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Rétention de papiers par les haras !

Sujet commencé par : goodnightmoon - Il y a 57 réponses à ce sujet, dernière réponse par Belloubouille
Par goodnightmoon : le 10/05/13 à 20:03:22

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 Bonjour ,
Je fais appel à vous car je ne sais plus quoi faire pour récupérer les papiers de mon poulain .

Beau est un New forest de 2 ans .
Il est né d'une saillie en monte naturelle .
Sa mère est décédée lorsqu'il avait 3 mois .

Le test de filiation n'est pas obligatoire pour les NF en monte naturelle . Aucun test n'a donc été effectué et ses papiers ont été édités normalement .
Vers 18 mois je fais faire sa confirmation de signalement et j'envoie le tout aux haras pour la validation du livret .
Ct en septembre dernier .
Depuis les haras refusent de me restituer son carnet me réclamant un test de filiation (payant ) , tout ça parce qu'il a été déclaré isabelle a la naissance et que désormais il est " chocolat " ( smocky black en vrai )
Le soucis c'est que sa mère étant morte et pas génotypee ADN , le test est impossible . Du coup impossible aussi de récupérer mon carnet .
Cela fait donc 6 mois que je suis dans l'illégalité sans mon carnet ( il faut que le carnet soit avec le cheval )
J'ai beau appeler , ils ne veulent rien entendre . Ils me réclament de faire la prise de sang et un chèque sauf que ça n'aboutira a rien vu que de ttes façons la mère est morte .
J'ai contacte l'asso française du NF qui fait de son mieux mais ne fait pas de miracle .
Bref en gros je suis face à une administration bête et méchante qui ne veut rien entendre .

Ont -il le droit de garder ce carnet ? De me forcer a faire un test de filiation que la race n'impose pas ?
Que puis je faire pour me sortir de cette situation qui commence a me gonfler sérieusement !
Merci

Messages 1 à 40, Page : 1 | 2

Par Oc : le 10/05/13 à 20:10:32

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 ils savent que la mère est morte ?

les papiers sont au SIRE à Pompadour, alors tu écris une belle lettre à l'intention du directeur Olivier Legouis pour lui expliquer que suite au décés de la mère tu es dans l'incapacité de faire une PDS de filiation qui n'est pas obligatoire en vue du stud book du NF (tu imprimes l'article du stud book pour preuve) et tu envoies le tout en recommandé.
tu indiques bien à l'attention de Olivier Legouis directeur du Hn de Pompadour

et tu continues le harcèlement par téléphone ET par mail
suffit que tu tombes sur une personne autre qui prend en considération ton appel, et tu peux peut etre avoir un autre son de cloche

Par Oc : le 10/05/13 à 20:11:00

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 ah aussi qui a décidé du changement de couleur ?
il était pas possible de le laisser Isabelle ?

Par phoeb : le 10/05/13 à 20:11:17

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 tu n'es pas dans l'illégalité totalement car tu as normalement un petit papier rose avec le numéro de puce de ton poney, c'est déjà ça.

Après, niveau signalement graphique, vaccins etc, tu es lésée c'est sûr. Peut être demander aux HN de te fournir un document qui te protègera? Il existe des carnets de santé (comme pour les chiens) pour y apposer les vaccins, demande à ton véto.

Pour ce qui est du génotypage non obligatoire et de la bêtise des HN, là je ne peux pas t'aider.

Tu as été faire un tour sur le site des HN en recherchant des new forrest plein papier? Il est mis en info s'il y a génotypage ou pas. Ca pourrait te donner une idée de ce qui se fait pour les autres déjà

Bon courage en tout cas dans tes démarches, je les avais appelé une fois et la dame avait été très sympa (et surtout patiente) mais ils ont quand même de sacrés couac (j'ai retrouvé récemment une étiquette de numéro de puce qui trainait...ils ont été incapable d'identifier le cheval, à part que c'était un selle étranger. Pas de nom, d'âge, numéro ni quoique ce soit ).

