Passer un cheval de France en Suisse : taxe ?
Sujet commencé par : Jasmine - Il y a 33 réponses à ce sujet, dernière réponse par lifty1 personne suit ce sujet
Par Jasmine : le 24/11/12 à 18:04:15
  DéconnectéDire merci | Je poste pour ma cousine, qui va faire un stage de 3 semaines en Suisse dans une structure équestre. Ils lui ont proposé d’amener sa jument, pour pouvoir la bosser sur place pendant son stage. Ma tante s'est renseignée pour savoir comment ça se passait pour emmener un cheval de France en Suisse, mais personne n'a vraiment pu lui répondre. Apparemment, ils lui ont parlé du passage aux douanes, d'un certificat du véto (qui doit être fait qq jours avant le passage), et d'une taxe... et c'est tout. Aucune idée du montant de cette taxe  Parce que clairement, s'il y a 500€ de taxe, elle emmènera pas la jument. Donc elle voudrait savoir à l'avance... Alors, quelqu'un est au courant ? |
Messages 1 à 33, Page : 1
Par biquette : le 24/11/12 à 18:08:28
| Dire merci | Faudrait se renseigner au près des services vétérinaires ex DSV |
Par lolokko : le 24/11/12 à 18:49:34
| Dire merci | Il faut simplement faire un carnet ATA.... Ce carnet est valable une année. En suisse le carnet ATA coûte 105 CHF, je ne sais pas en euros et il faut aussi déposer une caution (entre 20 et 30% de la valeur du cheval) que tu récupère au moment ou on rend le carnet. La suisse exige aussi un certificat vétérinaire de bonne santé de moins d'une semaine au moment du passage. Message édité le 24/11/12 à 18:56 |
Par Jolinar : le 24/11/12 à 19:02:11
| Dire merci | j'ai souvent passé ma jument en suisse pour des concours ou autre et il m'a fallu faire un passavant (cela se fait en douane suisse). il faut payer un pourcentage du cheval et remplir la paperassse. attention, il faut prendre le cheval avec (je ne l'avais pas emmené une fois et je n'ai pas pu faire les papiers) car ils sont censés verifier le signalement et la puce. je n'ai jamais du faire de controle véto avant mais a jour des vaccins tu peux simplement les appeler et leur demander, ce sera plus simple...  |
Par lolokko : le 24/11/12 à 19:05:48
| Dire merci | Sauf erreur le passavent est valable pour les chevaux en zone frontalière et pour des séjours réduits.... |
Par Jasmine : le 24/11/12 à 19:07:22
| Déconnecté Dire merci | "un pourcentage du cheval" Et c'est estimé comment ? C'est au proprio de donner une valeur à son cheval "Il faut simplement faire un carnet ATA.... Ce carnet est valable une année" Alors ça par exemple on lui en a pas parlé... seulement du certificat véto datant de moins d'une semaine. Là c'est bien pour emmener le cheval 3 semaines et le ramener hein, pas pour le laisser là bas (jsais pas si ça fait une différence) Pour la taxe, on lui a parlé d'une "taxe sur la marchandise", donc ça doit être ce dont vous parlez, en % de la valeur du cheval... mais donc c'est juste une "caution" |
Par lolokko : le 24/11/12 à 19:12:24
| Dire merci | Alors sur le carnet tu mets la valeur que tu veux. Mes chevaux je les déclare a 1000 CHF comme ça ça me fait "juste" 300 CHF de caution par cheval. |
Par lolokko : le 24/11/12 à 19:16:02
| Dire merci | http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=233 |
Par Jasmine : le 24/11/12 à 19:19:05
| Déconnecté Dire merci | Donc, pour faire ce carnet ATA, il faut faire ça à l'avance, ou au moment où elle passe à la douane avec le cheval, elle s'arrête et demande ce carnet ? Tu passes, tu fais le carnet, en présentant le certificat véto, tu payes le carnet (105F) + la caution. Et au retour, tu rends le carnet contre la caution... J'ai juste ? Edit : ah ben non, d'après ton lien, faut faire faire ce carnet à l'avance... Message édité le 24/11/12 à 19:26 |
