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Rc/rcpe

Sujet commencé par : Lilonette - Il y a 17 réponses à ce sujet, dernière réponse par kefiretlome
Par Lilonette : le 10/05/13 à 15:51:45

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Bonjour,

Je récupère une pouliche de 2ans début Juin et je me pose des questions par rapport à la RC.

La RC de mon habitation la couvre, et bien sûr elle ne sera pas montée.
Mais comment ça se passe si elle s'échappe lors d'une balade en main ou en tandem avec mon autre jument?
Cela est pris en charge par ma RC ou je dois prendre une RCPE en plus

Messages 1 à 17, Page : 1

Par kefiretlome : le 10/05/13 à 17:17:40

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Le plus simple reste encore de poser la question à ton assureur.

Dans mon cas perso (je suis à la Macif), mes 2 chevaux sont couverts par ma RC (avec mon assurance habitation), et s'ils provoquent des dégâts à un tiers, que ce soit parce que échappés du pré, ou si je suis en balade avec, ces dégats seront pris en charge par la RC.

Je n'ai pas de RCPE.

Par phil50 : le 10/05/13 à 21:47:29

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 si elle t'échappe en ballade ou en main, ce n'est ni ta RC ni ta RCPE qui couvre, c'est ta licence FFE

Par Lilonette : le 10/05/13 à 22:31:18

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 ok, je vous remercie!! mais alors ma RCPE, elle sert quoi??

Par phil50 : le 10/05/13 à 22:45:52

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 elle te couvre pour les dégats que causerait ton cheval A QUELQU'UN D'AUTRE pendnat qu'il est au pré ou au box, bref : en dehors des moments de travail
(si ton cheval est chez toi ! s'il est en pension, c'est la RC de la pension qui couvre)

Par Lilonette : le 10/05/13 à 23:02:42

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 oui mais la RCPE = en pratique d'équitation...
Donc si en pratique d'équitation c'est déjà la FFE qui couvre, ça sert à quoi??

Par phil50 : le 10/05/13 à 23:12:16

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 non, la rcpe signifie : RC Propriétaire d’Équidé

c'est une RC comme toutes les autres, sa seule spécificité c'est d’être proposée par la FFE

Par Nanouille : le 10/05/13 à 23:12:29

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 phil50 : faux, la licence couvre le cavalier ! en aucun cas elle ne couvre les dégats causé par le cheval (il y a eu un autre post sur les assurances il y a 2-3 jours); si le cheval nous échappe des mains et cause un dégats c'est la RC ou RCPE qui marche !!! ... côté assurance, les chevaux sont parfois pris sur l'assurance habitation, parfois c'est une assurance à part.
A la GMF nos chevaux "sont couverts" par l'assurance habitation ; à suravenir c'était une assurance supplémentaire "cheval de selle" ...

Par Nanouille : le 10/05/13 à 23:13:22

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 le post :

Lien

Par phil50 : le 10/05/13 à 23:19:27

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phil50 : faux, la licence couvre le cavalier ! en aucun cas elle ne couvre les dégats causé par le cheval (il y a eu un autre post sur les assurances il y a 2-3 jours);  

faux : la licence comprend une RC !
relis les conditions du cabinet Pezant

par contre cette RC ne fonctionne que QUAND TU ES EN ACTIVITE EQUESTRE
la RCPE (ou une RC que tu prends par ailleurs) prend le relais quand le cheval est au pré.


si le cheval nous échappe des mains et cause un dégats c'est la RC ou RCPE qui marche !!! ...


non : si le cheval se barre du pré, c'est la RC qui marche, mais s'il t'échappe, ou te vire et se barre, c'est ta licence qui couvre

et çà c'est sûr : on a déjà eu le cas lors d'une rando organisée par mon asso


Message édité le 10/05/13 à 23:19

Par Nanouille : le 10/05/13 à 23:24:05

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autant pour moi alors mais là j'y comprend plus rien

bref pour résumé on est toujours bon pour payer de toute façon

Par phil50 : le 10/05/13 à 23:25:52

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GARANTIES LICENCE CAVALIER 2013
ASSURE

