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Papiers OC en papiers DSA ?

Sujet commencé par : poulinoux - Il y a 17 réponses à ce sujet, dernière réponse par poulinoux
1 personne suit ce sujet
Par poulinoux : le 15/09/13 à 18:30:53

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 Bonsoir, (ou bonjour c'est selon !!!)

Je n'arrive pas à trouver la réponse à ma question.

Alors voila j'ai en vue une pouliche qui est OC.
Son père est un pur sang arabe PP inscrit à l'ACA.
Sa mère est ONCP.

Son éleveuse n'a pas voulu l'inscrire en DSA car elle trouvait qu'elle donnait déjà trop d'argent, donc 70E supplémentaire pour elle c'était hors de question. (en un sens elle n'a pas tord)

Mais moi, pour raison personnelle, je préfèrerais qu'elle soit DSA que OC.
Le soucis c'est qu'elle a déjà 2 ans, donc je n'arrive pas à savoir si c'est possible de l'inscrire maintenant ou si c'est trop tard.



Messages 1 à 17, Page : 1

Par kirikou : le 01/09/13 à 08:23:37

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 normalement, c'est trop tard.

Tu peux toujours appeler/envoyer un mail à l'ACA pour en être sûre:
TÉL. 01 53 59 60 03
MOB. 06 79 60 39 73
EMAIL. contact@acafrance.org

Par sarah.bl : le 01/09/13 à 09:01:24

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A moins de vouloir participer à des concours de show en catégorie DSA ou d'espérer toucher des primes en catégorie JC, ça ne change strictement rien qu'elle soit OC ou DSA...

L'étalon avait un carnet de monte et la saillie avait été déclarée ou pas ?

Par Barbichou : le 01/09/13 à 09:27:48

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 poulinoux, oui tu peux l'inscrire en DSA rétroactivement en payant un droit d'inscription majoré.

Extrait du règlement du stud book arabe et du demi sang arabe

Article 3
Définition du DEMI-SANG ARABE
Sont inscriptibles au registre du Demi-sang Arabe tous les produits non inscriptibles à la naissance à un stud-book
géré en France ou au registre du Demi-sang Anglo Arabe (DSAA), présentant au moins 50% de sang Arabe, et
issus d'un ascendant direct inscrit au stud-book français du cheval Arabe ou au registre du Demi-sang Arabe,
et d'un parent inscrit à un stud-book de chevaux de sang, de trait ou poney, ou à un registre ou Origine
Constatée ou Origine Non Constatée.

Article 4
Inscription au registre du DEMI-SANG ARABE
A compter des naissances 2006, est inscrit comme Demi-sang Arabe tout produit conçu et né en France,
remplissant les conditions suivantes :
1. issu d'une saillie régulièrement déclarée d'un étalon approuvé ;
2. ayant été déclaré à l'IFCE dans les 15 jours qui suivent sa naissance ;
3. ayant eu son signalement relevé sous la mère par une personne habilitée à identifier les équidés et ayant fait l’objet de la pose d’un transpondeur avant le sevrage et avant le 31 décembre de leur année de naissance ;
4. ayant reçu un nom ;
5. immatriculé et enregistré au fichier central des équidés qui lui délivre un document d'accompagnement et une carte d'immatriculation ;
6. répondant aux conditions de l'article 3 du présent règlement ;
7. ayant fait l’objet, lors de sa déclaration de naissance par son naisseur ou lors de sa demande d’inscription par son propriétaire au registre du DSA, du paiement d’un droit d’inscription au profit de l’ACA selon les modalités définies à l’article 12 .

Article 12
Droits d'inscription au registre du DEMI-SANG ARABE
A partir des naissances 2009, l'inscription des produits au registre du Demi-sang Arabe se fera à titre onéreux au
profit de l'ACA, selon un barême établi chaque année par le conseil d'administration de l'ACA.
Pour les inscriptions au titre de l'ascendance, le non paiement de cette inscription à la naissance entraîne de facto lanon inscription du produit au registre du Demi-sang Arabe. Ce produit pourra être inscrit au registre du Demi-sang au registre du Demi-sang Arabe ultérieurement moyennant un droit d'inscription ré-évalué.

Le règlement complet du stud book est ici

http://www.haras-nationaux.fr/information/reglementation/races-et-stud-books/reglements-de-stud-books.html

il faut cliquer sur "Téléchargez le règlement de stud book Arabe", les articles qui t'intéressent pour ta pouliche sont pages 5 à 8 de ce document. Il n'y a pas d'âge limite pour faire inscrire rétroactivement une OC en DSA si elle répond bien aux conditions des articles 3 et 4 (sauf à la condition du paragraphe 7 de l'article 4 bien entendu )


Message édité le 01/09/13 à 09:29

Par sarah.bl : le 01/09/13 à 09:30:55

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C'est ça qu'il faut vérifier aussi comme je pensais :

"issu d'une saillie régulièrement déclarée d'un étalon approuvé ;"

L'étalon PSAr n'avait peut-être pas de carnet de monte si il appartient à la naisseuse et qu'elle savait dès le début qu'elle produirait en OC.

Par sarah.bl : le 01/09/13 à 09:32:59

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Car à titre d'exemple, mon jeune de 6 ans est OC avec pourtant ses ascendants 100% PSAr le tout attesté par contrôle de filiation.
Mais comme la saillie était accidentelle d'un étalon sans carnet de monte, il ne pourra jamais être inscrit au studbook PSAr.

(Après si la saillie avait été déclarée et l'étalon approuvé, je ne sais pas si ça serait possible comme dans le cas des DSA ?)

Par csabrina : le 01/09/13 à 09:40:43

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 oui, si on pouvait reconnaitre sans saillie déclarée, ce serait trop simple.