Par lolokko : le 24/11/12 à 19:57:47
| Dire merci | Oui il faut le faire en avance. Mais c'est assez vite fait. Et lors du passage en douane tu présente une fois le carnet du côté français pour la sortie du pays et une fois du côté suisse pour la rentrée dans le pays et pareil au retour. En général cela prends une 20aine de minutes... |
Par Jasmine : le 24/11/12 à 20:10:07
| Déconnecté Dire merci | Ok ! Merci, je vais transmettre l'info à ma tante |
Par nats : le 24/11/12 à 21:16:57
| Dire merci | Sauf erreur le passavent est valable pour les chevaux en zone frontalière et pour des séjours réduits.... Le passavent est valable un an, renouvelable un an...et quelle distance détermine la zone frontière? Je suis à 50 km et j'ai fait un passavent pour importer temporairement mon cheval en Suisse (gratuit en déposant une caution de 550 Euros récupérable en entier et entre 80 à 150 Euros à fond perdu mais sans caution en passant par l’intermédiaire de transitaires |
Par Airoso : le 24/11/12 à 23:35:01
| Dire merci | Ben je passe mon cheval ce printemps pour une rando dans le jura, le passavant ne fonctionne pas. Il faut que je fasse un carnet IATA. Pour avoir des vraies réponses, tu peux contacter ce monsieur, il est transitaire, c'est lui qui s'occupe de tous les chevaux de Palexpo et de ceux de Steve Guerdat. a.barthassat@fert.ch |
Par Al3zane : le 25/11/12 à 09:35:21
| Dire merci | Tout simplement passer un coup de fil à la douane c'est plus simple... ma mère a chercher des chatons en Alsace, pour les ramener en suisse chez elle, je sais plus exactement le bordel qu'elle a du faire, mais je sais qu'il y a pleins de choses ! |
Par Jasmine : le 25/11/12 à 18:34:30
| Déconnecté Dire merci | Ok je vais lui donner ces infos, et lui dire d'appeler la douane "Ben je passe mon cheval ce printemps pour une rando dans le jura" Apparemment c'est différent selon le sens, pour France -> Suisse, c'est un peu le bordel, par contre pour rentrer en France ça serait beaucoup plus simple, de ce qu'on lui a dit |
Par csabrina : le 25/11/12 à 19:33:58
| HS on : airoso : tu viens où dans le jura ? HS off |
Par lonestarranchcowboy : le 25/11/12 à 19:52:50
| Dire merci | Lien tou y est dit ne pas oublier de consulter les directives de l'OVF de même que de se renseigner aux douanes françaises pour la réimportation (ça ne pose jamais de soucis sauf quand un douanier décide d'en faire  ) et aussi les HN si c'est un trotteur ou un PSAr Message édité le 25/11/12 à 20:00 |
Par Jolinar : le 25/11/12 à 20:54:22
| Dire merci | jasmine, le montant du cheval, c'est toi qui le fixe... pour ma jument déclarée 3000chf, j'ai payé 197.30chf en ayant fait un DDAT (passavant). c'est valable un an à partir de la date d'émission et je peux entrer et rester en suisse comme je le souhaite. avant il ne fallait pas rester plus de xh et faire temponner le papier mais maintenant cela ne se fait plus donc pas de controle d'entrée/sortie en suisse. et je n'ai jamais rien fait comme papier sur france... |
Par Jolinar : le 25/11/12 à 20:55:40
| Dire merci |  ça ne pose jamais de soucis sauf quand un douanier décide d'en fairemdr, ouais mais c'est valable aussi en suisse... |
Par lonestarranchcowboy : le 25/11/12 à 21:30:22
