Droit // Bapteme poney hors club; assurance ou déc
Sujet commencé par : Mime - Il y a 10 réponses à ce sujet, dernière réponse par MimePar Mime : le 16/09/13 à 21:52:54
| Dire merci | Bonjour, Une porte ouverte est organisée dans la ferme ou se trouve l'écurie de propriétaires de ma juju. Avec quelque proprios, nous aimerions proposer des baptêmes poney avec port du casque afin d'apporter un + à cette après-midi. Existe-t-il une assurance spécifique à avoir ou une décharge signée par chaque parent suffirait-elle ? Je vous remercie pour vos réponses  |
DéconnectéMessages 1 à 10, Page : 1
Par sheitane : le 16/09/13 à 23:13:54
| Dire merci | c'est vous qui allez tenir les poneys? si oui (ou si vous donnez un conseil quelqu il soit), il me semble qu il faut une personne diplomée pour encadrer tout ça... sinon, vous ne pourrez pas vous faire assurer. le plus simple est de demander conseil a un assureur (specialisé dans les chevaux, generali par exemple), ils seront a meme de vous donner les renseignements. |
Par Eclair : le 16/09/13 à 23:19:07
| Dire merci | +1 sheitane, si vous tenez les poneys, faut au moins une personne diplômée dans le lot. |
Par Mime : le 17/09/13 à 15:08:42
| Dire merci | Merci pour vos réponses, au final, il y a une solution qui m'a été conseillé par l'institut du droit équin et confirmé par un assureur de Générali à Strasbourg, voici le mail reçu ce matin, il ne me reste plus qu'à rédiger le contrat  Bonjour, Les décharges n'ont juridiquement qu'une faible valeur, voire aucune, lorsqu'elles sont signées entre un professionnel et un particulier. Le mieux est plutôt de faire des petits contrats de location (sur une page environ) sur lequel la personne à juste à remplir son nom et à signer. Vous y indiquer l'objet du contrat :"location d'un poney adapté aux jeunes enfants", la durée du parcours, le prix et vous insérer des clauses par lesquelles le locataire du poney reconnaît avoir été informé des risques liés à la pratique du poney, qu'il reconnait avoir été informé de l'intérêt d'avoir une assurance couvrant son enfant dans la pratique de l'équitation. Vous y ajoutez ensuite tous les articles qui vous sont utiles et qui correspondent au service que vous proposez (fourniture du casque, préciser si les parents partent seuls ou accompagnés par un bénévole par exemple...) Ci-joint une brochure sur notre association avec l'ensemble de nos coordonnées et les services que nous proposons à nos membres. je vous joins également un bulletin d'adhésion à toute fin utile. Bien cordialement Claire Bobin Institut du droit équin Limoges |
Par Mime : le 17/09/13 à 15:13:23
| Dire merci | Sheitane, donc oui, c'est bien nous qui tiendrons les chevaux |
Par Eclair : le 17/09/13 à 15:26:14
| Dire merci | Renseigne toi bien ces contrats de location de poneys, ils impliquent que ça soit un parent qui tienne le poney. Toi tu loues poney et matériel, tu installes le môme à poney point, ça s'arrête la! |
Par Eclair : le 17/09/13 à 15:28:21
| Dire merci | En plus c'est signalé sur son mail "Précisez si les parents partent seuls ou avec un bénévole" Le bénévole a la rigueur indique le chemin et surveille l'activité, en aucun cas il ne tient le poney |
Par sheitane : le 17/09/13 à 21:12:51
| Dire merci | +1 avec Eclair, location de poney, cela implique que vous fournissez le poney + le matériel, mais le parent tient le poney. sinon, ce n est plus de la location. renseignez vous bien sur ce que le bénévole a le droit de faire/ne pas faire (donner des consignes et conseils sur la position du cavalier, la façon de tenir le poney, ou juste donner l itinéraire?) |
Par geeve66 : le 17/09/13 à 23:24:48
| Dire merci | pour accompagner le poney il faut être ATE. |
Par amandine.liot : le 18/09/13 à 11:35:14
| Dire merci | Alors je l'ai déjà fait de faire des baptêmes poneys où c'est moi (non diplomée) qui tient le poney. Si c'est gratuit, je suis couverte par mon assurance responsabilité civile. par contre si les baptêmes sont pyants, il me faut une extension à 75 euros/an....Par contre aucune condition de diplome. |
Par Mime : le 18/09/13 à 20:04:45
| Dire merci | Je vous remercie pour vos nouvelles réponses; je prends note des conseils. |
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