Le recuperer à sa retraite
Sujet commencé par : melle_champagne - Il y a 13 réponses à ce sujet, dernière réponse par mouniaPar melle_champagne : le 19/01/13 à 19:49:03
  Déconnecté | Bonjour, j'aimerais savoir s'il est possible de vendre un cheval à un club entre autre, et d’insérer une close dans le contrat mentionnant que dès que le cheval est mit en retraite ou n'est plu montable pour diverses raisons, je puisse le récupérer pour lui assurer ses vieux jours ? Ce cheval va sur ses 10ans. même si je dois réduire le prix ou autre... Merci bien |
Messages 1 à 13, Page : 1
Par melle_champagne : le 19/01/13 à 19:50:48
| Déconnecté | ou/et insérer une close de présomption au cas ou le cheval serait à nouveau à vendre... |
Par totoche : le 19/01/13 à 19:54:02
| Dire merci | Je pense que tout est possible. Ne réduit pas le prix, par contre, c'est plutôt un avantage pour un club ! Après à définir ensemble le moment de la retraite : à quel âge ? dans quel état de fatigue... |
Par Erzebeth : le 19/01/13 à 20:01:17
| Dire merci | Perso je pense surtout que ça va dépendre de la bonne foi du club. Si tu tombes sur des gens bien (et pour vendre un cheval c'est de toutes façons mieux, mais hélas on a parfois de mauvaises surprises), à la limite tu n'as même pas besoin de le mettre dans le contrat, ils y penseront. Je sais que dans mon club par exemple, où les poneys sont placés pour la retraite, et ce, avant qu'ils ne soient plus montables, ils seraient ravis par un tel arrangement. Inversement, y'en a avec qui tu peux mettre ce que tu veux sur le contrat, tu pourras t'asseoir dessus le jour venu.  Message édité le 19/01/13 à 20:09 |
Par melle_champagne : le 19/01/13 à 20:24:28
| Déconnecté | oui il faut que je choisisse bien le club c'est sur ! et sa c'est pas chose facile malheureusement. Mais je vois pas l’intérêt pour un club de ne pas tenir l'engagement... surtout que je suis prête à le racheter donc pas d’intérêt à l'envoyer au couteau... j'avoue que sa m’enlèverait un sacré poids de me dire qu'il ne finira pas dans le mauvais camion et de me dire que je retrouverais un jour... |
Par Eclair : le 19/01/13 à 20:26:22
| Dire merci | Pourquoi ne pas mettre au pair? Tout bénéfice pour vous deux, toi tu ne payes plus l'entretien et tu en restes proprio donc no soucis pour le récupérer pour la retraite, et pour le club pareil puisque pas besoin d'acheter et pas besoin de trouver la solution pour la retraite! |
Par Borane : le 20/01/13 à 14:30:47
| Dire merci | +1000 avec Eclair qui ma oté les mots de la bouche... car c'est ce que j'allais te suggérer  |
Par melle_champagne : le 20/01/13 à 18:06:27
| Déconnecté | Oui en effet cela peut être une solution, je vais voir demain avec le gérant du club qui a l'air très sérieux en tout cas. Après j'avais penser à rester propriétaire à hauteur de 10% ,ainsi s'il est vendu ou autre je serais au courant et je pourrais agir en connaissance de cause... |
Par laureBrrrrr : le 20/01/13 à 18:13:53
| Dire merci | Au pair j'aurais dit pareil, sauf que dans certains cas le proprio doit payé des frais véto si besoin and co, donc a bien discuté. mais ça me parait la solution ou tu as le plus de chance de pouvoir t'assurer l'avenir de ton cheval |
Par mounia : le 20/01/13 à 19:58:04
| Déconnecté Dire merci | Contrat au pair ou mise à disposition au club mais contrat blindé ou vente en gardant une copropriété donc gardé un % sur le cheval de toute façon contrat dans tous les cas. Sur le site de Me de Chessé cheval et droit tu as des modèle de contrats Oui il est possible de vendre un cheval en insérant une clause en cas de revente ou de mise en retraite encore une fois contrat. La différence entre le pair ou la mise à dispo tu n'est plus propriétaire donc si le club est en faillite par exemple tu risques de perdre un droit en faveur des créanciers. En tout état de cause le contrat sera établi en 2 originaux chacun part donc avec un original |
Par melle_champagne : le 20/01/13 à 20:00:50
| Déconnecté | je te remercie bien pour toutes ces precisions mounia ! Je vais me renseigner sur cheval et droit voir un peut ce qu'ils proposent mais je pense que diminuer légèrement le prix en gardant un pourcentage de propriété sera ma solution ! Je pense que c'est le moyen le plus sûr de le retrouver dans quelques années |
Par papyrus : le 20/01/13 à 20:07:54
| Dire merci | Contrat au pair! C'est le mieux Pas forcement un club mais aussi u particulier... Moi je signe de suite si on me prète u cheval que j'assume et je le rend quand il est agé  Message édité le 20/01/13 à 20:16 |
Par melle_champagne : le 20/01/13 à 20:11:25
| Déconnecté | ah bon on peut faire sa avec un particulier ! |
Par mounia : le 20/01/13 à 20:52:51
| Déconnecté Dire merci | Faut juste vous dire que se sont des contrats de droit privé donc aux parties de mettre les clauses je connais une école d'équitation en hte Savoie qui fait cela lors de l'achat d'un cheval pour son club de faire un contrat pour lui rendre en cas de mise en retraite ou autre avec une définition du prix qui est max le prix boucherie ou alros contre l'euro symbolique et qui en plus accepte lorsque le club ferme que l'ex proprio reprenne pendant cette période le cheval |
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