| Dire merci | Jolinar, c'est pas faux, des fonctionnaires pas sympas il y en a des deux côtés mais pour avoir passé la frontière de multiples fois avec mes chevaux pendant plus de 10 ans, (par le terrain ou en van) je peux t'assurer que je n'ai jamais eu de problème avec les douanes Suisses, ce qui n'est pas le cas avec les douanes françaises  peut être parce que j'ai un CI Suisse, va savoir La fois la plus chiante ça a été les douanes françaises quand j'ai du ramener mon cheval en van en France alors que j'étais parti sur son dos par les champs (c'est autorisé) et qu'il était tombé dans une fosse et s'était gravement blessé (intervention pompiers et police pendant 4 heures pour le sortir de son trou) On a trouvé un gentil monsieur qui nous a prêté son van et sa voiture pour le ramener, enfin disons plutot louer )Mais comme je n'avais pas de timbre de sortie de France sur le passavant Suisse, ils ne voulaient pas que je le réimporte malgré qu'il a des papiers français et qu'il était très sérieusement blessé; le véto suivait derrière et a expliqué le cas aux douaniers qui n'ont rien voulu entendre. Bornés à souhait. On le ramenait à l'écurie pour le recoudre. Les douaniers l'auraient laissé crever dans le van si le véto ne s'était pas faché tout rouge et faut ajouter que le douanier suisse était venu à notre rescousse pour convaincre son collègue français que c'est une procédure courante et légale. Ah la la quelle histoire ça avait été |
Par nats : le 26/11/12 à 00:05:59
| Dire merci | La fois la plus chiante ça a été les douanes françaises quand j'ai du ramener mon cheval en van en France alors que j'étais parti sur son dos par les champs Ayant habité pendant longtemps à 100 m de la Suisse, j'ai aussi eu ce cas plusieurs fois et à chaque retour en van ça a été long et pénible (et très énervant) |
Par Jolinar : le 26/11/12 à 11:12:20
| Dire merci | lones, ah la merdum quand meme! quel cretin ce douanier!!! en suisse, jai juste eu le douanier débile qui regardait mon ex beaupère manoeuvrer le van en marche arrière et qui se faisait chier pour éviter de toucher un cone en plastique. le dit douanier aurait pu virer le cone, bin non meme pas... il se bidonnait avec son collegue... |
Par Jasmine : le 26/11/12 à 11:15:08
| Déconnecté Dire merci | Il aurait dû rouler sur le cône  |
Par Airoso : le 26/11/12 à 11:20:17
| Dire merci | Jasmine> mon cheval est en France meme si je suis Suisse Csabrina > je ne sais pas encore comment ca va se goupiller. On est plusieurs d'un même forum à habiter pas trop loin les unes des autres et on s'est dit que ca serait sympa de se faire une rando dans le jura suisse. La première fois on fera un week end dans la Vallée de Joux, à voir si on remet pour plus longtemps. |
Par lonestarranchcowboy : le 26/11/12 à 11:36:18
| Dire merci |  magnifique la vallée de Joux j'avais fait (dans ma jeunesse) la traversée Marchairuz - Mollendruz, en partant de Bassins. Mais pas par le Mont tendre mais en redescendant sur le lac de Joux et remontant au mollendruz C'était super sympa sauf que j'étais seul et c'est tout de suite moins marrant |
Par Airoso : le 26/11/12 à 11:39:59
| Dire merci | Je me réjouis, oui. J'ai vu des photos c'est juste MAGIQUE Je pense que mon petit Camargue va kiffer la Vallée. Et dans quelques années j'emmènerais le petit Lusi. |
Par lifty : le 26/11/12 à 11:49:56
| Dire merci | Lones, je lui aurais rouler dessus au douanier je crois! Non mais des fois sérieux  J'ai pas encore eu l'occasion de passer la douane avec le cheval, mais je m'étais renseigné, et je rejoins tout ce qu'on t'as dis ici. Bon au vue de ce qui m'a été dit sur un post que j'avais créer pour une histoire de van/ voiture français/suisse, maintenant si je fais des demandes je le fait par mail, et je garde tout par écrit (je crois que lones m'a fait peur avec ses nombreux déboires avec les douaniers )Bien se renseigner en tout cas parce-que quand ils veulent être con... Puis d'un douanier à un autre parfois... Petit hors sujet, mais Airoso, si jamais cette sortie est ouverte à tous forumeurs, tiens moi au jus |
