Mise en oeuvre RCPE
Sujet commencé par : salsababy - Il y a 39 réponses à ce sujet, dernière réponse par DQR331 personne suit ce sujet
Par salsababy : le 08/01/13 à 19:11:05
| Dire merci | Mon cheval s'est échappé de son pré aujourd'hui. Il a à priori défoncé la pelouse de mes beaux parents et est aussi passé dans le jardin du voisin et aurait cassé le couvercle du regard de la fosse septique. Y'en a surement pas pour une somme folle. je me demande donc si ça vaut le coup de faire marcher la RCPE. y'a une franchise? comment ça marche? ça fait des années que j'en paye une mais je n'en ai jamais eu besoin... Alors, celles et ceux qui ont testé, je fais appel à vous! |
En ligneMessages 1 à 39, Page : 1
Par Yakaalé : le 08/01/13 à 19:19:16
| Dire merci | Quand ma jument a botté sa copine de pré, elle lui a fait une belle entaille et ça pissait le sang. On a fait venir le véto, un dimanche : sédatif et points. J'ai voulu faire marcher l'assurance car on en a eu pour une petite somme 150 €. Mais avec Cavalassur j'avais 100€ de franchise. J'ai laissé tomber. J'ai la RCPE de la licence maintenant, je n'ai pas eu à m'en servir. Voilà ma petite expérience  |
Par cyberds : le 08/01/13 à 19:24:10
| Dire merci | franchise de 150€ Quand vous n ’ êtes pas en action d ’ équitation : vous devez souscrire l’extension RCPE annexée à la licence. En effet, lorsque le cheval est sous votre garde (sortie hors du Club plusieurs jours par exemple), seule l’extension RCPE couvre votre responsabilité de propriétaire ou de gardien à titre privé et gratuit. De plus, l’extension RCPE prévoit les garanties suivantes : En cas de prêt de la monture à titre gratuit à un ami, la garantie RC du propriétaire profite à l’emprunteur et joue vis à vis des tiers si l’emprunteur n’est pas lui-même assuré. En cas de blessure ou décès de l’animal, nous versons une indemnité, avec un plafond de 3 000 € par animal, sous déduction d’une franchise de 200 €, si les dommages sont dus à une collision avec un tiers identifié (accident avec un véhicule appartenant à un tiers identifié) quel que soit le cavalier, qu’il soit responsable ou non de l’accident. Nature et montant des garanties : Tous dommages confondus : 10 000 000 € Franchise néant * Dont dommages matériels et immatériels consécutifs 2 000 000 € Franchise 150 € Dont dommages immatériels non consécutifs 50 000 € Franchise 1 000 € Défense recours 10 000 € Seuil d’intervention 274 € en recours * Uniquement dommages corporels uniquement |
Par salsababy : le 08/01/13 à 19:27:44
| Dire merci | merci cyberds! je vais aller acheter un couvercle de regard comme une grande alors!  |
Par cicitt : le 08/01/13 à 19:28:59
  Déconnecté | Ah ah, il en a marre des vaches  |
Par salsababy : le 08/01/13 à 19:31:31
| Dire merci | il est tt seul en ce moment. justement il voulait peut être aller rejoindre ses copines dans la stabul! |
Par naala147 : le 08/01/13 à 19:42:49
| Dire merci | question con: ce n'est pas plutot aux gardiens de l'annimal de faire marcher leur RCPE?vu qu'il etait sous leur garde.  |
Par cicitt : le 08/01/13 à 19:46:04
| Déconnecté | Faut que tu lui trouves un copain alors ! Il est probable qu'il s'ennuie un peu tout seul, non? |
Par salsababy : le 08/01/13 à 19:55:23
| Dire merci | naala : les "gardiens" ce sont mes beaux parents qui hébergent, nourrissent et surveillent gracieusement mon cheval depuis presque un an maintenant. donc je ne vais pas les embêter avec ça |
Par Erzebeth : le 08/01/13 à 19:56:24
| Dire merci | Il veut un poney pour son anniversaire.  |
Par salsababy : le 08/01/13 à 19:57:03
