Echange poulain contre poulinière, quel contrat???
Sujet commencé par : doudonyx - Il y a 4 réponses à ce sujet, dernière réponse par doudonyxPar doudonyx : le 30/10/12 à 10:23:53
| Dire merci | Bonjour, Si tout va bien, je devrais échanger mon poulain de 6 mois contre une poulinière pleine. Mon poupou, ya rien à dire de spécial (en même temps il a que 6 mois). Pour la poulinière, elle est vendu en temps que tel car il faudrait la "re-débourrer" pour la monter. Sinon, de ce que j'en sais, aucun pb de santé ou autre. Sa proprio a l'air très honnête depuis le début. Bref, je voulais savoir, existe t'il un contrat à faire spécifique pour cette échange? Ou doit-on passer par des contrats de vente classique, mais qui ne seront pas vraiment adaptés, vu que c'est un échange.... Autre chose à préciser: je suis un particulier et elle est une pro, mais je ne sais pas si la poulinière est enregistrée à titre privée ou pro... |
DéconnectéMessages 1 à 4, Page : 1
Par Duhoggar : le 30/10/12 à 11:19:51
| Dire merci | Tu peux faire un contrat d'échange. J'ai un exemplaire de contrat si tu veux. Attention à bien verrouiller le contrat: closes sur le transport ( qui est responsable en cas d'accident durant le transport?) , certificat vétérinaire attestant que la jument est pleine... etc Je ne pense pas que ça soit un problème si la jument est enregistrée à titre pro. L'échange se fera donc entre toi et l'élevage. |
Par doudonyx : le 30/10/12 à 12:45:12
| Dire merci | oui, si tu as un contrat, si tu peux me le faire passer ça m'aiderait! merci!!! pour le transport, j'y avais pas pensé, mais c'est vrai qu'il y a quand même 250km entre nous... |
Par Duhoggar : le 30/10/12 à 12:54:49
| Dire merci | Il vaut mieux y prévoir une close dans le contrat. Echange effectif à réception du cheval en bonne santé En cas de blessures intervenues durant le transport , c'est le propriétaire du cheval en question qui doit payer les frais vétérinaires, et l'acquéreur se réserve le droit d'annuler l'échange. Définir dans le contrat qui prendra les frais de transport à sa charge : je suppose 50/50. Enfin voilà, essayer de prévoir le maximum de choses au cas où Message édité le 30/10/12 à 13:01 |
Par doudonyx : le 16/11/12 à 20:19:47
| Dire merci | je remonte mon post, donc l'échange va bien se faire jeudi prochain. c'est la proprio de la poulinière qui fait le transport, elle vient jeudi et nous ramène la mémère et repart vendredi avec mon poupou. Quelqu'un aurait donc un contrat type d'échange? |
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