Par Airoso : le 26/11/12 à 11:50:51
| Dire merci | Ben c'est une sortie Barokeuses mais pourquoi pas? |
Par lonestarranchcowboy : le 26/11/12 à 12:13:24
| Dire merci | Lifty, faut quand même pas avoir peur plus de 95 % (estimation au pifomètre) de mes passages en frontière douane) se sont déroulés sans incident dont la plupart n'ont même pas demandé les papiers. (je parle des douanes françaises) En général c'est moi qui devait leur dire qu'ils "devaient" timbrer le formulaire pour prouver que le cheval est sorti de France afin de pouvoir le ramener légalement et beaucopup n'étaient même pas au courant, mais acceptaient de bon coeur de timbrer le document . C'est juste embêtant car il faut tout expliquer et ça fait perdre pas mal de temps. Le trafic de chevaux, ils sont pas trop au courant sauf dans les grandes douanes genre Bardonnex. D'ailleurs pendant un moment, les douanes Suisses parlaient d'imposer le transit unique par Bardonnex ou Crassier/Divonne. T'imagine faire un CSO à Meyrin en ayant son cheval à Thoiry. Tu devrais passer par Bardonnex Une heure de route au lieu de 15 minutes  heureusement qu'ils ont laissé tomber ça. et aussi 100% des mes passages à travers champs se sont déroulés sans incident et quasi jamais eu de contrôle. Mais c'est très important d'avoir des écrits...ne serait-ce que pour contrer un douanier qui ferait du zèle |
Par lifty : le 26/11/12 à 14:07:02
| Dire merci | D'ailleurs pendant un moment, les douanes Suisses parlaient d'imposer le transit unique par Bardonnex ou Crassier/Divonne. Alors voilà quelque chose qui j'espère n'arrivera jamais! Si je dois partir de chez moi, Thoiry donc, pour faire tooouuut le tour de la Suisse juste pour arriver Bardonnex... Pfiou! Déjà que j'ai démenager exprès paarce que je me tappais cette douane tous les jours pour venir jusqu'à Vernier bosser. Va de retro Bardonnex A même temps la douane que je prend maintenant, donc celle au CERN là, y'a jamais personne! Ca fait 6 mois que je la prend, et j'ai du y voir du monde 3 fois... Airoso, bon ben je ne rentre pas encore dans la catégorie barokeuses (avec mon TF ) Fin d'année prochaine quand j'accueillerai si tout va bien mon petit D espagnol on en reparlera |
Par Coconuts : le 26/11/12 à 15:18:43
| Dire merci | Et si on veut acheter un cheval en Suisse pour le rapatrier en France, il faut aussi des papiers en particulier ? |
Par Jolinar : le 26/11/12 à 16:11:57
| Dire merci | oh ca doit etre chouette la vallée de joux!! bin on a pas osé rouler sur le dit cone vu la tronche du douanier... hum moi jai pas eu trop de soucis mias ils me font ch*** pour emmener la juju pour faire le passavant et ne viennent meme pas la voir dans le van... ca fout les boules surtout quand tu mets 30 minutes pour la mettre dedan... hum quand on devait timbrer les papiers, bin suivant les douanes, cetait fermé et donc on devait se taper le detour pour passer par bardonnex alors que mon écurie était coté collonges fort l'eculuse... hyper pratique |
Par Airoso : le 26/11/12 à 17:55:24
| Dire merci | Lifty > On est pas sectaires. Une des Barokeuses a une Akhal et j'y vais avec mon Camargue. Faut juste etre sympa et pas se prendre au sérieux. On ira avec nos ibériques quand tu l'auras recu et que le mien sera un grand garçon  |
Par lifty : le 26/11/12 à 17:59:13
| Dire merci | Airoso oui voilà, sauf qu'il faudra attendre que le mien soit grand aussi puisque je l'aurais au sevrage Une chose est sur c'est que mon gros et moi on se prend pas duuuu tout au sérieux... Y'a vraiment pas de quoi |
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