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Perdu dans les papiers pour un ONC

Sujet commencé par : princouille - Il y a 23 réponses à ce sujet, dernière réponse par phil50
1 personne suit ce sujet
Par princouille : le 27/02/13 à 12:23:44

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 Bonjour ,

Je suis désolé si il y a déja un sujet là dessus , mais je n'ai pas trouvé.

J'ai depuis quelques mois un poney ONC de 4 ans . A son achat , on ne m'a donné que un carnet de santé , ou était écrit " Prince" au stylo , et dedans ses précédents vaccins. Il y a aussi le numero de sa puce. Et c'est tout ce que j'ai ! Il n'y a pas sa date de naissance , ses anciens proprio.. rien.

On a meme pas de contrat de vente. Les gens avaient une ecurie , donc ils étaient de confiance , la personne a meme fait partit de la police à cheval donc je pense qu'elle est en regle. Mais ca me parait bizarre.

Je lui ai redemandé par la suite si elle n'avait pas sa carte d'immatriculation , ou un document d'identification , mais elle m'a dit qu'on lui avait déja vendu ainsi , et que personne avait pris le temps de le faire , que je devrais demandé à mon véto de le faire.

Mais en regardant sur internet , j'ai vu qu'il fallait envoyé un document d'identification pour avoir une carte d'immatriculation.. Que je n'ai donc pas ! Je ne comprend plus rien.

Que devrais-je avoir comme papier ?
Quel demande faire ?

Merci de votre aide , je vous remercie d'avance!

Messages 1 à 23, Page : 1

Par al : le 27/02/13 à 12:28:10

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tu appelles ton véto équin et tu lui dis que tu dois faire faire les papiers de ton cheval, qui est déjà pucé

ou sinon tu demandes à un véto qui passe de te lire la puce avec son lecteur, tu notes le numéro, et tu appelles le SIRE (bon courage) pour connaitre la démarche, ils t'expliqueront tout bien

Par princouille : le 27/02/13 à 12:30:00

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 le numero de la puce je l'ai , elle est ecrite sur un petit autocolant dans son carnet de santé..

Donc déja la je suis pas en règle du tout ? ^^

Par El Bimbo : le 27/02/13 à 12:34:45

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 alors certainement que la procédure d'identification de ce poney n'a pas été finalisée. cad les papiers pas envoyés à temps ou du tout aux HN (les gens oublient j'ai vu ça plusieurs fois, ils pensent qu'ils ont tout avec ce que leur donne le véto alors qu'ils doivent le poster au SIRE...).
Il est connu des HN ? Il apparait sur leur site ?
Donc là ça va se corser un peu je crois.
Tel au SIRE en insistant bien (faut être persévérant )

Par princouille : le 27/02/13 à 12:38:17

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 Oulala , je sens la galère arriver x')

Et bien j'ai déja chercher sur les HN , mais rien ne correspondait vraiment à sa description , et puis je ne connais que son nom , c'est pas facile , je ne sais pas son nom d'elevage ou autre.

Je les apelles , je leur dis que j'ai que la puce et le carnet de santé , et puis on vera ce qu'ils me disent hein ? Ils sont corriasse ? ^^'

Par princouille : le 27/02/13 à 12:47:15

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 Oh en faite je viens de le trouver sur les HN ;D ! Bon il est marqué comme male , mais il a du etre castré entre temps. Bon déja il y est inscrit !

Par El Bimbo : le 27/02/13 à 12:55:04

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 et le proprio est mentioné ?

Par El Bimbo : le 27/02/13 à 12:57:13

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 ha non désolé c'est pas là que le proprio est donné....c'est sur la FFE....

Par princouille : le 27/02/13 à 13:28:18

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 et bien si , je pourrai , mais quand je clique sur " propriétaire(s) , ils me mettent qu'il faut un abonnement pour voir ca , genre faut payer pour pouvoir y avoir accès pendant un temps limité --" ! Ils se font de l'argent sur n'importe quoi ceux la ..

Par phil50 : le 27/02/13 à 15:57:54

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J'ai déjà eu le coup : tu fais une déclaration sur l'honneur que tu as bien acheté le cheval, et tu l'envoies au SIRE avec une lettre demandant un duplicata de ses papiers.

Si el cheval n'est ni déclaré volé, ni saisi ... ils t'enverront un carnet et une carte de proprio neuve

PS : il faut aussi joindre un chèque, de mémoire dans les 70-80€ pour un OI

Par phil50 : le 27/02/13 à 15:58:50

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 PPS : Les HN sont difficiles à joindre au TEL, mais si tu passes par leur site pour demander par mail, tu auras une réponse détaillée dans la semaine

Par phil50 : le 27/02/13 à 16:01:36

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 et bien si , je pourrai , mais quand je clique sur " propriétaire(s) , ils me mettent qu'il faut un abonnement pour voir ca , genre faut payer pour pouvoir y avoir accès pendant un temps limité --" ! Ils se font de l'argent sur n'importe quoi ceux la ..

Ben comme les HN n'ont plus de subventions, ils faut bien qu'ils payent les informaticiens qui gèrent la base de données ....

Perso, je trouve plus logique que ce soit l'utilisateur de cette base qui paye, plutôt qu'elle soit payée par les impôts d'un smicard qui n'a jamais vu un cheval a 50m ....