Par Oc : le 10/05/13 à 20:12:42

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après la mère est morte mais elle est peut etre génotypée ? si oui il suffit juste de faire une PDS à Beau et le tour est joué non ?

Par Oc : le 10/05/13 à 20:14:33

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 bon après vérification la mère est pas génotypée, ca va etre dur sur un cadavre

les Hn peuvent etre bornés proche de la connerie parfois

Par goodnightmoon : le 10/05/13 à 20:18:36

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 Oc non le soucis c'est que justement la mère n'est pas génotypee !
Et il est plus du tout isabelle donc je pouvais pas vraiment le laisser isabelle sur les papiers .
Ils ont réclamés des photos et une attestation du veto qui avait le signalement , ils ont eu tout ça mais ça leur suffit pas. .
C'est pas que je suis a 40€ près . Si j'étais sûre que ça débloquerai la situation , je ferai la prise de sang et le chèque mais ça ne servira a rien car justement la mère n'était pas génotypee .
J'ai propose qu'ils envoient un agent des haras pour vérifier la puce et le signalement du poulain mais pas possible selon eux .
A chaque fois que j'appelle j'ai pas la même réponse .
La mère a bien été déclarée morte donc oui ils le savent mais bizarrement ils oublient aussi souvent ce "détail"

Je note pour le courrier . J'attend des nouvelles des démarches de l'asso mais si ça aboutit pas , je vais faire ce courrier. Ça commence a me courir sur le haricot cette histoire !!

Par Medina : le 10/05/13 à 21:46:36

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 mmmmmmmmmmmm c'est typiquement les haras ça !! Alors là bon courage : j'ai été témoin d'exactement le même souci "d'appelation " de couleurs sauf que la mère est toujours vivante , la saillie déclarée, tout fait dans les règles de l'art mais visiblement ils veulent faire payer avec leur test de filiation à la noix

je ne voudrais pas dire de bêtise mais dans le cas dont 'ai été témoin il me semble que l'affaire s'est résolue notamment en changeant la couleur de la mère ( née en belgique elle avait été identifiée chocolat ou café au lait je crois mm car pearl avec un gène gris donc née "caramel" .... et elle est passée sous crème )

je voudrais pas te dire de bêtise à l'occasion je redemanderai : ce qui est sur c'est que mis à part ça, le harcèlement téléphonique a bien aidé aussi

Par Oc : le 10/05/13 à 21:57:11

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 j'ai été voir les dernières photos de beau et clairement pour moi il n'est pas chocolat (encore faut il savoir ce qu'on appelle chocolat) mais clairement isabelle fumé
le nez de renard est typique...
franchement ca poserait un souci si tu le laissais comme isabelle sur les papiers ?
il est castré, tu vas faire des concours basiques (sans vérification des papiers) donc pas préjudiciable en gros...

Par phil50 : le 10/05/13 à 21:59:14

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 sinon un p'tit recommandé AR rappelant que tu es en règle, que le poulain a été identifié conformément aux règles, que la puce est vérifiable, que tu veux tout bien, mais qu etu ne peux pas faire plus, et que soit ils t'envoient le carnet sou s15 jours, soit tu les assignes au tribunal pour demander ton carnet + des dommages et intérêts.

normalement, une personne avec suffisamment d'autorité pour régler le dossier devrait te contacter dans la semaine

Par Vanessa14 : le 11/05/13 à 08:59:18

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 Oui pour moi beau est aussi isabelle fumé pas chocolat !
J'avais eu le même pb avec mon QH, il avait ses papiers americain , mais pas en France, j'ai voulu lui faire avoir son carnet français , ils n'ont jamais rien voulu savoir !
J'avais monté tout un dossier avec copies de ses papiers americains, le papa etait enregistré en France mais pas la mére, du coup ils n'ont JAMAIS rien voulu savoir, je les ai fait chiez pendant 2 ans par tel, ils ont fini par etudier mon dossier puis sa devait passer en commission et puis rien
Ensuite je l'ai vendu du coup j'ai laissé tomber.
Ce sont de vrai c*** de toute façon.
Bon courage !

