Ou peux-t-on trouver des informations licences?
Sujet commencé par : nanou8774 - Il y a 17 réponses à ce sujet, dernière réponse par nanou8774Par nanou8774 : le 13/03/13 à 15:01:17
| Dire merci | Bonjour Alors voilà, j'ai 2-3 questions sur la licence ffe, et j'aimerais savoir des info et ou je peux les trouver ? ma première question : Je monte gratuitement le cheval d'un particulier, cheval qui se trouve chez lui, et donc pas dans une structure. Est- ce que ma licence me couvre en cas d'accident? sous quelles conditions? y-a-t-il un texte officiel? et ma deuxième question : Je m'occupe d'un autre cheval de particulier, qu'on a mit à l'attelage. Si je prends des personnes en passagers (des potes en général) , est ce qu'elles sont couvertes si pb (ce que je n'espère pas...) merci de votre reponse  |
DéconnectéMessages 1 à 17, Page : 1
Par tyoc : le 13/03/13 à 15:03:39
| Dire merci | Je monte gratuitement le cheval d'un particulier, cheval qui se trouve chez lui, et donc pas dans une structure. Est- ce que ma licence me couvre en cas d'accident? sous quelles conditions? y-a-t-il un texte officiel? La licence te protège en action d'équitation. que tu sois en CE ou chez toi. |
Par nanou8774 : le 13/03/13 à 15:12:54
| Dire merci | Merci, cc'est déjà un soucis de moins et dans le cas de l'attelage, que doit on faire pour que les personnes que je prenne en cavaliers soient couverts? |
Par tyoc : le 13/03/13 à 15:33:19
| Dire merci | et dans le cas de l'attelage, que doit on faire pour que les personnes que je prenne en cavaliers soient couverts? Le mieux c'est peut être de demander au cabinet Pezan. C'est lui qui gère les assurances de la licence. |
Par nanou8774 : le 13/03/13 à 15:42:24
| Dire merci | Merci pour le nom |
Par Jesss13 : le 13/03/13 à 16:15:09
| Dire merci | Moi je me tâte à prendre ma licence mais là au final j'ai aucune assurance ... mon cheval est en pension chez des particuliers, ptite pension familiale quoi du coup j'ai pas repris de licence en début d'année, je prends plus de cours en club ... Et je me demandais aussi si la RCPE c'était bien pr mon cheval ? Au final sa assure contre quels types d'accidents ? pck c'est vrai que ma licence m'a jamais vraiment servit, m en cas de grosses chutes avec bobos ! |
Par tyoc : le 13/03/13 à 16:28:13
| Dire merci | Et je me demandais aussi si la RCPE c'était bien pr mon cheval ? La Responsabilité Civile de Propriétaire Equin est une assurance pour les dégâts que pourrait causer le cheval hors action d'équitation. C'est à dire que si le cheval s'échappe de son pré et qu'il cause des dégâts c'est la RCPE qui va dédommager les tiers. La licence comporte une Responsabilité Civile pour les dégâts que pourrait causer le cheval en action d'équitation. C'est à dire que tu es en balade monté, ton cheval cause un dégât à un tiers (shooté un rétro par exemple), la RC de la licence dédommagera les tiers. En plus de la RC, la licence garantie des sommes pour invalidité, décès, etc... C'est à dire que si tu devient invalide suite à une chute, tu recevras un capital. La licence est utile pour tous les cavaliers, la RCPE n'est utile que pour les propriétaires ayant leurs chevaux chez eux. Si on est en pension déclarée, c'est l'assurance du gérant de la pension qui prend effet pour les dégâts que pourrait causer le cheval hors action d'équitation. |
Par Jesss13 : le 13/03/13 à 16:33:40
| Dire merci | Super merci Tyoc sa éclaire mieux ma lanterne du coup je vais vite reprendre la licence ! et la RCPE je vais voir alors ! |
Par Val Kenzack : le 13/03/13 à 16:35:00
| Dire merci | Et on le sait parfois moins, mais un cheval que tu prépares au box, qui s'échappe et abîme des voitures (déjà produit dans ma pension), c'est considéré comme une action d'équitation, donc la RCPE seule ne suffit pas. En l'occurrence la propriétaire avait une licence dont l'assurance a pris les dégâts en charge, mais pas mal de gens chez nous n'ont pas de licence... |