| Dire merci | cicitt  ui c'est certain. y'a 2 poneys et un pane dans le champ d'à côté mais ça ne suffit pas...encore quelques mois comme ça et selon nos projets, soit il retournera en pension, soit je l'aurai à la maison et je lui trouverai un copain! |
Par cicitt : le 08/01/13 à 20:19:40
| Déconnecté | Et tu peux pas le mettre avec les poneys du voisins en attendant? |
Par salsababy : le 08/01/13 à 20:33:07
| Dire merci | cicitt : impossible, c'est la guerre froide avec les voisins! je me prends des vans quand je dis bonjour |
Par rando61 : le 08/01/13 à 20:37:45
| Dire merci | alors expérience perso : rcpe pris en compte avec mes "écurie", je suis pas pro, juste particulière ayant c'est chevaux à domicile. il y a 2ans (le 1er janvier : bonne année) lors du gros passage neigeux, j'ai 3 chevaux qui se sont échappé sur la route. 40 cm de neige et en pleine nuit = catastrophe. une 1ère voiture est sorti de la route et est monté sur un talus pour éviter les chevaux (le conducteur a fait une crise cardiaque 1h plus tard ).une 2ème voiture (un scenic tous neuf  ) n'a pas eu cette chance = ma poulinière a roulé sur le capot et a traversé le pare brise  .biensur sous mes yeux anéanti car j'étais sur le point de rattrapé mes chevaux! la voiture a fini à la casse, ma jument s'en est sorti juste avec des coupure et n'a même pas avorté. tous a été pris en charge par mon assurance et je n'est strictement rien payé. édit pour fautes...et doit encore y en avoir désolé! Message édité le 08/01/13 à 20:45 |
Par salsababy : le 08/01/13 à 20:38:56
| Dire merci | rando : t'as du avoir la trouille de ta vie |
Par cicitt : le 08/01/13 à 20:47:06
| Déconnecté | je me prends des vans quand je dis bonjour Waouh, ça doit faire mal !!  |
Par cicitt : le 08/01/13 à 20:47:47
| Déconnecté | rando61  |
Par rando61 : le 08/01/13 à 20:50:21
| Dire merci | oui! cela m'a hanté un bon moment! je pense que quand tu ne voit rien cela te choque mais tu n'a pas les image réel. moi j'ai fait 5km et sauté sur le capot de la voiture d'un petit jeune qui passé pour rattrapé mes chevaux. le pire c'est que je l'ai est récupéré 1 fois mais qu'une put*** de déneigeuse m'a rasé alors que j'avais les 3 chevaux (dont un poulain d'1ans) en main toute seule en train d'essayer de rentrer dans 40cm de neige sans rien y voir....et qu'il m'ont échappé une 2ème fois pour taper la voiture sous mes yeux  j'ai fini par re attraper tous le monde et rentrer!!! la pire nuit de ma vie pour l'instant...mais qui aurait finir bien plus mal. |
Par litipuce : le 08/01/13 à 20:57:47
| Dire merci | S'il est chez tes beaux-parents, il n'est pas assuré? Je veux dire que vu qu'il en sont légalement responsables quand tu n'es pas là... Je pose la question car s'il etait aller percuter une voiture d'un voisin ou autre, ils auraient été embétés... |
Par salsababy : le 08/01/13 à 22:06:27
| Dire merci | le cheval est assuré, j'ai une RCPE. (la RCPE est au nom du cheval, elle ne précise pas le lieu de détention) si y'avait eu de gros dégâts je l'aurai faite marcher. pourquoi tu penses qu'il n'est pas assuré litipuce? Par contre je n'ai pas d'assurance vol/mortalité/frais véto mais ça c'est un autre problème. |
Par litipuce : le 08/01/13 à 23:08:55
| Dire merci | Il est couvert pour les degats provoqué quand il est sous ta garde, mais là ce n'est pas le cas, si j'ai bien saisi. Quand tu n'est pas là, c'est tes beaux-parents qui en sont gardiens, et s'il s'echappe et casse quelque chose, c'est eux qui en seraient responsables, et pas toi... enfin c'est ce que j'ai compris, mais je peux me tromper! (j'avais fait un post y'a longtemps, faudrait que j'aille à la pèche). |
