La loi et l'achat d'un cheval
Sujet commencé par : chupachupsme - Il y a 10 réponses à ce sujet, dernière réponse par frederic62Par chupachupsme : le 02/09/12 à 21:06:21
| Dire merci | Bonsoir à tous et toutes, J'ai consulté plusieurs posts sur l'achat de cheval, mais je n'ai pas trouvé de réponse exacte à la question que je me pose. Je vous explique. Une amie a trouvé sa petite perle rare cet après midi, mais comme chat échaudé craint l'eau chaude, elle aimerai savoir quels recours elle a une fois le chèque donné et le cheval récupéré si jamais finalement il y avait un problème. Alors bien sûr, il y a les 9 jours pour les vices rédhibitoires, mais si le cheval n'en a pas (et je lui souhaite !) mais qu'il ne convient finalement pas quels recours a t elle ? Voilà si vous pouvez me conseiller, me donner peut être des coordonnées (je cherchais le nom de ces avocats spécialisés dans les affaires équines), je suis preneuse !! Je vous remercie beaucoup pour votre aide ! |
Messages 1 à 10, Page : 1
Par chupachupsme : le 02/09/12 à 21:14:38
| Dire merci | Personne !!!  |
Par sarah.bl : le 02/09/12 à 21:54:07
| Dire merci | " Alors bien sûr, il y a les 9 jours pour les vices rédhibitoires, mais si le cheval n'en a pas (et je lui souhaite !) mais qu'il ne convient finalement pas quels recours a t elle ?" S'il ne lui convient pas ? Tu veux dire qu'elle achète un cheval dressé pour une certaine utilisation et qu'elle craint de découvrir qu'il ne corresponde pas à ce pourquoi on lui a vendu ? |
Par chupachupsme : le 02/09/12 à 22:03:37
| Dire merci | En quelques sorte On ne sait jamais avec les chevaux Message édité le 02/09/12 à 22:07 |
Par minititou : le 02/09/12 à 22:04:51
  DéconnectéDire merci | Je n'ai pas compris, pourrais tu mieux expliquer s'il te plaît ? Ah non c'est bon tu viens d'éditer  Message édité le 02/09/12 à 22:09 |
Par litipuce : le 02/09/12 à 22:30:30
| Dire merci | C'est pas 10 jours, les vices redhibitoires... tout depend du vice... pour la fluxion et l'anemie. Ceci dit, c'est quoi : pas convenir? Un cheval en effet reste un cheval, s'il s'avère qu'il n'est pas bon dans une discipline, soit elle s'adapte, soit elle le revend... |
Par chupachupsme : le 02/09/12 à 23:37:47
| Dire merci | Si c'était aussi simple, d'acheter et de revendre on ne verrait pas des centaines d'annonces de chevaux bradés sur LE BON COIN sans parler en prime de l'affectif qui joue beaucoup plus selon des personnes. La question n'est pas de savoir pourquoi il ne conviendrait pas, mais bien de savoir quel recours a un acheteur (de particulier à particulier) si le cheval, au bout de 2 semaines est en fait raide timbré, qu'il est dangereux ou qu'il est totalement différent de ce qu'il était au moment de l'essai. Je parle ici de délai de rétractation ou autre. Est ce que quelqu'un saurait me donner le nom de ce groupement juridique qu'on conseille souvent aux forumeurs d'appeler en cas de question juridique ? |
Par litipuce : le 02/09/12 à 23:45:33
| Dire merci | Oups, edit, il fallait lire, c'est 10 jours les vices redhibitoires, et 30 pour l'anémie et la fluxion. C'est "cheval et droits" qu'il faut contacter, mais tu auras des reponses sur le net, enfin je pense... En cas de cheval timbré, il faut pouvoir prouver que c'etait le cas avant l'achat, et c'est pas facile! Déjà, un contrat en béton du genre : ce cheval est garanti sans vices, ni dangereux ni (j'ai oublié, quelqu'un a mis ça sur son contrat de dp), là, le vendeur s'engage à fournir un cheval sain. |
Par sarah.bl : le 02/09/12 à 23:49:22
| Dire merci | La question n'est pas de savoir pourquoi il ne conviendrait pas, mais bien de savoir quel recours a un acheteur (de particulier à particulier) si le cheval, au bout de 2 semaines est en fait raide timbré, qu'il est dangereux ou qu'il est totalement différent de ce qu'il était au moment de l'essai. A moins de prouver qu'il était déjà raide timbré ou dangereux avant l'achat... Quant au fait qu'il soit totalement différent, bah ça arrive, un cheval ça évolue selon mode de vie, son état de stress etc... ce n'est pas une raison pour annuler la vente je pense. Dans ce cas il vaut mieux qu'elle achète avec une période d'essai chez elle si elle veut éviter ce genre de soucis. |
Par chupachupsme : le 02/09/12 à 23:56:56
| Dire merci | On peut inclure dans un contrat de vente une période d'essai donc ? Où ça se fait à l'amiable entre le vendeur et l'acheteur ? Parce que là c'est un peu compliqué dans cette vente de demander un essai. Il y a une petite fille entre, et les parents n'ont pas forcément envie de voir le cheval revenir au bout de 2 semaines alors que la petite sera en train de faire son "deuil". Après si le contrat de vente stipule qu'une période d'essai est "incluse" ça peut changer la donne. C'est juridiquement qu'il faut des réponses, de vraies réponses de ceux qui savent ! Merci pour "cheval et droit" j'avais vraiment zappé le nom !! |
Par frederic62 : le 03/09/12 à 05:53:09
| Dire merci | Pour les ventes de particulier à particulier sauf en se qui concerne les vices rédhibitoires il n'y aura aucun recourt contre le vendeur ... Mais rien n'empêche d'essayer de trouver un compromis acceptable pour les deux ... |
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