Par tyoc : le 13/03/13 à 16:53:54
| Dire merci | Et on le sait parfois moins, mais un cheval que tu prépares au box, qui s'échappe et abîme des voitures (déjà produit dans ma pension), c'est considéré comme une action d'équitation, donc la RCPE seule ne suffit pas C'est la RC de la licence qui couvre ça si on en n'a pas on est embêté.  La RCPE (nom officiel) est une extension de la licence. On ne peut pas l'avoir sans. On peut avoir une RC avec son assurance habitation pour les action hors équitation. Message édité le 13/03/13 à 16:53 |
Par phil50 : le 13/03/13 à 21:17:46
| Dire merci | e monte gratuitement le cheval d'un particulier, cheval qui se trouve chez lui, et donc pas dans une structure. Est- ce que ma licence me couvre en cas d'accident? sous quelles conditions? y-a-t-il un texte officiel? oui elle te couvre il n'y a pas de "texte" mais les "conditions générales" du contrat de l'assureur qui te couvre, je cite "dans toute activité equestres"  Je m'occupe d'un autre cheval de particulier, qu'on a mit à l'attelage. Si je prends des personnes en passagers (des potes en général) , est ce qu'elles sont couvertes si pb (ce que je n'espère pas...) Oui car la licence te donne une RC qui couvre "les tiers que tu peux blesser lors de tes activités equestres" après pour plus de précisions, il faut contacter l'assureur |
Par phil50 : le 13/03/13 à 21:20:00
| Dire merci | Et je me demandais aussi si la RCPE c'était bien pr mon cheval ? La RCPE ne te sert à rien si ton cheval est en pension. * soit il cause un accident pendant que tu t'en occupes, tu es responsable ET couvert par la licence * soit il cause un accident pendant qu'il est au pré, c'est l’hébergeur le responsable, et c'est sa RC qui couvre. La RCPE ne couvre que si tu as ton cheval en pension chez toi, et qu'il cause un accident quand il est au pré |
Par tyoc : le 13/03/13 à 21:21:07
| Dire merci | Oui car la licence te donne une RC qui couvre "les tiers que tu peux blesser lors de tes activités equestres" J'ai quand même un doute. Dans ce cas les personnes sont partie prenante dans l'activité équestre. Ce ne sont pas vraiment des tiers. |
Par phil50 : le 13/03/13 à 21:23:57
| Dire merci | C'est ce qu'on m'avait répondu lors d'un stage au Pin, ... Depuis, j'avoue que çà fait 15 ans que j’emmène des gens, sans plus de questions.... |
Par nanou8774 : le 13/03/13 à 22:06:31
| Dire merci | c'est ça aussi pour moi, c'est des "on dit" d'ou l'interet de savoir en vrai de sources "sures" J'ai envoyé un message au cabinet Pezan. je mettrais la réponse ici En tout cas, merci à vous Message édité le 13/03/13 à 22:05 |
Par phil50 : le 13/03/13 à 22:01:32
| Dire merci | oui, du coup j eveux bien la réponse aussi Note : le "on" en question, c'était quand même le formateur attelage des HN à l'époque, c'est vrai que je n'ai pas remis sa réponse en doute ... |
Par Jesss13 : le 14/03/13 à 09:31:22
| Dire merci | Tu nous diras la réponse Nanou ? Pr moi c'est bon je prends la licence au club de mon chéri |
Par nanou8774 : le 14/03/13 à 17:50:16
| Dire merci | J'ai eu à l'instant la réponse du cabinet : Madame, Suite à votre mail, je vous confirme que la licence fédérale couvre la Responsabilité Civile personnelle du cavalier lors de la pratique de l'équitation, en tous lieux, y compris avec un véhicule hippomobile que le cavalier soit conducteur (meneur) ou passager. Cette garantie responsabilité civile couvre donc les dommages causés à autrui y compris les passagers de l'attelage (qui sont considérés comme des tiers) en cas de faute de la part du meneur. Ces dispositions s'entendent sous réserves que vous pratiquiez l'attelage à titre gratuit. Si bien sûr, cette activité était pratiquée à titre onéreux, il y aurait eu lieu de souscrire un contrat spécifique. Donc c'est bien ce qu'on disait, si c'est gratuit, nos passagers sont couverts par notre licence |
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