: FEDERATION FRANCAISE D’EQUITATION
POLICE N° 54
921 944
Ce contrat a pour objet de garantir, lors de la pratique de l’équitation,
TOUT
CAVALIER
titulaire d’une
licence ou d’une carte vacances délivrées par la FFE aux conditions suivantes
pour la licence 2013
:
RESPONSABILITE
CIVILE VIS-A-VIS DES TIERS


Dommages corporels
...............................................................
10
000
000 €

Dommages matériels et immatériels consécutifs
.....................
5
000
000 €

Dommages immatériels non consécutifs
.................................
500
000 €

Franchise sur les dommages matériels
...............................
200


Défense Recours
......................................................................
35
000 €
(Seuil d’intervention en Recours uniquement 274 €)
ASSURANCE INDIVIDUELLE DU CAVALIER – GARANTIE DE BASE

Décès

Moins de 18 ans
..........................................................................
10
500 €

18 ans et plus
..............................................................................
21
000 €

Invalidité Permanente Totale(1)
.....................................................
Capital de référence
a) de 11% à 32%
............................................................................
22
000 €
b) de 33% à 65%
............................................................................
44
000 €
c) de 66% à 100%
..........................................................................
66
000 €

Franchise Relative sur le Taux d’Invalidité
(2)
............................
10
%
(1)
Invalidité Partielle
(Taux d’IPP multiplié par le capital de référence -
Exemple
: si invalidité 20 % = 22
000 € x 20 % soit 4
400 €)

Frais médicaux, pharmaceutiques, chirurgicaux, d’hospitalisation*
à concurrence de
............................................................................
5
200 €

Frais de transport des blessés* - maximum
.....................................
520


Remboursement des dents*

Maximum par dent
......................................................................
180


Maximum par accident
...............................................................
520


Forfait journalier hospitalier*
..........................................................
GARANTI

Remboursement Bris de lunettes*
à concurrence de
............................................................................
90


Frais de Rapatriement
......................................................................
900


Frais de Recherche (pour le cavalier) à concurrence de
...................
1
800 €

Aide pédagogique à concurrence de
...............................................
1
800 €

Franchise
....................................................................................
30
jours
*Après intervention des régimes obligatoire et complémentaire
.
(2)
Franchise Relative d’Invalidité
: Si votre Taux d’Invalidité est inférieur ou égal à 10 %, nous n’intervenons
pas. Si votre Invalidité est supérieure à ce taux, aucune franchise ne sera alors appliquée.
.../...
 

Par Lilonette : le 10/05/13 à 23:26:39

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 Ben alors là... je ne sais pas d'où je sortais que c'était en Pratique d'Equitation
Je vais regarder l'autre post que j'ai raté alors...
Et du coup, je n'ai pas besoin de prendre la RCPE vu que mon habitation couvre, et pour ma 6ans je n'aurai pas du la prendre non plus?!

Par contre il faut que je fasse quelque chose au niveau de la FFE quand j'achète la 2ans ou pas, vu que la FFE me couvre que le cheval soit à moi ou pas, il faut que je déclare que j'achète la jeune même si je ne prends pas de RCPE pour elle?

