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Assurance chevaux chez particulier

Sujet commencé par : july71 - Il y a 13 réponses à ce sujet, dernière réponse par july71
Par july71 : le 10/11/12 à 13:35:36

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 Bonjour,

J'ai mes chevaux chez mes grands parents. Si elles causent un accident c'est la responsabilité civile de qui qui fonctionne? Faut-il que je prenne une assurance spéciale?

Je pense aller me renseigner lundi chez mon assureur mais vu que la famille me fout la pression je vous demande...

Merci

Messages 1 à 13, Page : 1

Par july71 : le 10/11/12 à 20:10:19

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Par Belloubouille : le 10/11/12 à 20:23:40

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Si c'est le cheval qui est la cause du dégât, c'est l'assurance du cheval.

Si c'est le lieu (barrière, piquet, etc.) qui "abîme" le cheval, c'est l'assurance du lieu.

Tu peux prendre une assurance particulière pour tes loulous (notamment avec ta licence FFE) mais en général ce n'est pas la peine car ça passe sur ton assurance en responsabilité civile.

Pour mon cas perso, ma louloute est assurée sur le compte de mon assurance habitation, je n'ai pas besoin de la déclarer et je ne paie pas plus cher


Message édité le 10/11/12 à 20:30

Par july71 : le 10/11/12 à 21:57:17

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 Je n'ai pas de licence FFE. Si une des deux causent un accident chez mes grand parent c'est bien ma RC qui rentre en compte?

Par frederic62 : le 10/11/12 à 22:36:55

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 non faut arrêter de dire n'importe quoi c'est toujours l'assurance responsabilité civile du gardien de l'animal qui rentre en jeux tant qu'il est sous sa garde ...

donc si ils se sauvent et causent des dégâts c'est l'assurance de tes grand parent qui joue ...

en général les assurances multirisque habitation couvrent sans ajout de sous mais il faut demander pour être sur

Par july71 : le 10/11/12 à 22:43:43

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 ok merci je verrais ça lundi...

Par DQR33 : le 11/11/12 à 09:02:41

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Si les grands parents ne font que prêter le pré, je ne vois pas trop comment les bombarder "gardiens des chevaux" ! Seraient-ils d'accord en plus ?

Je suis un peu dans ce cas-là. Le propriétaire du pré prête le pré mais ne veut surtout pas entendre parler d'autre chose ! Après un assez long débat téléphonique avec mon assurance, c'est mon assurance habitation qui est utilisé pour la responsabilité civile des chevaux.

Et l'affaire était compliquée par le fait qu'un des chevaux n'est pas à nous.

C'est moi qui suis considéré comme le gardien, même si je ne suis pas sur place, comme le propriétaire du pré d'ailleurs.


Message édité le 11/11/12 à 09:09

Par frederic62 : le 11/11/12 à 09:09:46

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 DQR33: j'ai bien précisé que c’était le gardien de l'animal qui en est responsable tant qu'il est sous sa garde ... là à moins d'avoir mal compris c'est les grand parents de july 71 qui en sont les gardiens = leur assurance ...

Par july71 : le 11/11/12 à 09:14:19

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 Je vais voir si je epux passer mes chevaux sur ma RC puisqu'en effet le pré est juste prêté et que mon grand père ne veut pas assurer mes chevaux (ce qui est plutôt normal).

Une autre question : faut-il prouver à l'assurance qu'on est propriétaire du cheval (par les papiers) ou leur dire qu'on en a suffit?
Parce que pour l'une des deux les papiers ne sont pas à mon nom mais toujours à celui de mon grand père (qui me l'a offert pour mes 18 ans et on avait pensé que c'était pas la peine d'y modifier tant qu'elle reste chez lui).

Par jcd : le 11/11/12 à 12:27:21

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 en général, il faut donner le numéro de Sire mais peu importe si l'animal ne t'appartient pas.

PS: je serai toi, je ferais vite le changement de propriétaire de ton loulou: si ton grand-père venait à décéder, le cheval ferait partie de l'héritage et c'est souvent là que les pb familiaux commencent

Par kefiretlome : le 11/11/12 à 12:36:53

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Demande à tes grands parents de te louer le pré pour 1 € symbolique.
Ainsi, tu seras la locataire du pré dans lequel se trouvent tes chevaux, et tu en seras la gardienne. Du coup, ton assurance habitation devrait normalement couvrir les chevaux en RC.

J'avais un pré prêté contre entretien, avec un petit hangar dessus, à 3 ou 4 km de chez moi. La proprio a exigé un papier qui la dédouanait de toute responsabilité au cas où un cheval s'échaperait et cause des dégâts (=elle ne voulait pas être considérée comme la gardienne des chevaux, ce qu'elle n'atait pas de toute façon car c'est moi qui m'en occupais)
Mon assurance m'a fait un certificat comme quoi mes chevaux étaient couverts par ma RC.

Je suis à la macif, c'est sans supplément, mais certaines assurances font payer un extra pour couvrir les chevaux, renseigne toi.

Par Camille999 : le 11/11/12 à 13:13:55

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 Chez nous on a payé un petit supplément (Groupama, ça doit faire dans les 45euros par an) pour couvrir nos 4 chevaux, par contre du coup il me semble que les garanties étaient plus étendues : par exemple on a également une couverture en cas d'invalidité causée par un de nos chevaux sur nous, de même nous sommes également couverts en cas de dégâts survenant lors de balades montées : je ne sais pas si c'est le cas pour la resp civile incluse dans l'assurance habitation ? En tout cas ce n'est pas le cas si le proprio s'est contenté de l'assurance en resp civile du gardien je pense (vu qu'en présence du proprio il doit y avoir transfert de responsabilité non ?)

Ce qui m'étonne après vous avoir lu, c'est qu'on ne m'a pas demandé d'identifier les équidés, seul leur nombre est pris en compte dans mon contrat.

Par kefiretlome : le 11/11/12 à 13:27:05

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Moi non plus, on ne m'a pas demandé leur pédigree. Seulement le nombre.
Je suis couverte également pour tout ce qui pourrait m'arriver (hors compétition), ce n'est pas lié à la RC des chevaux (le RC ne couvre que les dégâts/accidents que le cheval provoque à une tierce personne)
Mais j'ai ce qu'on appelle une "individuelle accident" (certaines assurances appellent ça "garantie des accidents de la vie" qui me protège moi contre tout accident qui pourrait m'arriver, même sans tiers identifié, même si je suis toute seule (je me casse la gueule de l'escabeau et passe à travers une vitre en lavant mes carreaux, je suis couverte...pas forcément en bon état, mais prise en charge)

Par july71 : le 11/11/12 à 20:28:23

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 Merci pour toutes vos réponses. Je suis à la macif il me semblait bien que les chevaux passaient dans la rc mais je vais leur redemander et leur demander s'ils peuvent me faire un justificatif comme ça je serais tranquille.

Pour l'histoire de faire faire les papiers à mon nom en cas d'héritage y a pas de soucis. mes parents n'y connaissent rien, mes frères non plus et mon oncle à ce qui lui faut et s'en fiche complètement. je suis même persuadée que j'aurais intérêt à garder les deux autres juments de mon grand père quand il ne sera plus là si je ne veux pas qu'elles disparaissent chez le premier marchand venu. Mon oncle et mon grand père aiment bien les chevaux mais n'ont as vraiment d'attachement pour eux...

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