Par Oc : le 27/02/13 à 16:19:22

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 ben surtout que le nom du proprio ne regarde personne et seuls les vétos et personnel HN habitilités peuvent voir le nom

j'ai un compte HN et je ne peux pas voir le nom des proprios, ce qui me semble logique.


Par al : le 27/02/13 à 23:20:11

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envoie moi le numéro de puce par mp si tu veux

Par El Bimbo : le 27/02/13 à 23:48:28

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 oui oc sauf que quand le cheval sort en compet on a le nom du proprio pas logique non plus du coup si on veut préserver l'anonymat

Par Oc : le 28/02/13 à 09:29:38

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 oui oc sauf que quand le cheval sort en compet on a le nom du proprio pas logique non plus du coup si on veut préserver l'anonymat

ya une case à cocher sur le site HN ou sur la carte de propriété et de cette façon meme sur FFE on ne voit pas le nom du proprio

tape le nom de ma jument sur FFE compet, dans proprio tu verras marqué liste rouge parce que j'ai coché la jolie petite case


après tout le monde n'a pas idée d'aller voir sur FFE et tous les chevaux ne sortent pas en compétition

Par phil50 : le 28/02/13 à 20:45:27

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 Et puis en concours, par définition, les engagements et les résultats sont publiés, çà veut dire que tu t'engages à un minimum de "visibilité"

Par Oc : le 28/02/13 à 20:56:36

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 sauf que le proprio du cheval n'est pas toujours le cavalier engagé en concours, et que depuis le temps que je traine sur FFE compet, j'en vois passer des chevaux en liste rouge pour les proprios
comme quoi ya des gens qui veulent rester discrets sur leur propriété

pour ma part c'était une erreur car je pensais pas que cette case aller tout cacher concernant ma jument. ca n'a pas d'importance, elle ne va jamais sortir à un niveau intéressant, mais je sais maintenant que pour les prochains je ne dois pas cocher cette petite case

Par princouille : le 03/03/13 à 23:24:14

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 Merci de vos nombreuses réponses !

qu'est ce que " faire une déclaration sur l'honneur que tu l'as bien acheté " car je n'ai rien pour prouver..

Mais la proprio c'est moi , mais ce n'est marqué sur aucun papier officiel , c'est ce qui me fait flippé ^^ !

Oui c'est bien de vouloir l'anonyma , mais n'importe quel personne qui paye les HN pour y avoir accès ( les abonnés comme ils disent ) peuvent voir les proprio ils me semble..

en tout cas merci

Par quercy : le 04/03/13 à 05:18:57

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Contacte les anciens proprios et demande leur de te faire un papier " attestation de vente" qui certifi avoir reçue la somme de ....euros pour la vente du poney hongre de robe...... et qui a 4 ans, portant le numéro de puce................... que tu auras fais vérifier par ton véto avant de demander à l'ancien proprio de te faire çà... 

J'espère que tu ne l'a pas payer cher ton poney... car la carte de proprio, c'est obligatoire le jour de la vente ( même si çà ne prouve pas que tu est la proprio...) et si çà se trouve, il n'est même pas au nom des gens à qui tu l'a achetté... Tu pourrai être embêté pour les duplicats...

Par Barbichou : le 04/03/13 à 09:23:23

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"Oui c'est bien de vouloir l'anonymat , mais n'importe quel personne qui paye les HN pour y avoir accès ( les abonnés comme ils disent ) peuvent voir les proprio ils me semble.." 

Non, le nom du propriétaire n'est visible que par certaines catégories très restreintes d'abonnés (entre autre les vétos je crois), pas par "M. Tout Le Monde".


Par Oc : le 04/03/13 à 09:49:01

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 Oui c'est bien de vouloir l'anonyma , mais n'importe quel personne qui paye les HN pour y avoir accès ( les abonnés comme ils disent ) peuvent voir les proprio ils me semble..



NON
j'ai un compte HN je n'ai pas accés au nom des proprio d'un cheval

il n'y a que les agents HN et les vétérinaires qui ont accès à ce genre d'information

ce serait trop facile sinon

Par Annaig : le 04/03/13 à 10:16:26

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 + 1 Oc, les seules personnes qui peuvent légalement avoir le nom des propriétaires en passant par la base de données des HN, ce sont les agents HN, les vétérinaires et la police/gendarmerie uniquement.

Ce que peuvent faire les abonnés du site HN c'est voir leurs propres informations sur leurs chevaux à eux, pas ceux des autres ; ça permet aussi d'accèder à certaines informations (les infos santés de la "bibliothèque" virtuelle des HN etc). Un peu comme dans un forum l'abonnement permet d'avoir accès à certaines partie du site qu'on ne peut pas voir en tant que simple visiteur.




Message édité le 04/03/13 à 10:15

Par phil50 : le 04/03/13 à 10:46:58

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 qu'est ce que " faire une déclaration sur l'honneur que tu l'as bien acheté " car je n'ai rien pour prouver..

On te demande une declaration, pas une preuve

donc : "je soussigné(e) xxxxxxxxxx certifie sur l'honneur etre seul et unique propriétaire du cheval xxxxxxxx "

c'est ni plus ni moins que ce qu'on te demande pour identifier un ONC non-identifié.

Si tu peux avoir une facture ou un papier du vendeur, c'est mieux
Mais moi on ne me l'avait pas demandé ....

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