Par naala147 : le 08/01/13 à 23:14:14
| Dire merci | +1 avec litipuce. en ton absence physique, c'est le gardien du cheval qui en est le responsable RCPE. du coup, ta RCPE peut refuser de prendre en charge les degats.... |
Par westhani : le 09/01/13 à 04:14:08
| Dire merci | mais le gardien c'est salsa, ses beaux parents mettent juste à disposition leurs instal mais ils ne sont pas gardien... |
Par mounia : le 09/01/13 à 07:03:58
| Déconnecté Dire merci | Ah ces bestioles dès fois je comprends Salsababy je pense que c'est agréable pour elle que ce soit ses beaux parents là en l'occurrence rien de grave que du matériel. La notion de gardien est très mince en fonction des circonstances sur ce coup Salsababy pourrait très bien dire qu'elle était présente pas loin le cheval n'ayant pas besoin d'être en main pour s'échapper là il l'a fait tout seul Evidemment si dégâts corporels c'est une autre histoire mais pas le propos de ce post |
Par salsababy : le 09/01/13 à 07:19:15
| Dire merci | comment font les gens qui ont leur cheval dans un pré qu'ils louent ou qu'on leur met à disposition? parce qu'au final c'est un peu ça, on me met une parcelle à disposition gracieusement. Le cheval est à moi, j'ai même fait la déclaration de détention à l'IFCE en mon nom... |
Par Colomba : le 09/01/13 à 08:00:25
| Déconnecté Dire merci | Oui, ton assurance risque de ne pas couvrir le risque, voire de se retourner contre tes beaux parents en cas de problème (que tu le veuilles ou non). Il faut que tu prennes la rc pour tes beaux parents. Appelle ton assurance pour te renseigner sur la marche a suivre. Le couvercle d'une fosse ça ne coute pas grand chose, ne t'inquiète pas. Mais cet incident va te permettre de régulariser ta situation |
Par tyoc : le 09/01/13 à 08:42:02
| Dire merci | Il faut que tu prennes la rc pour tes beaux parents Pourquoi faire, la RCPE du cheval est là pour ça. |
Par tyoc : le 09/01/13 à 08:51:20
| Dire merci | lorsque le cheval est sous votre garde (sortie hors du Club plusieurs jours par exemple), seule l’extension RCPE couvre votre responsabilité de propriétaire ou de gardien à titre privé et gratuit. Lien |
Par mounia : le 09/01/13 à 08:56:35
| Déconnecté Dire merci | Autre astuce que tes beaux parents voient avec leur RC habitation en déclarant bien que c'est à titre gracieux |
Par tyoc : le 09/01/13 à 09:01:22
| Dire merci | La RCPE suffit puisque qu'ils ne sont pas les gardiens du cheval, il prête gracieusement le terrain c'est tout. |
Par Colomba : le 09/01/13 à 09:13:54
| Déconnecté Dire merci | RC est l'abréviation de rcpe. Le gardien d'un animal doit obligatoirement avoir une rc, pour tout accident qu'il pourrait causer à un tiers, or le cheval est chez les beaux parents, ce sont eux les gardiens. |
Par tyoc : le 09/01/13 à 09:25:20
| Dire merci | Autant pour moi, j'ai zappé ça : naala : les "gardiens" ce sont mes beaux parents qui hébergent, nourrissent et surveillent gracieusement mon cheval depuis presque un an maintenant. Mais bon comme il y a pas échange d'argent Salsa peut faire passer jouer sa RCPE je pense. |
Par Colomba : le 09/01/13 à 09:45:20
| Déconnecté Dire merci | Non, pas du tout. Le fait qu'il n'y ait pas d'argent en jeu ne couvre que l'emprunteur du cheval, quand on prend sa rcpe avec sa licence ffe. Dans ce cas, il n'y a pas de transfert de garde si l'emprunteur n'est pas assuré. Mais pas pour l'hébergement. Sur un autre site, on en a parlé récemment, et vu le débat, la question a été posé a Maitre Chessé. La réponse est claire : l'hébergeur doit souscrire une rc à son nom (quitte a se la faire rembourser par le proprio du cheval), sauf à ce que la compagnie d'assurances du proprio fournisse une attestation écrite comme quoi il accepte qu'il n'y ait pas de transfert de garde. Et ça, ça n'existe pas. |
