Aide rédaction contrat de DP
Sujet commencé par : mgc - Il y a 13 réponses à ce sujet, dernière réponse par typhoPar mgc : le 18/02/13 à 14:53:28
  DéconnectéDire merci | Ca y est, ça se précise... J'ai plusieurs personnes qui m'ont contactée pour mon loulou, et du coup, je me plonge un peu dans les contrats de DP. J'ai déjà farfouillé un peu sur le net et j'ai trouvé plusieurs sites qui proposaient des contrats "clé en main", mais je me pose quelques questions quand même car je ne suis pas vraiment dans le cas d'une DP classique de club.... En effet, le cheval est chez moi (pas en pension), la carrière est privée (chez moi également), et ce n'est pas vraiment une DP car c'est une utilisation gratuite... Du coup, j'aimerais votre avis sur plusieurs clauses que j'aimerais mettre (si vous pensez qu'elles sont malvenues, ou pas logiques, ou qu'il pourrait y avoir des problèmes avec etc.....) 1°) Je voudrais préciser qu'en cas de blessure du cheval pendant que c'est la DP qui s'en occupe, elle devra en assumer 100 % des frais véto et/ou ostéo 2°) La DP s'engage au port de la bombe obligatoire, à me fournir une attestation de RC pour la pratique de l'équitation, et de licence pour sa couverture perso 3°) Elle s'engage à respecter les lieux et à m'informer des problèmes relatifs au cheval ou aux installations (ramassage de crottins dans la carrière, signalement des clotures défectueuses, signalement des blessures du cheval...) 4°) possibilité de résiliation des 2 parties sans préavis 5°) disciplines autorisées : TREC, dressage, plat, longe 6°) Concours autorisés après accord préalable, frais à la charge de la DP (engagement, transports) Qu'en pensez-vous ? Vous voyez d'autres choses ? |
Messages 1 à 13, Page : 1
Par bredala87 : le 18/02/13 à 16:22:03
| Dire merci | Hello, 1/ normalement dans les contrats type il le propose (Lien) 2/ à me fournir une attestation de RC pour la pratique de l'équitation, et de licence pour sa couverture perso Il me semble que justement la licence de la fédé couvre la pratique de l'équitation.. 3/ Moi je mettrais "respecter le règlement intérieur" comme ça dans ce règlement tu peux ajouter tout ce que tu aurais pu oublier (interdiction de fumer à certains endroits, interdiction d'accès à certaines zones si tu habites à côté...) Est ce que tu paieras le parage/ferrage ou est ce la DP? Il faut que tu précises le nombre de monte/semaine .. |
Par jument_Noire : le 18/02/13 à 16:55:28
| Déconnecté | si la DP a une RC elle a pas besoin de licence...enfin moi c'est ce que j'ai compris Je suis pile en train de faire un contrat de DP et j'ai pris celui de demi-pension.com |
Par typho : le 18/02/13 à 17:01:43
| Dire merci | Salut, j'en ai fait un tout récemment. Je me suis inspirée de deux modèles, celui de ma pension et celui d'une forumeuse sympa, mais la j'ai un trou et je retrouve plus son pseudo... Ensuite, pour les clauses raisonnables ou non, j'en ai rajouté qqs-unes (que je pense raisonnables!), afin de préciser certains points. Concernant les assurances, la licence intègre déjà une RC en action d'équitation. une RC complémentaire est utile hors action d'équitation. |
Par jument_Noire : le 18/02/13 à 17:17:25
| Déconnecté | Mon assureur m'a dit que j'étais couverte à cheval avec ma RC... |
Par tyoc : le 18/02/13 à 17:20:58
| Dire merci | Mon assureur m'a dit que j'étais couverte à cheval avec ma RC... Demande un écrit avec stipulé "en action d'équitation". Certain joue sur les mots pour ne pas payer.  |
Par mgc : le 18/02/13 à 19:05:38
