Transfert cheval Belgique vers France?
Sujet commencé par : Halaska - Il y a 7 réponses à ce sujet, dernière réponse par HalaskaPar Halaska : le 04/12/12 à 18:52:48
| Dire merci | Bonjour à tous! Alors voilà le topo : je vends un cheval vers la France, je suis en Belgique. Et je m'y perd complètement dans les papiers... J'ai sonné au stud book du cheval arabe cet aprem (là où est inscrit le cheval), je dois donc leur renvoyer une demande d'exportation, accompagnée du pédigrée du cheval, qu'ils vont se charger se renvoyer vers la France. Le carnet par contre doit accompagner le cheval pendant le transport, et après? La nouvelle proprio doit en faire quoi? Le renvoyer aux HN? Faire une demande de papiers français aux HN? Et le document de mutation (pour les belges)? On le rempli, elle le signe et le renvoie au CBC comme une vente "interne"? Si quelqu'un a déjà eu le cas, et pouvait m'expliquer de manière très claire et précise l'ordre dans lequel les choses se passent, ce serait sympa! Les papiers et moi, on est pas copains du tout. Merci! |
DéconnectéMessages 1 à 7, Page : 1
Par frederic62 : le 04/12/12 à 19:13:58
| Dire merci | Il faudra un certificat vétérinaire qui est délivré en Belgique il me semble par le ministère de l'agriculture, il doit accompagné le cheval en plus du livret signalétique ... Le destinataire Français doit prévenir la DD(CS)PP (ex DDSV) de son département de l'arrivé du cheval soit avant le départ soit après son arrivé tout dépend de la politique du département ... il faut donc leur demander ... Ensuite il faudra contacter les Haras Nationaux ou un vétérinaire agrée pour la réidentification du cheval afin d'obtenir le livret Français ... moyennant paiement ... |
Par Halaska : le 04/12/12 à 19:27:16
| Dire merci | Ok, donc je dois lui dire de se renseigner pour la DD(CS)PP, ça je ne savais pas... merci^^ |
Par Halaska : le 04/12/12 à 21:03:13
| Dire merci | Personne d'autre? :/ |
Par Raz Koat : le 04/12/12 à 21:41:22
| Dire merci | J'ai importé deux pouliches de Belgique. La propriétaire m'a remis les carnets d'identification des pouliches dans lesquels paraissent le pédigré, le numéro de puce et les vaccinations. On a effectivement rempli et signé le papier de mutation que la propriétaire a gardé. Moi arrivé en France, j'ai fait venir mon véto, il a refait un signalement graphique (sont chiant les HN, comme si les véto Belges ne savaient pas faire de signalement). Ensuite j'ai renvoyé aux HN les carnets des pouliches avec les signalements graphiques de mon véto. J'ai demandé à ce que mes pouliches soient inscrites au SB Français des poneys haflinger. L'asso Française a aussi fait des vérifications sur les origines des pouliches pour être sur qu'elles soient de race pure. Une fois cela fait, elles ont été inscrite au SB français du haflinger et nous avons reçu de nouvelles cartes de propriété et un n° de SIRE leur a été attribué. Cette "petite" opération nous a couté 120€ par pouliche!!! |
Par Halaska : le 04/12/12 à 22:11:01
| Dire merci | Merci beaucoup Raz Koat! Les 120 euros par pouliche comprennent tout? Frais belges et frais d'identification française? Ici, il faut déjà payer +- 120 euros au stud book belge du cheval arabe pour la demande d'exportation... |
Par itak22 : le 04/12/12 à 22:45:51
| Dire merci | Partie à faire en Belgique, tous les documents sur le site du Baps : http://www.baps-sbca.be/2011/index.php?option=com_content&view=article&id=86&Itemid=123&lang=fr Contact Mme Nathalie Ducaté email :baps.sbcatelenet.be Coût 110 euros Partie à faire en France : Coût 120 euros http://www.haras-nationaux.fr/demarches-sire/au-cours-de-la-vie/enregistrez-votre-equide-importe.html Contact : Sandrine DESMAISON email : sandrine.desmaison ifce.fr pour suivre ton dossier service chevaux importés. |
Par Halaska : le 04/12/12 à 23:03:04
| Dire merci | Super, merci Itak! Je transmet ça à l'acheteuse aussi  Vache, 230 euros pour de la paperasserie... |
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