J'ai fait saillir ma jument par le Psar PP à la retraite d'un copain, donc pas de carnet de saillie (pour éviter le prix du carnet de saillie, mais surtout pour éviter tous les tests obligatoires sur l'étalon)
si j'avais pu reconnaitre le poulain en DSA sans tout ca, ca aurait été trop facile, pourquoi s'embeter à faire un carnet de saillie au départ.
(bon, au final, ma jument n'a pas pris, donc la question ne se pose pas, on laisse tomber)



Par paquita12 : le 01/09/13 à 09:45:42

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 Alors, j'ai un oc avec un carnet stipulé "inscriptible en dsa".
(Mere boulonnaise et père arabe des HN)

J'ai contacté les HN qui m'ont dit de contacter l'aca qui m'a dit de contacter les HN...
Au final j'ai réussi à avoir mon info, c'est possible mais il me faut payer 200e.

HS: Je peux aussi l'inscrire dans le stud book boulonnais mais il me faut le présenter en commission dans le nord et je suis maintenant en aveyron

Seule différence entre oc et dsa: je pourrais prétendre à des primes en concours shf.
Vu le nombre de concours shf dans mon coin, j'ai laissé tomber.

A toi de voir si ca vaut le coup ou pas pour toi. 200e c'est bcp mais sur la vie d'un cheval, c'est pas tant que ça.

Sarah.bl: je crois que les étalons arabes et dsa sont approuvés d'office mais ça ne dispense pas du carnet de saillie et de la déclaration.



Message édité le 01/09/13 à 09:47

Par Pegase64 : le 02/09/13 à 10:50:53

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 comment fait on pour obtenir un carnet de saillie? ma jument arabe a été saillie par un étalon OES sans carnet de saillie fin juin, elle est bien pleine, j'aimerai inscrire le poulain en DSA.

Par phil50 : le 02/09/13 à 12:43:49

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 il faut déjà que le père soit approuvé pour avoir un carnet de saillies

Par Oc : le 02/09/13 à 14:29:19

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Pegase, en tant que proprio de la jument saillie, tu ne peux pas demander le carnet de saillie, c'est au proprio de l'étalon, sous condition de tests sanitaires (voir les stud book)

pour l'inscription ultérieur en DSA ca coute :

70 € (inscription ACA) + 50 € il me semble. (sous condition)

Par irisetquiara39 : le 02/09/13 à 14:54:03

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 paquita : ils sont approuvés d'office, n'empeche que si le proprio de l'étalon ne remplit pas les obligations sanitaires et ne demande pas son carnet de saillie, ca fera de l'oc

Par 4patt : le 02/09/13 à 15:09:32

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Iris il me semble pas non, il faut payer pour que l'etalon psar puisse saillir en dsa, il me semble meme que se ne sont pas les memes carnet de saillie

Par contre les juments sont approuvé d'office oui

Par paquita12 : le 02/09/13 à 15:57:32

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 L'approbation et le carnet de saillie sont 2 choses completement différentes.
L'approbation, c'est une fois pour toute, le carnet de saillie, c'est une démarche tous les ans.
Mais les arabes et dsa sont approuvés d'office, ça ne les dispense pas de carnet de saillie.

Chez les juments, je crois qu'il n'y a que chez les PRE et lusit qu'il faut une approbation pour les filles

Oc: j'aimerais bien que ce soit ça pour l'inscription ultérieure mais ils m'ont dit 200, confirmé 2 fois...

Par Oc : le 02/09/13 à 16:08:33

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 4patt, non

un étalon arabe suivant les tests sanitaire réalisés, il est d'office approuvé en arabe, DSA, OC et bardo (le proprio doit payer ensuite les stud book des races AA et appaloosa si il veut produire dans ces deux races, entre 300 et 1000 € si mes souvenirs sont bons)

et le carnet de saillie coute 50€ via internet, (100€ papier, j'ai un doute vu que je prend pas internet)

et ya pas d'approbation chez les arabes (ce qui est surement une immense connerie) comme dans les autres races

paquita : tu vas payer 70€ pour avoir les carnets DSA mais je ne suis plus sur du montant de l'actualisation après déclaration (j'ai marqué 50 mais m'étonnerait pas que cela soit plus prés des 110€), donc oui ca peut monter à 200 € (en comptant les 70€ dedans)


Message édité le 02/09/13 à 16:10

Par Pegase64 : le 02/09/13 à 16:28:04

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 Dans mon cas, c'est la jument qui est arabe et non l'étalon. Je sais bien que c'est la propriétaire de l'étalon qui doit faire la démarche, mais je ne savais pas laquelle dans le cas du DSA et si c'est encore possible vu que la jument est pleine de 2 mois

Par paquita12 : le 02/09/13 à 22:35:36

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 Oc: je sais pas le détail mais j'ai un carnet OC avec la mention "inscriptible DSA" et si je veux qu'il soit inscrit DSA, il me faut débourser 200€, après, le partage qu'ils font entre HN et ACA je m'en fiche un peu, ça fait mal au luc de sortir autant pour ça...

En tous cas, ni l'ACA ni les HN ne m'ont donné aucun détail alors qu'il aurait tout à fait dans l'intéret de l'ACA de me dire que c'était 70 pour eux et 130 pour les HN pour refaire 4 bouts de papiers.

Bref, pour le coup, ça dépend du carnet de saillie et des déclarations de naissance des parents du poulain de ce post non?

(pour les carnets de saillies, tu dois pouvoir rajouter les boulonnais qq part )

Par poulinoux : le 15/09/13 à 18:30:31

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 désolée de ma réponse tardive.
Donc apparemment l'étalon n'a pas de carnet de saillie, la pouliche ne pourra pas être DSA, donc du coup j'ai laissé tombé...

En tout cas merci pour vos réponses.

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