Par tyoc : le 09/01/13 à 09:51:52
| Dire merci | l'hébergeur doit souscrire une rc à son nom Qu'entend t'il par hébergeur ? |
Par Sidd : le 09/01/13 à 10:20:20
| Dire merci | Je pensais que la RCPE était rattaché à un cheval, où qu'il soit. Mes chevaux sont chez mes parents où je vivais jusqu'à l'année dernière. J'ai emménagé en Bretagne mais je suis toujours domiciliée chez mes parents (carte d'identité, assurance, etc.). J'ai toujours pris une RCPE pour mes chevaux (en plus de la RC des parents), pensez-vous qu'elle fonctionne encore si je n'y habite plus ? Je me dit qu'en responsabilité civile, on n'est jamais trop prudent, mais j'ai l'impression que je paye des RCPE pour mes chevaux et que mes parents payent un supplément RC pour la même chose. Je sens qu'il y des sous qui se perdent... |
Par salsababy : le 09/01/13 à 17:27:24
| Dire merci | je vais poser la question à cavalassur du coup... comment font les gens qui louent ou se font prêter une parcelle sans bail écrit? ça m'étonnerait quand même que ce soit au bailleur de s'occuper de prendre une RC pour moi, même si le cheval n'est pas sur un terrain qui m'appartient, j'en suis la détentrice. |
Par edbayonne : le 09/01/13 à 17:54:47
| Perso j'avais mes juments gracieusement ( contre l'entretien ) sur un terrain appartenant à une personne sous tutelle , j'avais fait un courrier au juge des tutelles précisant que les chevaux restaient sous MA responsabilité et ajouté cette parcelle à la liste de mes terrains fournie à mon assurance comme ça officiellement sous ma responsabilité |
Par salsababy : le 09/01/13 à 18:07:01
| Dire merci | j'ai relu le document dont tyoc a mis le lien. ça rpécise : De plus, l’extension RCPE prévoit les garanties suivantes : En cas de prêt de la monture à titre gratuit à un ami, la garantie RC du propriétaire profite à l’emprunteur et joue vis à vis des tiers si l’emprunteur n’est pas lui-même assuré. si je comprends bien, si je prête mon cheval, ma garantie RC s'applique. Donc au final ça ne change rien, mon cheval est bien assuré. |
Par naala147 : le 09/01/13 à 18:14:35
| Dire merci | si tu pretes ton cheval a la monte. pas a la garde. |
Par DQR33 : le 09/01/13 à 18:16:40
| Déconnecté Dire merci | J'ai un pré que l'on met "gracieusement" à ma disposition pour nos deux chevaux. Ben, c'est ma responsabilité civile qui les couvre ! Faut pas exagérer, je ne vais tout de même pas demander au propriétaire de prendre une responsabilité civile pour des chevaux qui ne sont pas à lui et dont il ne s'occupe pas ! Sinon, c'est clair, faudrait que je trouve un autre pré... Mon cas était même un peu plus compliqué puisque ma fille s'occupe d'un cheval qui "loge" dans ce pré et dont elle n'est pas propriétaire. Je suis resté une demie-heure au téléphone avec mon assureur : il soutenait que c'était au propriétaire d'assurer son cheval; moi, je soutenais que c'était à celui qui en a la garde. Après une demie-heure de discussions, d'aller et retour de la personne au bout du fil après des "sources", ben, elle a fini par être d'accord. Elle m'a même remercié parce qu'ainsi elle avait appris des choses J'ai même eu le papier de l'assurance pour dire que ce cheval était bien assuré... |
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