Par ciriolla : le 11/05/13 à 09:16:28

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 Moi j'attend desperement les papier OC de mon poulain Cintu

Pourtant j'ai tout fait dans les réglé, declaration a la naissance avec chèque de 114€
Puis venu de l'agent des HN pour pucage, prise de sang du poulain mais aussi de la jument et de l'étalon... Sans oublier le chèque qui va avec s'élevant à plus de 130€

Tous les chèque ont depuis été encaissé, sur les fiches des parents le test d'affiliation est passe au positif mais toujours pas de papiers...

J'appelle, on me demande si les prises de sang ont bien été faite
Et ensuite il me sorte de c'est le laboratoire qui n'a pas transmi les résultat pou le poulain, qui envoie une relance mais depuis rien, demain ça fera 3semaineje compte rappeler mais

Par Cliona : le 11/05/13 à 09:21:53

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l est castré, tu vas faire des concours basiques (sans vérification des papiers) donc pas préjudiciable en gros... 

Oc, je ne veux pas te contrarier hein mais dans les concours "basiques" comme tu dis, les vérifications de papiers existent et sont pratiquées bien plus couramment que tu ne sembles le penser....

Par goodnightmoon : le 11/05/13 à 12:15:59

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 La veto qui a fait la confirmation de signalement n'a pas voulu le laisser isabelle car la base des poils n'est pas noir . Et après avoir regarder ensemble la nomenclature des couleurs des haras , chocolat était bien le plus approprié .
La couleur n'est pas le seul soucis .
Depuis le premier signalement sous la mère les yeux ne sont plus bleus , la raie de mulet a disparue et 2 balzanes sont apparues . Donc c'est vrai que ça fait beaucoup .
Après je leur ai proposé de venir vérifier la puce ils n'ont pas donné suite .
Et puis la liste et les marques en tête sont identiques donc bon ça prouve bien que c'est le même poney .

Le soucis c'est que si je lâche l'affaire , ça veut dire que je ne pourrai jamais le changer d'écurie ou participer au moindre concours .( et en TREC on m'a quasiment toujours demande les papiers de lulu et en qualif loisirs pareil )
Ou alors je l'identifie en ONC avec une nouvelle puce mais pas envie du tout .

Je vais faire un courrier en recommande mais après je n'ai plus de recours !

Par ciriolla : le 11/05/13 à 12:23:50

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 Perso c'est pour cela que je fais signaler le poulain une fois le poil de bebe tombé... Car la robe peut vraiment beaucoup évolué

Mon Cintu, avec son poil de bebe, bai classique


Sans poil de bebe, noir pangaré


Déjà qu'il sont rarement doué dans les robe si en plus elle evolue





Message édité le 11/05/13 à 12:24

Par goodnightmoon : le 11/05/13 à 12:28:24

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 pour illustrer également

Beau à la naissance



Beau cet hiver


Par ciriolla : le 11/05/13 à 12:30:06

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 Il l'a pris cette couleur quand?

Par goodnightmoon : le 11/05/13 à 12:33:27

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 ça a été progressif

A 2 mois



a 3 mois



ensuite l'hiver d'après il a rééclairci puis maintenant ça se stabilise

Par ciriolla : le 11/05/13 à 12:39:07

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 Ok, donc tu aurais attendu la perte de la bourre de bebe il n'aurait pas "changé" de robe pour les HN

Par goodnightmoon : le 11/05/13 à 12:46:49

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 le soucis c'est qu'a 3 mois il avait plus sa mère!

Après c'est pas moi qui ai fait l'identification sous la mère mais son éleveur et je pense pas qu'il aurait pu penser que ce changement aurait fait un foin pareil!

Par ciriolla : le 11/05/13 à 13:08:10

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 C'est sûre...

