Probleme de centre equestre
Sujet commencé par : cicoumilou77 - Il y a 14 réponses à ce sujet, dernière réponse par cicoumilou77Par cicoumilou77 : le 26/04/13 à 11:41:05
  DéconnectéDire merci | bjr, j aimerai un conseil rapidement, j'ai ma pouliche que ns avons en pré depuis sa naissance, avons signé un contrat pour un tarif contractuel poulain jusq'à ses 1 an, au 1er janvier le centre nous envoi des factures en tarif adulte sous pretexte que tout les chevaux ont 1 an administrativement, sans nous avertir par avance ou avenant au contrat, ns sommes en desaccord depuis 3 mois, car ns n acceptons pas de regler ses factures en age adulte, mais poulain comme cela ete convenu sur le contrat. le centre nous menance de poursuite, donc avons décider de retirer la pouliche pour la rapproché de notre domicile, en les prevenant 2 mois en avance par lettre recommandée. que pouvons ns faire? merci par avance |
Messages 1 à 14, Page : 1
Par lapatateuh : le 26/04/13 à 11:47:06
| Dire merci | quelle a raison en janvier les chevaux prennent un an. |
Par Oc : le 26/04/13 à 11:47:36
| Dire merci | ben au vue des HN, les chevaux prennent effectivement leur année de plus, le 1er janvier de chaque année, donc vous avez signé un contrat spécifique jusqu'au 1 an du poulain, il est normal donc que cela augmente au 1er janvier il aurait peut etre fallu jouer sur la date anniversaire du poulain dés le départ ou se renseigner un peu plus. |
Par cicoumilou77 : le 26/04/13 à 11:55:11
| Déconnecté Dire merci | le contrat a été signé jusqu'au 1 an mais date d anniversaire 1 avril 2013, c est notifié, et les hn m'ont dit qu'effectivement administrativement c est normal, mais que le centre doit nous le justifié soit 1 mois avant 1er janvier ou un avenant au contrat pour ne pas nous mettre le couteau sous la gorge et qu'on est le choix de retirer la pouliche. et cela n'a pas été fait par le centre. |
Par phil50 : le 26/04/13 à 11:56:23
| Dire merci | +1 avec les autres : le poulain a 1 an depuis le premier janvier. Si tu voulais une autre date, il fallait le négocier à l'achat et préciser cette date sur le contrat le CE est dans son droit, et est aussi en droit de retenir ta pouliche jusqu'au payement intégral des pensions. |
Par phil50 : le 26/04/13 à 12:02:04
| Dire merci | Le contrat a été signé jusqu'au 1 an mais date d anniversaire 1 avril 2013, c est notifié, peut-tu nous copier la phrase EXACTE telle qu'elle est écrite dans le contrat ? |
Par cicoumilou77 : le 26/04/13 à 12:02:04
| Déconnecté Dire merci | merci de vos réponses mais il y a quelques chose que je ne comprends pas, lorsque j'appelle les hn, et que j explique mon cas, il me dise que le ce n est pas dans son droit, si pas d avenant ou notifié par avance, un avocat m a répondu la meme chose, pour le moment nous avons communiqué avec le ce par lettre recommandé, là il m'envoi les factures de janvier, fevrier et mars tarif adulte, que ns n avons pas regler de par notre désaccord, la facture d avril l'avons régler pour un tarif adulte puisque la pouliche vient d'avoir 1 an. si le ce entame des poursuites, ns aurons tort ? |
Par Sidd : le 26/04/13 à 12:03:22
| Dire merci | Pas de notification à faire ni d'avenant puisque tout est écrit dans le contrat. Tous les chevaux prennent une année au 1er janvier. A partir du 1er janvier le poulain a donc 1 ans et tu dois donc payer la pension cheval comme précisé dans le contrat. Il aurait fallu mieux vous renseigner quant à la date du changement de tarif. Il y a visiblement un malentendu : Pour la pension, dans le contrat, et aux yeux de la lois, le nouveau tarif est applicable dès le 1er janvier. Pour vous c'est au 1er avril. Malheureusement, vous êtes en tort. L'ignorance des règles ne vous sauvera pas. Si la pension vous attaque en justice, ils auront la loi de leur côté et cela vous coûtera beaucoup plus cher que quelques mois de pension "cheval". |
Par cicoumilou77 : le 26/04/13 à 12:03:39
| Déconnecté Dire merci | dsl j ai pas le contrat sur moi des retour je ferais un copier coller du terme exact |
Par phil50 : le 26/04/13 à 12:03:40
| Dire merci | copie ton contrat PRECIS si tu veux qu'on te réponde. Si dans le contrat il est écrit "au 1 an du poulain", le ce a raison s'il est écrit "jusqu'au 1 avril", le CE a tort |
Par Sidd : le 26/04/13 à 12:04:40
| Dire merci | Ce n'est pas les HN qui vous conseilleront, mais un avocat spécialisé en droit du cheval. |
Par Thalis : le 26/04/13 à 12:06:24
| Dire merci | "lorsque j'appelle les hn, et que j explique mon cas, il me dise que le ce n est pas dans son droit, si pas d avenant ou notifié par avance, un avocat m a répondu la meme chose" Si les HNs avaient quelques compétences en droit ça se saurait  L'avocat, tu lui as donné une copie de ton contrat pour qu'il te réponde ? |
Par cicoumilou77 : le 26/04/13 à 12:10:02
| Déconnecté Dire merci | non j ai expliqué la situation et il m a conseillé par mail, ensuite il m a communiqué un telephone de personne qui s occupe des conflit du droit du cheval et ils m ont dit egalement la meme chose, donc qui a raison moi ou le ce ? |
Par phil50 : le 26/04/13 à 12:10:23
| Dire merci | oui, parce que l'avocat, si tu lui as dit "le ce a changé les conditions", il va forcement te dire que le ce est en tort ... sauf qu'à la lecture du contrat, il va peut-etre voir que le ce a raison ... d'où l'importance de lire la phrase EXACTE |
Par cicoumilou77 : le 26/04/13 à 12:15:43
| Déconnecté Dire merci | ok merci à vous tous pour vos réponses, cela m a aidé à comprendre, je vais revoir tout cela de plus prés. ce forum est utile. maintenant je suis à la recherche de quelqu'un de professionnel pour rapatrier ma pouliche prés de mon domicile avec un van, chose pas facile non plus, je me trouve en seine et marne |
Page : 1
Pour préserver la qualité de ce forum, vous devez être membre pour participer à cette discussion..
Il y a actuellement (68 472) membres dans la communauté.
Devenez membre | Connectez vous
Les dernières annonces
a donner hongre
€
donation Très
€
a donner Pure
€
donne jument LUS
€
HONGRE DE 8 ANS
€
A donner cheval
€
