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Papiers etrangers/passeport ! j'y comprend rien !?

Sujet commencé par : didie43 - Il y a 18 réponses à ce sujet, dernière réponse par Uriette
Par didie43 : le 27/04/13 à 12:47:52

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 voilà j'ai récupéré une ponette, les proprios m'ont donné les seuls papiers qu'ils avaient en leur posséssion, un passeport, bon du coup c'est tout écrit en néerlandais, puisqu'elle vient des pays bas et j'y comprend pas grand chose !

il est écrit qu'elle est inscrite au studbook "Nederlands Mini Paarden Registratie Stamboek", quésako !??

je suis curieuse de comprendre tout ce qui est écrit dessus, mais frustrer de ne pas tout déchiffrer !

si quelqu'un si connait un peu !!?? en néerlandais, ou dans cette race, s'il a déjà importé...

enfin et surtout, je voudrais savoir, comment faire pour avoir un vrai titre de propriété !?? puisque le passeport n'en n'est pas un ? et je ne peux rien remplir, ni envoyer aux HN grâce à ça ?!
je crois que je suis la 3eme, en france chez qui elle passe !
mais personne ne l'a déclarer ? comment savoir ??

bref, j'espère que vous pourrez m'aider !!

Messages 1 à 18, Page : 1

Par Lilianna : le 27/04/13 à 13:07:29

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 Comment ça le passeport n'en est pas un ??

Ma jument, née aussi en Hollande, a un passeport édité par le studbook de sa race ; quand je l'ai achetée, elle n'avait encore pas été déclarée en France non plus, et j'ai envoyé ce carnet aux HN, à partir de quoi ils m'ont fait une carte de propriétaire, mis à jour leur base de données, et c'est tout.
Son passeport d'origine restera le sien pour toute sa vie, ses vaccinations et autres sont inscrites dedans, etc.

Le mot néerlandais pour passeport est simplement "Paspoort" (sur le mien c'est écrit "Paspoort van een paardachtige" : en français Passeport pour un équidé).


Le mieux c'est d'appeler les HN, avec un peu de chance tu tomberas sur quelqu'un qui saura bien te renseigner.
Sinon se référer à la page de leur site concernant l'importation d'un cheval étranger, tu auras les infos nécessaires.


Pour ta ponette j'ai trouvé ça, mais je suppose que tu l'avais déjà vu :
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Message édité le 27/04/13 à 13:07

Par Thalis : le 27/04/13 à 13:10:22

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 Tu fais faire une identification/puçage (ou simple lecture de puce) par un véto agréé, tu envoies cette identification + tes papiers neerlandais (à une époque fallait faire faire une traduction par un traducteur agréé, je sais pas si c'est toujours le cas)+ un chèque de 240€ (ou 120€ selon si ton passeport est un passeport européen ou aux anciennes normes) au service importation de l'IFCE.

Pour savoir pour la traduction, tu appelles le service avant pour etre sure.


Message édité le 27/04/13 à 13:10

Par Lilianna : le 27/04/13 à 13:12:17

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 A oui, bien sûr, l'identification / lecture de puce par un véto aussi, j'avais oublié

je crois que Thalis a tout dit

Par salsababy : le 27/04/13 à 13:13:50

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Par didie43 : le 27/04/13 à 13:48:46

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 merci beaucoup pour vos réponses, j'y vois déjà un peu plus clair, et je suis rassurée.

lilianna, si si, j'ai mal du m'exprimer, mais c'est bien un vrai passeport et comme le tien il est édité par le studbook de la race.
d'ailleurs quelle est réellement sa race "Neerlands mini Paarden Registratie stamboek" ?

sinon pour l'identification, elle a déjà un numéro, qui est inscrit sur le passeport.
du coup faut-il vraiment faire venir le véto ?
ou l'obligation est juste pour qu'il lise la puce et confirme que cette ponette est bien celle du passeport ??

d'ailleurs, je pourrais essayé de faire une recherche sur les HN, avec ce numéro pour voir si vraiment personne ne la déclarer en France ?


Par Thalis : le 27/04/13 à 14:51:18

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 OUI il faut faire venir le véto pour qu'il fasse l'identification française et vérifie la correspondance du numero de puce.

Ce numero est différent du numero SIRE, si le passeport est aux normes européeennes, le SIRE collera une étiquette avec le numero sur le passeport.

La race ça m'a l'air d'etre "stud book neerlandais du mini cheval" ou un truc du genre.