C'est déjà assez triste que la mère soit morte

Par Guadalupe : le 11/05/13 à 13:56:08

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 "Et ensuite il me sorte de c'est le laboratoire qui n'a pas transmi les résultat pou le poulain, qui envoie une relance mais depuis rien, demain ça fera 3semaineje compte rappeler"

J'ai eu le même problème, mon véto a rappelé le labo et a fait pression, a prévenu les haras du problème car entre temps j'avais reçu un papier de la part des haras me disant que j'avais pas fait la PDS... J'ai fini par avoir mon carnet ! la faute venait clairement du labo

Par Oc : le 11/05/13 à 21:41:43

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 Cliona, autant pour moi mais à quel moment (en CSO, CCE, niveau club et pas amateur/pro) demande t on les papiers pour vérification puce et vaccins ?
ca ne se fait pas dans ma région, juste en endurance


Good, en QL le carnet est obligatoire, ca c'est sur. En TREC aussi mais ca dépend de ta région (chez nous on le demande pas car il faudrait un véto en activité pour controler le carnet, les vaccins et la puce)
en gros à la présentation, si tu le sors des sacoches, bon ben c'est que tu en as

Par ciriolla : le 13/05/13 à 11:45:02

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 Pour mon histoire de papier... Ré appel des HN... Aucun réponse du labo malgres leur relance..

J'appelle le labo dans la foulée, oui il ont oublié de l'envoyer ca a du passer a la trappe vu le nombre de dossier mais n'ont jamais de relance de la part des HN...
Il l'envoie de suite, donc techniquement je reparlerai à la fin de la semaine cela aura du se debloquer

Après quoi en penser

Par lutine88 : le 13/05/13 à 11:56:15

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 Lâche pas l'affaire Good!

Nous on a remis à jour le signalement au fur et à mesure car Alphée est né pie alezan très clair, puis à 3 mois il a foncé pour devenir alezan brûlé et maintenant il est bien mélangé mais tout le monde disant "mais il grisonne!" Non non..

LR avec AR et tu harcèle, ils ont tords faut qu'ils atterrissent, la mère est morte donc le génotypage euh..

Et si ton véto vient vérifier la puce et fait une attestation que tu leur transmettrais avec la LR?

Par Thalis : le 13/05/13 à 12:13:27

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 Perso maintenant, dès que j'ai un nouveau cheval (jument/etalon/poulain) je fais genotyper chez Labogena, ça me coute un peu de sous, mais au moins c'est fait, on en sait jamais. J'ai trop galéré avec les HNs et les typages ADN

Par salsababy : le 13/05/13 à 13:46:07

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Tiens, si tu veux de la référence règlementaire pour appuyer ton courrier

c'est dans le code rural :

 Art. R. 215-14. - Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe le fait de :
10° Retenir le document d'accompagnement d'un équidé ;

et la natinf qui correspond c'est :
rétention d'un document d'identification d'un équidé

une 3ème classe c'est 450 € max...


Par sissy : le 13/05/13 à 13:55:18

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 C'est peux être une idée bête, mais en parlent de ton problème mon mari a répondu pour quoi ne pas essayé avec l'ADN d'un parent proche.

Un frère ou une sœur de la même mère, une grand mère.

Je ne sais absolument pas si c'est possible, ni combien cela peux couter.

Par El Bimbo : le 28/08/13 à 09:06:57

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 ca donne quoi cette histoire ?

Par paquita12 : le 28/08/13 à 09:57:59

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 C'est clair qu'il y a eu un bon changement de couleur.... On peut comprendre aussi...

Le risque, avec une administration, c'est que si le génotypage est pas possible, ils finissent par rendre le carnet mais ONC... Mais bon, ils devraient dialoguer au lieu de s'obstiner à demander un génotypage d'un cheval mort.
J'espère que depuis le temps, tu as pu avoir une évolution positive de la situation.