| Déconnecté Dire merci | Il me semble que justement la licence de la fédé couvre la pratique de l'équitation. => oui, mais pas quand la DP n'est pas sur le cheval, il me semble (cheval en main, par exemple).... Et je ne suis pas sûre que ma RC couvre les dégats du cheval si ce n'est pas moi la gardienne 3/ Moi je mettrais "respecter le règlement intérieur" comme ça dans ce règlement tu peux ajouter tout ce que tu aurais pu oublier (interdiction de fumer à certains endroits, interdiction d'accès à certaines zones si tu habites à côté...) => il n'y a pas de réglement intérieur, c'est chez moi ! Est ce que tu paieras le parage/ferrage ou est ce la DP? => non, ça reste à ma charge Il faut que tu précises le nombre de monte/semaine => Alors pour le nombre de monte par semaine, je sais pas trop encore.... Car moi je ne le monterai pas du tout (je suis enceinte), et je ne sais pas s'il va fallloir que je trobve une 2ème DP, du coup..... A priori, celle que j'ai trouvé viendrait 2 à 3 fois/semaine, mais j'ai pas trop envie de la restreindre..... Si elle veut plus, ça m'arrange, en fait ! |
Par mgc : le 18/02/13 à 19:07:12
| Déconnecté Dire merci | Demande un écrit avec stipulé "en action d'équitation". Certain joue sur les mots pour ne pas payer. => "en action d'équitation", ça veut dire à cheval et à côté du cheval ? |
Par nuf : le 18/02/13 à 21:11:13
| Dire merci | cheval en main = action d'équitation tout comme le pansage |
Par mgc : le 19/02/13 à 07:50:47
| Déconnecté Dire merci | OK, donc la licence suffit car elle couvre la pratique de l'équitation (on est sur le cheval) + action d'équitation (on a le cheval en main, on s'en occupe) ? |
Par bredala87 : le 19/02/13 à 07:57:22
| Dire merci | yes c'est ce que j'avais lu dans cheval magasine. La licence fédé couvre tout ce qui est action d'équitation, tenir le cheval en longe, le ramener au paddock, le pansage, etc. Pour le règlement intérieur rien ne t'interdit d'en créer un et il sera plus facile à modifier en cours de route que le contrat lui même... Pour le nombre de monte il faut peu-être mettre un garde fou (genre 7 fois par semaine maxi...) et peut-être préciser si la DP peut faire venir ses amis, moniteurs... |
Par mgc : le 19/02/13 à 09:51:00
| Déconnecté Dire merci | Oui, effectivement, je pensais mettre un nombre max de séances, tous cavaliers confondus (parce que peut-être qu'il n'y aura pas qu'une seule DP, et /ou que je vais demander aussi à des amis de le monter), mais sans préciser forcément le jour. Genre, une phrase du type : "5 séances max par semaine, les jours restant à définir avec la propriétaire en fonction des différents cavaliers habilités à monter le cheval" ? Vu que c'est gratuit, il n'y a je pense pas besoin de préciser le nombre de séances par DP.... Sinon, j'avais retenu la phrase dans un contrat type de DP "mme xxx, est seule autorisée à monter le cheval". |
Par mgc : le 20/02/13 à 07:53:58
| Déconnecté Dire merci | Et pour le matos ? Existet-il des clauses spéciales ? Parce que je veux bien prêter ma selle, mais si elle me l'abime, je n 'ai pas les moyens d'en acheter une autre  |
Par typho : le 08/03/13 à 15:49:46
| Dire merci | salut mgc, je ne sais pas où tu en es? pour le matos, j'ai rajouté une clause stipulant que je mettais du matériel adapté au cheval à disposition. que toute perte ou détérioration devrait être remboursée ou remplacé à qualité équivalente par la DP. que s'il était constaté un mauvais usage ou entretien, je me réservais le droit de ne plus le mettre à disposition. j'ai aussi mis qu'elle pouvait utiliser son propre matériel à condition qu'il soit adapté au cheval et à l'activité pratiquée. |
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