Faire contrat de pension
Sujet commencé par : naturalhorse - Il y a 1 réponses à ce sujet, dernière réponse par FlakissPar naturalhorse : le 13/09/12 à 21:11:52
| Dire merci | Bonjour, Je vais à partir du premier novembre prendre en pension dans mes pâtures et avec mes chevaux, une jument. Je connais la propriétaire de la jument, comme étant une nouvelle voisine, mais sans plus. ( ce n'est pas une amie de longue date par exemple). Alors voici mon problème. Je souhaiterai créer un contrat de pension que le propriétaire et moi même signerons. Mais quelles sont les choses évidentes que je dois mettre dans ce contrat ? j'avoue sécher pas mal sur le sujet ... Pouvez vous m'aider ? |
Message 1 à 1, Page : 1
Par Flakiss : le 13/09/12 à 21:27:21
  Déconnecté | L'éventuel prix de la pension, tes obligations/engagements vis à vis de la jument de cette dame (surveillance ? nourriture ? rien ?) pour que si la jument vient à se blesser dans ton pré, tu puisses justifier que par exemple, la surveillance était à la charge de la propriétaire et pas la tienne. Après, je vois pas trop  |
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