Problème de contrat/ pension
Sujet commencé par : roukhine - Il y a 10 réponses à ce sujet, dernière réponse par kefiretlomePar roukhine : le 22/09/13 à 16:15:57
  DéconnectéDire merci | Bonjour voilà j'ai un problème avec une dame qui m'a confiée sa jument pour la reproduction. Il a été convenu que je paie tous les frais de la jument le temps du contrat. Sauf que voilà il y a une semaine la dame est venue récupéré la jument pour motif de mensonge ( elle voulais juste que je gardes la jument, fasse le poulinage, et nourrisse la pouliche ( qui devais lui revenir) pendant plusieurs mois. ma question est: est ce que comme le contrat n'a pas été respecté, je peux facturé à cette personne les frais de la jument, pension, prestation poulinage .... merci d'avance |
Messages 1 à 10, Page : 1
Par phil50 : le 22/09/13 à 16:20:36
| Dire merci | çà veut dire quoi "pour motif de mensonge" ? Pour le reste, bah ... çà dépend ... s'il y a un contrat, ce que prévoit ce contrat, si elle a des griefs réels à te faire ... |
Par roukhine : le 22/09/13 à 16:29:07
| Déconnecté Dire merci | soit disant que j'ai trop fait paré les pieds de la pouliche ( 3 fois en 4 mois et demis pour une pouliche avec de gros défauts d'aplombs) le contrat stipule que je prends les frais de la jument, hors il n'est pas respecté. je n'ai pas stipulé que je suis professionnelle |
Par ameca : le 22/09/13 à 16:40:53
| Dire merci | je ne comprend pas trop: -tu gardais la poulinière + le produit le temps du sevrage, en avancant les frais, puis la dame reprenait le tout et te rembourssait tes frais ? OU -tu assurais la gestion de la poulinière et du produit, à tes frais, et au sevrage tu gardais le produit en dédommagement ? Dans tous les cas; tu es tenue de soigner un animal qui t'es confié en "bon père de famille". Les parages multiples sur une pouliche avec défaut d'aplombs font partie des soins indispensables à l'avenir de l'animal. Donc tu as remplit une obligation légale (et morale) en la soignant; même si la propriétaire de la poulinière était contre ces soins. Car dans ce cas il fallait qu'elle retire le cheval avant les soins. Dans ton cas, si le contrat est violé: 1/Lettre recommandée avec accusé de réception, dès demain. Exigeant soit la remise des animaux jusqu'à la fin du contrat; soit le paiement des frais qui du coup sont dùs. 2/si pas de réponse; tu peux aller voir le conciliateur en Maison de Justice (gratuit) 3/s'il n'obtient pas de résultat; injonction de payer (les frais) ou de faire (te remettre la pouliche si c'était votre accord) auprès du tribunal: 35 € de frais que tu peux rajouter à la dette initiale. |
Par roukhine : le 22/09/13 à 16:49:52
| Déconnecté Dire merci | le contrat stipulé que je gardais la jument a mes frais + le poulain 2013 jusqu'au sevrage puis je lui redonné la pouliche Mais je faisais saillir la jument par mon étalon, et je gardais le poulain 2014, et à la suite, je devais racheté la jument en novembre 2014. elle est venue récupéré tout le monde samedi dernier, pour ce motif suivant ( alors que mon maréchale à fait un super boulot), donc la jument que j'ai gardée pendant 8 mois, avec la pouliche et la jument était présumée pleine. en plus la jument était dans un sale état, donc panacur 5 jours, traitement contre la douve et j'en passe. J'ai fait à mes frais de l'Ipaligo foal au deux ... |
Par ameca : le 22/09/13 à 19:51:00
| Dire merci | Ce genre de comportement est fréquent malheureusement. La personne espère ainsi avoir gratos poulain + jument entretenue + nouveau foal l'an prochain. Si ton contrat ne prévoyait rien en cas de reprise anticipée; je t'invite à faire la lettre recommandée dès demain; en lui demandant de te ramener la jument sans délai en application du contrat. A défaut, indique lui que tu lui demandes de te régler la pension + la totalité des soins + le forfait poulinage + la saillie de ton étalon (au prix fort bien sûr, pas de remise) et les frais technique de saillie. Tu luifais un joli décompte dessous, avec une date d'exigibilité + une pénalité de 11 % annuelle pour retard. Et tu lui précise que si c'est pas réglé sous 10 jours; c'est l'injonction avec demande dommages et intérets |
Par Furantzopie : le 22/09/13 à 19:53:33
| Déconnecté | Contrat pas respecter je serai je facturais les frais, renseignes toi au près de cheval et droit. |
Par Furantzopie : le 22/09/13 à 19:54:09
| Déconnecté | Si tu envoies un message à cheval&droit soit claire et précise, car là personne n'avait compris ton histoire... |
Par roukhine : le 22/09/13 à 22:58:36
| Déconnecté Dire merci | j'ai envoyé un message a cet avocat, je verrais bien sa réponse Même avec un contrat, on n'arrives à ce faire avoir.  |
Par kyaa : le 23/09/13 à 18:09:37
| Dire merci | Je la ferai raquer à mort lol  J'ai eu le cas, d'une jument dont je devais garder 2 poulains et la rendre suitée de mon étalon à sa proprio, tout était clair sur papiers et contrat. Tout le monde était content, et comme la jument était jeune et qu'on était en début de saison, j'ai proposé à sa proprio de la valoriser en cso pour que les poulains aient plus de valeur... Pas de soucis là aussi pisque la proprio voulait juste quelqu'un qui s'occupe bien de sa ponette, minimum galop 5. J'ai donc sortie la jument en cycle classique poney 5ans D, où elle a eu de très bons résultats. On fait une echo en juin, la jument va ovuler. Le jour même, les parents de la proprios (pourtant majeur) nous annonce qui nous envoie un courrier en accusé de réception car ils veulent la récupérer (ba oui maintenant qu'elle est valorisé) en donnant des prétextes à la c*n comme quoi ils ne savaient pas que je n'étais pas encore pro, ils ont appelé la msa pour me balancer et mon patron de l'époque. Les fouteurs de m*rde... C'est étrange car la fille voulait à la base la confier à une gamine pour sortir en épreuve poney... Je n'ai plus jamais eu de nouvelles de sa proprios, la fille s'est juste cachée derrière ses parents. Pour ne pas avoir d'ennuis, j'ai passé la ponette à mon patron (sous les obligations des proprios...) et maintenant elle fait ponette de club  Bref j'ai perdu bien plus de 1000€ (frais de route, de suivie echo, d'engagements concours, de frais pour la rappatrier chez nous, nourriture, ferrage, et temps...) dans cette histoire, et je l'ai eu très mauvaise pendant longtemps. Aucun recours possible car je n'étais pas professionnelle. Si ça avait été le cas, j'aurai pu lui demander chaque centimes qu'elle m'ait couté... Donc vois quand même avec l'avocat mais tu as des droits, les particul*ers peuvent être de vrais profiteurs, ça en est dégouttant. |
Par kefiretlome : le 23/09/13 à 18:31:16
| Dire merci | ça me fait penser à un pro, éleveur de mérens, qui faisait de la pension travail, qui disait "le problème, avec les chevaux de propriétaires, ce sont les propriétaires"  ça veut tout dire... |
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