Par phil50 : le 10/05/13 à 23:29:04

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Nanouille

c'est pourtant pas compliqué :

Ta licence te couvre TOI pendant toutes tes activités equestres
elle couvre LES AUTRES si ton cheval cause un dégat PENDANT TES ACTIVITES EQUESTRES

En dehors des activités équestres :
il faut une RC ou RCPE pour couvrir les autres si ton cheval les blesse

si ton cheval est chez toi : c'est à toi de prendre cette RC
s'il est en pension : c'est à la pension de la prendre

c'est pourtant simple

Par phil50 : le 10/05/13 à 23:31:48

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Par contre il faut que je fasse quelque chose au niveau de la FFE quand j'achète la 2ans ou pas, vu que la FFE me couvre que le cheval soit à moi ou pas, il faut que je déclare que j'achète la jeune même si je ne prends pas de RCPE pour elle?  

non

la licence te couvre dans toute activité en rapport avec le cheval, qu'il soit à toi ou pas, elle s'en fiche

et oui, la RCPE fait doublon avec ta RC habitation

Par kefiretlome : le 11/05/13 à 01:39:52

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Je n'ai pas de licence, et pourtant, si mon cheval fait des dégâts, y compris quand je suis en action d'équitation (balade), c'est bel et bien couvert par la RC !

La licence n'est pas obligatoire pour monter à cheval.

Le seul truc qui n'est pas couvert, c'est si mon action d'équitation a lieu en compétition (pour ça, on doit prendre une licence)

Par phil50 : le 11/05/13 à 16:52:29

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 Alors c'est une clause particulière de ta RC, mais ce n'est pas valable pour tous les contrats

d'où l’intérêt de se renseigner

et ta RC ne te couvre pas TOI ...

Par kefiretlome : le 12/05/13 à 01:12:44

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ta RC ne te couvre pas TOI

La RC d'une personne, quelle que soit la compagnie, ne couvre JAMAIS cette personne à l'origine de la chose. La RC, c'est la Responsabilité Civile. C'est pour couvrir les dégâts qu'on provoque, directement ou par objet interposé (animal : chien, cheval...), à une TIERCE personne. Pas pour les dégâts commis à soi-même.
La RC ne couvre jamais les dégâts que l'on se fait soi même, ou par interposition : ton propre chien te blesse, ce ne sera pas couvert par ta RC.

Pour être couvert soi-même, il faut ce qu'on appelle une "Individuelle Accident", ce qui n'a rien à voir avec la RC.

La plupart des assurances incluent dans leur RC les dégâts causés par leur animal, et souvent, par extension, le cheval est inclus dedans (à condition que ce ne soit pas un troupeau, ou un élevage, auquel cas, il faut une assurance professionnelle.) La Macif, par exemple, accepte de prendre en charge dans la RC habitation jusqu'à 3 chevaux. Mais toutes les assurances ne le font pas, donc, relire son contrat, ou demander à son assureur. Si vous n'avez pas d'extension de votre RC perso à vos chevaux, alors là, oui, il faudra prendre la RCPE de la licence.

Beaucoup de gens se mélangent un peu les pinceaux avec les divers types d'assurance.
Normalement, tout le monde est supposé avoir une assurance Responsabilité Civile (la plupart du temps, elle est associé à l'assurance habitation)

L'Individuelle Accident, par contre, c'est une démarche volontaire à faire, c'est une assurance "en plus", elle n'est pas incluse, il faut cotiser en plus pour l'avoir. La plupart des assurance en proposent une, les noms peuvent varier (individuelle accident, protection vie familiale, garantie des accidents de la vie....)
L'assurance qui est incluse dans la licence, c'est une "individuelle accident" spécifiquement liée à l'équitation. Elle vous couvre pour les dégâts qui vous arrivent à vous, dans le cadre de l'équitation, et uniquement dans ce cadre là.

Après, certains pensent que la RC protège leur chevaux s'ils se blessent. La réponse est NON. Votre RC ne protège pas vos chevaux de ce qui peut leur arriver (le cheval s'échappe, traverse une route, est heurté par une voiture et blessé, vous ne serez pas indemnisé pour ça. Au contraire, c'est votre RC qui va prendre en charge les dégâts provoqués sur la voiture, et éventuellement le conducteur, mais pour les soins du cheval, c'est pour votre pomme)
Pour protéger le cheval, il faut prendre une assurance spécifique pour le cheval (l'individuelle accident du cheval en fait)

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