Avis contras DP...
Sujet commencé par : quercy - Il y a 3 réponses à ce sujet, dernière réponse par dilouPar quercy : le 18/11/12 à 12:06:19
| Dire merci | Bonjour ! J'ai proposer mon loulou en DP, une personne doit venir le voir demain... Je ne suis pas exigente, chi**te... c'est au cas où... Vous pouvez me donner vôtre avis sur le contras ? Merci d'avance  En deux ou trois parties car çà ne rentre pas dans un seul message... CONTRAT et REGLEMENT de la ½ PENSION ( D.P ) Organisation des horaires, fonctionnement, prix... Sur le cheval : Prince, hongre ONC, bai, né en 1990 N° sire : 52 169 635 Z ( pour ballades mais ne part pas seul, dressage et petits obstacles sous conditions ) D.P = Demi-Pension et la personne qui a pris le cheval en demi-pension Prix / mois : 30 euros (vous aurez une ½ pension voir plus et devrez participer à l'entretient de l'abris, concassage des grains et soins) La ½ pension comprend : le cheval, son matériel ( très bon état ), son logement + son alimentation. Celà comprend aussi la mise à disposition de la carrière 20x40 en herbe avec son équipement ( obstacles...) tous ceci doit être utiliser et ranger correctement ( pour les barres d'obstacles, les mettres au sol à plat correctement, attention aux bosses... pour ne pas qu'elles se tordent ). Parrage et vermifuges compris. Papiers / niveau : Je demande la licence + RCPE, d'être à l'aise aux 3 allures, savoir sauter 50 cm / avoir le niveau Galop 4 minimum. Essais : Sur une demie journée gratuite ( un peut de carrière + une petite ballade ) et si c'est OK, on part sur un essais d'un mois ( 30 euros + contras signé ) et au bout de ces 30 jours, si c'est OK, on valide la D.P ( je vous remet le contras signé ou je me réserve le droit de refuser de continuer et ne vous donne pas le contras ). |
DéconnectéMessages 1 à 3, Page : 1
Par naiki31 : le 18/11/12 à 13:02:22
| Dire merci | Sur le site demi-pension il y a un contrat type si tu veux piocher des idées Il y a entre autre la part de responsabilité en cas de blessure qui peut être intéressante |
Par frisk : le 18/11/12 à 13:04:01
| Dire merci | Mon contrat de DP, fortement inspiré de celui de cheval et droits plus quelques clauses qui me paraissaient importantes : CONVENTION DE DEMI-PENSION ENTRE UN CAVALIER PROPRIÉTAIRE ET UN CAVALIER UTILISATEUR AU SEIN D'UNE ECURIE DE PROPRIETAIRE ============================ ENTRE LES SOUSSIGNÉ(E)S : - Mademoiselle ....................................... propriétaire du cheval ...................................... inscrit sous le numéro ............................demeurant et domicilié(e) ....................................................................... D'UNE PART ET : - Monsieur,...........................demeurant et domicilié(e) ......................................... dénommé(e) "L'utilisateur" D'AUTRE PART IL EST TOUT D'ABORD RAPPELÉ : * Que Mademoiselle.............................., est propriétaire du cheval ............................ , cheval de loisir ou plus spécialement destiné à (promenade - C.S.O. - dressage - trec). * Ce cheval est garanti ni vicieux ni dangereux. * Monsieur,.........cavalier titulaire du diplôme de ...................................................... se propose de partager la pension et de monter le cheval ............................ , selon les modalités suivantes. IL EST ENSUITE CONVENU : * Le cheval ......................est usuellement hébergé dans les installations sises ........................; * Monsieur ........................, a pris connaissance du Règlement Intérieur et du contrat de pension de l'écurie signé par le propriétaire. * Sauf accord entre les parties, l'utilisateur pourra monter le cheval les jours et heures suivants, soit en carrière, soit en extérieur : > > > Un carnet de travail est mis à disposition afin de noter les séances effectuées et les éventuelles remarques. Le cheval sera au repos complet, le ........... * Le cheval devra être utilisé selon les règles de l'art et la notion de "bon père de famille", le propriétaire se réservant la possibilité de rompre la présente convention sans préavis, en cas d'utilisation abusive ou de mauvais traitements. * Le locataire ne peut effectuer de changement majeur (tonte, coupe des crins, changement de pré/box, etc) sans en demander l'autorisation au propriétaire auparavant. Si le propriétaire s’oppose à un changement, le locataire ne pourra l’effectuer. * L'utilisateur bénéficiera d'une place dans la sellerie des propriétaires aux mêmes conditions que les propriétaires à part entière. Le matériel nécessaire pour monter (selle, bridon, rênes, etc) et le matériel d’entretien (étrille, brosse, etc) sont à la charge du propriétaire et à disposition du locataire. Le propriétaire et le locataire s'engagent à respecter le matériel mis en commun (casier, selle, brosses, etc). En cas de mauvaise utilisation, le parti en tort s’engage à rembourser ou remplacer le matériel abîmé. * L'utilisateur versera le .......................... de chaque mois, au propriétaire, la somme de ..........................Euros. * L'utilisateur réglera, la moitié des frais de maréchal-ferrant, les frais vétérinaires restent à la charge du propriétaire, hors les cas de faute de l'utilisateur. * Dans l'hypothèse où le cheval serait momentanément inutilisable, par suite de la maladie ou accident, ne mettant pas en cause la responsabilité de l'une ou l'autre des parties, il est expressément convenu que l'utilisateur ne sera tenu de participer aux frais de pension et annexes, que dans la limite de ... jours. Passé ce délai, si le cheval n'est pas rétabli, l'utilisateur pourra dénoncer la présente convention par courrier à effet immédiat. * Le cheval appartient toujours à 100 % au propriétaire et ne peut être vendu, loué ou échangé par le locataire. Le locataire s'engage à ne pas prêter le cheval à un tiers. * Aucun déplacement du cheval en van ou en camion n’est permis, sans accord préalable du propriétaire. * Le cheval est assuré en responsabilité civile. Le propriétaire s'engage à obtenir, sans délai, auprès de son assureur, l'extension de ces garanties au bénéfice de l'utilisateur. * En cas d’accident, la responsabilité du propriétaire ne pourra en aucun cas être engagée. * La présente convention est conclue pour une période de …. mois et se renouvellera par tacite reconduction, à défaut de dénonciation par l'une ou l'autre des parties, par courrier, un mois avant son échéance. Les parties font élection de domicile au lieu de leur résidence et attribuent compétence territoriale au tribunal du siège de l’écurie. Fait à .......................... , le ............... en deux originaux. Je pense qu'avec ce contrat, j'étais couverte pour à peut près toutes les situations. |
Par dilou : le 18/11/12 à 13:04:30
| Dire merci | Je trouve qu'il reste beaucoup de flou dans ce contrat... ce n'est pas la peine d'en faire un, s'il ouvre la porte à tant d'interprétations |
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