Papier de cheval et question
Sujet commencé par : sandrine5483 - Il y a 11 réponses à ce sujet, dernière réponse par OcPar sandrine5483 : le 25/03/13 à 13:13:12
| Dire merci | bonjour voila j'ai depuis 3 mois a l'essais une pouliche car sa proprietaire ne peut plus l'assumer donc elle me la DONNE elle correspond a mon reve donc pas de soucis on s'est mis d'accord que si ont etait toujours d'accord au bout de 3 mois elle me donne les papiers et elle serait a moi donc la arrive l'echeance elle doit passer cette semaine pour me filer les papiers ma questions comment sa marche pour les mettre a mon nom j'envois le carnet au haras avec une certaine somme je crois et s'eest tous ??? faut il un acte de donnation ?vente enfin tous quoi comme elle habite a 1h de route j'aimerais pas devoir retourner juste pour un papier oubliée donc merci d'avance sandrine |
DéconnectéMessages 1 à 11, Page : 1
Par bigouden9129 : le 25/03/13 à 13:17:46
| Dire merci | bonjour tu vas sur le site de l'IFCE anciennement haras nationaux tu y trouveras toutes les démarches concernant le changement de propriétaire tu pourras y créer un compte à partir duquel par la suite tu feras toutes les modifications que tu souhaites cordialement |
Par doudonyx : le 25/03/13 à 13:33:11
| Dire merci | si la pouliche a déjà ses papiers: remplir la carte de prioprio pour le changement de proprio, ou si carte dématérialisée: sortir les papiers sur le site des haras, ET faire un contrat de vente à 0€ ou donation papier. Si la pouliche n'a pas encore ses papiers: contrat de vente papier avec tous les renseignements de la pouliche (nom, date naissance, N° SIRE de la mère....) |
Par tyoc : le 25/03/13 à 13:45:07
| Dire merci | faut il un acte de donnation ?vente Un certificat de cession est le seul document légal prouvant la propriété. |
Par Oc : le 25/03/13 à 13:51:44
| Dire merci | tu n'as besoin de retourner que la carte de propriété, le carnet doit rester avec toi quoi qu'il arrive, il ne doit plus voyager (la validation de l'identification du cheval se fait par internet et l'envoi de la page 6 et 7 après passage du véto) tu envoies un chèque de 15€ pour avoir la nouvelle carte de proprio à ton nom, ou alors 0€ si tu veux qu'elle soit dématérialisée sur internet (après tu peux l'imprimer si tu préféres) |
Par manole : le 25/03/13 à 14:03:53
| Dire merci | A la limite, vous mettez un prix d'1 euros sur le contrat. |
Par sandrine5483 : le 25/03/13 à 19:32:10
| Dire merci | merci de vos reponse je vais voir se que je peux faire les papier sont deja existant faut il quand meme une visite veto ??? bon je compte le faire venir d'ici peu pour les vaccin j'espere que l'on aurra pu se voir avant pour recuperer les papiers sinon je lui demande un papier pour la vente du cheval pour l'euro symbolique s'est mieux??? merci encore |
Par Oc : le 25/03/13 à 19:36:13
| Dire merci | franchement, je vois pas pourquoi tu veux lui demander un papier et un 1€ symbolique les Hn s'en fichent un peu de l'achat ou du don elle doit bien avoir la carte de propriété et dans ce cas vous la signez toutes les deux, tu l'envoies au HN avec un chèque de 15 € (rien de plus,j'ai jamais envoyé de facture de mes chevaux achetés et pis quoi encore ca les regarde pas) et le tour est joué, tu seras proprio pour le carnet en lui meme, si tu veux valider son signalement graphique, il faut faire passer le véto et faire les photocopies à envoyer au HN pour valider le tout sur leur site |
Par tyoc : le 25/03/13 à 20:06:26
| Dire merci | franchement, je vois pas pourquoi tu veux lui demander un papier et un 1€ symbolique Parce que c'est le seul document prouvant que l'on est propriétaire du cheval, qu'il est couté 50000 ou 0 €.  |
Par Oc : le 25/03/13 à 20:08:50
| Dire merci | oui mais il n'a pas à etre envoyé au HN, ils n'ont pas besoin de savoir combien nous a couté le cheval donc là il suffit juste d'envoyer la carte de proprio signée des deux personnes et basta entre elles deux, elles font la paperasse qu'elles veulent et c'est tout |
Par tyoc : le 25/03/13 à 20:16:05
| Dire merci | oui mais il n'a pas à etre envoyé au HN, ils n'ont pas besoin de savoir combien nous a couté le cheval Toutafé. Ce qui est très c*n parce que n'importe qui peut se faire délivrer un carnet de propriétaire sans être le réel propriétaire. |
Par Oc : le 25/03/13 à 20:21:55
| Dire merci | Tyoc, ben non vu qu'il faut une carte de proprio signée des deux parties, je vois pas comment il est possible de finter, à part voler la dite carte à un proprio candide" qui l'a déja pré-signé (dans l'espoir d'une future vente  )bon dans un sens, je n'ai plus aucun carte chez moi à part celle d'Ocre et de Loulou, (et celle de Choupi vu qu'elle est à 50%) mais les autres sont toutes dématérialisées, et il faudrait etre sacrément doué pour me piquer mes numéros SIRE pour aller me voler mes chevaux sur la base SIRE |
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