Par goodnightmoon : le 19/10/13 à 10:15:48

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 des nouvelles ,j'ai toujours pas les papiers de Beau malgré l'intervention de l'asso du NF et plusieurs courriers recommandés.
Ils s'acharnent a me réclamer ce foutu test ADN.

Ils veulent effectivement faire un test ADN sur un parent de la mère à mes frais évidemment.

Sauf que c'est inutile vu qu'a la base c'est un faux problème..

Bref ça me saoule ,j'ai pas pu faire mes qualifs loisirs a cause de ça cet été..
Je suis énervée

Par Lsan : le 19/10/13 à 10:33:28

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 Perd pas courage, appelle les tous les jours matin midi soir, si tu les soules plus qu'ils ne te soulent...

Sinon tribunal, y'a que comme ça avec les cons, qu'on peut se faire comprendre.

Comment va le poulain? ^^

Par geeve66 : le 19/10/13 à 10:36:32

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 il y a peut-être un recours légal, il faudrait peut-être demander à cheval et droit ?

Par goodnightmoon : le 19/10/13 à 12:14:01

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 Mon poulain va bien!

Je suis en train d'écrire un courrier au directeur des HN en le menaçant de poursuites judiciaires ,ce que je ferai si ça ne se débloque pas d'ici 1 mois.

Je change d'écurie en décembre et il me faut ses papiers..

Je suis pas en mesure de pouvoir les appeler 3 fois par jour ,mais je pense que j'ai assez donné au téléphone avec des gens débiles qui comprennent rien a rien et qui ne font aucun effort pour comprendre . Je pense que même eux ne savent même plus pourquoi ils refusent de me rendre ses papiers

Par kirikou : le 19/10/13 à 12:16:06

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 courrier en recommandé avec accusé de réception

Par goodnightmoon : le 19/10/13 à 13:07:01

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 C'est ce que je vais faire kirikou .
Faut être sacrément patient quand même

Par Belloubouille : le 19/10/13 à 14:33:37

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C'est peut être très bête mais tu as des photos de lui bébé de face ou on voit bien sa liste ? Peut être que tu pourrais envoyer des photos bébé puis maintenant pour leur montrer par A+B que c'est le même

Sinon pour le génotypage, tu peux pas demander à ce que son ADN à lui soit comparé à un parent déjà génotypé ? (peut-être le père de la mère...)

Ma pauvre Good, je compatis

Sinon vivement les nouvelles photos de Beau

Par al : le 19/10/13 à 14:37:36

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au courrier qu'Oc te conseille d'écrire, perso je rajouterais des photos du poulain. Il a une liste qui n'est pas trop banale, ça ne sera pas trop difficile de prouver que c'est bien le même poulain.

qu'est ce qu'ils sont cons quand ils veulent...

Spoiler

(et pour appeler, je te conseille de fouiner sur le net pour retrouver l'ancien numéro en 05....il est gratuit depuis une box, contrairement au nouveau!)


y'a guère qu'en les harcelant téléphoniquement que tu auras gain de cause....

Par al : le 19/10/13 à 14:39:26

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purée c'est trop con, t'aurais eu un véto un peu moins nul en génétique des robes, il t'aurait calé ça en "isabelle fumé" et t'aurais pas tous ces soucis....
comme quoi, la génétique des robes, c'est pas inutile comme savoir pour un véto, quoiqu'en pensent une bonne partie de mes confrères

(chocolat c'est typiquement le terme que je déteste et que je n'emploie jamais, ça ne veut RIEN dire, sauf si chocolat crins lavés, mais on en rencontre pas tous les 4 matins...)

Par goodnightmoon : le 19/10/13 à 14:58:32

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 Bellou et Al j'ai effectivement ajouté des photos .
Le courrier est parti , doublé d'un mail
Maintenant Wait and See !

Par Belloubouille : le 19/10/13 à 15:00:20

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Bon bah mon idée n'était pas si bête puisqu'Al aussi l'a eue

Je croise les doigts pour toi...

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