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Cheval qui encense ! vice rédibitoire ?

Sujet commencé par : la mule - Il y a 2 réponses à ce sujet, dernière réponse par la mule
Par la mule : le 23/02/13 à 21:50:25

Déconnecté

Inscrit le :
28-07-2011
113 messages
Dire merci
Bonjour,

J'ai une petite question :

Est que un cheval qui encense est un vice rédibitoire pour une vente ou un achat ?

Merci d'avance pour vos réponse.

Messages 1 à 2, Page : 1

Par phoeb : le 23/02/13 à 22:04:28

Déconnecté
 Non

Lien

Par la mule : le 23/02/13 à 22:07:09

Déconnecté

Inscrit le :
28-07-2011
113 messages
Dire merci
 merci phoeb
Je n'avais pas pensé regarder sur les HN comme une nouille

Page : 1


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