Par salsababy : le 27/04/13 à 14:54:20

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 dans le passeport la puce n'est pas inscrite?

Par chris : le 27/04/13 à 15:16:08

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 Quand je pense que depuis toutes ces années ma Sam est toujours belge

Par didie43 : le 27/04/13 à 15:28:29

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 il y a 2 numéros en face de la ligne "numéro d'identification", dont 1 en code barre.
comment je peux le voir si le passeport est la norme européenne ?
à mon avis j'aurai bien le sigle CE, a un endroit et là ça n'a pas l'air d'etre le cas !
je sent bien que je vais m'en tirer pour mini 240 €

c'est pas obligatoires ces démarches ?

Par phil50 : le 27/04/13 à 15:32:05

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 oui et non : il est obligatoire que ton cheval soit enregistré au SIRE, donc : soit faire ces démarches, soit l'enregistrer comme OI

Par Thalis : le 27/04/13 à 19:54:31

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 si le passeport est au format européen, les mentions sont en plueisuers langues.
genre nom/name/chaispascommentonditenallemand

Par phil50 : le 27/04/13 à 20:01:52

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 "name" prononcé "na-meu"

Par geeve66 : le 27/04/13 à 20:47:28

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ça coûte 120€ si tu souhaites qu'elle soit enregistrée PP et qu'elle soit reproductrice dans sa race. sinon si tu l'inscris en loisir, ça coûte 60€, elle reste PP mais ne peut pas faire de compétition et si elle pouline le poulain ne sera que OC ou ONC. Et si tu t'en fous qu'elle soit PP ou non tu peux la faire inscrire comme ONC ça coûte 25€.
Le véto doit venir lire la puce et faire un descriptif complet, il a des formulaires pour ça.
si la ponette avait déjà été enregistrée en France, son passeport serait tamponné par le SIRE avec un numéro d'identification français, et elle aurait une carte de propriété.
Les HN peuvent aussi te demander une attestation sur l'honneur comme quoi tu es bien propriétaire de la ponette.
Je pense qu'il y a un certain nombre de poneys et chevaux qui circulent comme ça sans que leur passeport ait été enregistré en France, mais c'est illégal, et la DSV peut t'emmerder avec ça.

Par Lilianna : le 27/04/13 à 20:47:36

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 ...et "Naam" en version NL

La puce, c'est chip, comme en anglais ; celle de ma jument comprend 15 chiffres (aucun code barre, mais pas de sigle CE non plus).

Par dejavu : le 27/04/13 à 22:54:19

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 il est écrit qu'elle est inscrite au studbook "Nederlands Mini Paarden Registratie Stamboek", quésako !??

Tout simplement le studbook des mini chevaux néerlandais... ;-)

Par Thalis : le 28/04/13 à 07:43:28

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 Ah ben j'étais pas loin

Par didie43 : le 28/04/13 à 13:33:03

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 je vous remercie encore pour toutes ces infos et vos explications, c'est très clair !
je m'en serais pas sortie toute seule !

alors j'y vois plus clair, et du coup son passeport et bien aux normes européennes puisque tout est traduit !

et du coup je comprend mieux les 2 numéros : l'un est celui de l'identification et l'autre avec le code barre est celui du transpondeur ! qui est tamponné par son studbook néerlandais.

maintenant, il faut que je me décide.
oui je pense que je la ferais reproduire, mais est ce que ça vaut le coup de payer le max, qui est de 120 €, si je comprend bien, et elle sera PP mini cheval néerlandais.
et donc pouvoir produire du PP, mais dans ce cas il faut que je trouve un mâle PP mini cheval néerlandais, et ça ne doit pas courrir les rues en France et encore moins dans ma région !?
et dans l'optique de vendre ses produits, est-ce-que c'est vraiment rechercher en France ?!
là aussi, il faut que je me renseigne, si y en a d'entre vous qui peuvent m'aider là dessus !


Par Uriette : le 28/04/13 à 14:42:01

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 Faut déjà voir si un studbook existe en France. Sinon y a plein de poneys mini d'origines néerlandaise, par contre les néerlandais sont assez rigoureux dans la gestion de leur stud-book, du coup c'est pas certains qu'avec les seuls papiers au SB ce soit suffisant pour en faire des reproducteurs...
S'il n'existe pas, faudrait que tu vois avec le règlement du SB néerlandais pour produire dans cette race.
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j'ai trouvé ça.

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