Etablit un contrat de DP
Sujet commencé par : popsinette - Il y a 2 réponses à ce sujet, dernière réponse par equi_nox1 personne suit ce sujet
Par popsinette : le 16/08/12 à 16:36:40
  DéconnectéDire merci | Bonjour, J'aimerais établir un contrat de demi-pension pour l'un de mes chevaux, mais j'ai quelques questions concernant les responsabilités. Je ne voudrais pas, comme beaucoup je pense, devoir payer pour les blessures de mon cheval ou du cavalier qui le monte, s'il arrivait un accident lorsque c'est le DP qui l'a sous sa "garde". Comment le faire stipuler sur le contrat ? (J'ai sous les yeux le contrat du site "demi-pension.com"  .De plus, quels documents le cavalier doit-il me fournir ? Licence (même si ce n'est que pour de la balade ?), attestation de responsabilité civile ? Et de mon côté, que dois-je faire ? Ma responsabilité civile doit aussi couvrir le cavalier qui montera mon cheval ? J'espère que vous pourrez m'aider ! Bonne journée à tous. |
Messages 1 à 2, Page : 1
Par Belloubouille : le 16/08/12 à 20:10:06
| Dire merci | Quand j'avais une DP sur un cheval, la proprio avait stipulé dans le contrat que : "Les soins vétérinaires, maréchalerie, ostéopathie et dentisterie restent à la charge du propriétaire. Cependant, en cas de faute grave de l'utilisateur, le propriétaire pourra demander à l’utilisateur de régler les frais vétérinaires." On m'avait demandé le nom de mon assurance pour la RC (je ne trouve pas ça suffisant du tout, j'aurais demandé une attestation d'assurance) et la licence était de toute façon imposée par la pension (perso en tant que proprio je l'aurais demandée quand même). Tu trouveras certainement pas mal d'info sur ce post : Lien |
Par equi_nox : le 16/08/12 à 20:19:05
| Dire merci | Ton assurance responsabilité civile te couvre, par définition, lorsque tu es responsable de l'action ayant conduit au préjudice. Lorsque c'est l'autre personne qui utilise le cheval, c'est son assurance à elle qui la couvre. Ça peut être une licence ou une assurance d'une autre sorte. Mais mieux vaut demander une attestation. |
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