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Le Forum Cheval

Assurance , monter chez un propriétaire.

Sujet commencé par : stl52 - Il y a 1 réponses à ce sujet, dernière réponse par Amghar
Par stl52 : le 08/04/13 à 19:56:38

Déconnecté

Inscrit le :
08-04-2013
10 messages
Dire merci
 Bonjour ,
Voila , je monte et m'occupe de chevaux chez des propriétaires depuis plusieurs années ,gratuitement( après avoir monter longtemps en club) .Je dispose d'une assurance civile qui me protègerai en cas d'accident, de chute etc... mais il est vrai que je ne me suis jamais trop pencher sur ce côtè juridique ni connaissant pas grand chose...
J'aimerai avoir plus ample information .

Si le cheval se blesse gravement un jour où je le monte ou que je m'en occupe , devrai je payer les frais ?Seulement si c'est de ma faute ?


Merci de votre aide !

Message 1 à 1, Page : 1

Par Amghar : le 08/04/13 à 20:05:23

Déconnecté

Inscrit le :
17-04-2008
9520 messages

16 remerciements
Dire merci
 A moins que ta faute soit prouvée relève de la malveillance / négligence, tu n'as pas à prendre en charge les frais qui lui sont liés. Du moins, légalement, car tu peux avoir des accords particuliers avec les propriétaires.

Pour que tu sois reconnue responsable légale, il faut qu'il y ait transfert de garde. Ce qui ne se fait pas par le simple fait de monter occasionnellement un cheval.

Du coté assurance , il faut bien s'assurer que tu sois couverte en cas de pratique équestre en dehors d'une structure d'enseignement. Donc, à voir avec ton assureur.

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