ai arrêté la DP j'en ai trouvé une autre parce qu'elle avait peur pour le moindre bobo, elle m'accusait déjà d'avoir mis de la crème sur une blessure alors que ce n'était pas moi et il suffit que la jument se fasse mal toute seule et que je n'y était pour rien et ba ça aurait été moi qui avait tout pour ma pomme  Donc après chacun fais comme il veut .. |
Par Okagna : le 25/10/12 à 13:55:56
| Dire merci | Apres, il y a le cas contraire du propriètaire qui s'en fiche royalement que son cheval ai mal aux dents, au dos, ou aux sabots.... |
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