Préavis de départ d'une pension ?
Sujet commencé par : dagob26 - Il y a 56 réponses à ce sujet, dernière réponse par Pascale1Par dagob26 : le 03/10/13 à 17:43:54
| Dire merci | Salut à tous, J'ai une question qui peut paraitre tout bête mais elle est importante. Cela fait des années que je suis dans la même pension (fin mon poney pas moi  ) et à grand regrets je dois en changer.Je n'ai pas encore prévenu ma pension actuelle mais je me disais naturellement il doit y avoir un préavis avant de partir. Le problème étant que je n'ai plus le contrat de la pension sous la main  Donc, avez-vous , vous un préavis à respecter ? Si oui il est de combien de temps ? (dans ma tête c'est 1 mois  )Auquel cas, combien de temps en avance estimez-vous qu'il est important de prévenir ma pension actuelle ? Merci  |
Par TalikaQueen : le 03/10/13 à 17:46:36
| Dire merci | Là ou je suis actuellement c'est un mois. Mes juments déménagent le 22 octobre et dans cette pension là ça sera 2 mois ( je trouve ça long ) |
Par litipuce : le 03/10/13 à 17:49:20
| Dire merci | Chez moi c'est un mois mais c'est parfois plus long. Puis la courtoisie veut que dès qu'on sait, on le dit. |
Par dagob26 : le 03/10/13 à 17:51:19
| Dire merci | Je sais déjà que je vais partir assez rapidement, je visite deux pensions Samedi. Je ne sais pas si j'attends de trouver pour le dire .. |
Par naala147 : le 03/10/13 à 18:03:28
| Dire merci | tant que tu n'as pas un accord formel pour chez une autre pension: tu ne dis rien! et chez moi, c'est 2 mois de preavis si je me souviens bien. demandes a voir les contrats des autres pensionnaires pour verifier |
Par dagob26 : le 03/10/13 à 18:05:51
| Dire merci | naala Oui c'est ce que je vais faire si je ne retrouve pas le contrat. J'espère que mes hotes de samedi vont accepter d'attendre si c'est 2 mois , ça fait long  Faut vraiment que je retrouve ce contrat  |
Par BountyB : le 03/10/13 à 18:54:08
| Dire merci | Si tu dois en changer à grand regret et que tu n'as pas le choix, à part si les proprios de ta pension sont des cassoc', tu ne perds rien à les avertir le plus tôt possible. En règle générale, quand on dit à un proprio qu'on adore sa pension mais que malheureusement on doit la quitter pour des raisons complètement externes, ça passe beaucoup mieux que quand tu te barres parce que tu trouves qu'ils font n'importe quoi |
Par paquerette20 : le 03/10/13 à 18:59:26
| Dire merci | ça a toujours été un mois dans mes pensions... Et j'ai toujours dit dès que j'ai su que j'allais partir, même si c'était 5 mois avant (car je déménageais notamment). J'ai toujours eu de très bonnes relations avec les gérants des pensions dans lesquelles j'étais donc je ne l'aurais jamais caché ce genre de chose. |
Par imnohuman : le 03/10/13 à 23:54:05
  Déconnecté | Dans l'acienne écurie j'avais 1 mois de préavis (d'ailleurs ça a été le mois le plus lonnnng ) et là ou je suis maintenant il n'y a pas de contrat... J'étais même partie un weekend ailleurs mais comme ça m'avais pas plus j'étais revenue (oui c'est un peu l'anarchie) |
Par taraa : le 04/10/13 à 00:11:59
| Dire merci | Dans une ancienne pension le préavis était de deux mois. Néanmoins, quand j'ai su que je devais partir, je leur ai expliqué la raison de ma décision et accepté de rester un mois en leur laissant mon chèque de caution comme paiement du deuxième mois (je n'avais pas d'autre choix que d'enlever mon cheval) Vu que tout s'est fait en bon terme, ils m'ont finalement rendu mon chèque de caution et donc préavis que d'un mois. Si tu t'entends bien avec eux, ce serai peut-être mieux de leur en toucher deux mots avant d'envoyer le recommandé.  |
Par jyg : le 04/10/13 à 06:27:41
| Dire merci | les préavis tournent autour des un ou deux mois. La caution elle doit être réglé en chaque début d'année par chèque non encaissé, et refait chaque année pour le cas ou ! |
Par dagob26 : le 04/10/13 à 09:48:59
| Dire merci | Ok j'ai cherché le contrat hier je ne l'ai pas trouvé Je vais le prévenir rapidement alors. |
Par pascale : le 04/10/13 à 09:54:50
| Dire merci | tout dépends de comment tu t'entends et de pourquoi tu pars. perso, je suis partie de ma dernière pension (où j'étais restée 10 ans!) en 15 jours. J'ai trouvé la nouvelle, laissé un message au gérant de l'ancienne et lui ai dit de visu 10 jours avt de partir. Y'avait un contrat, mais mon départ n'était pas négociable. |
Par tite lizou 723 : le 04/10/13 à 10:27:52
| Dire merci | Je profite de ce post pour poser une question... Mon poney est au pré chez une particulier,il est indiqué que j'ai le droit de faire pâturer mon poney sur le lieu dit du pré,que mon poney bénéficie d'herbe à la belle saison et de foin durant l'hiver,eau à volonté... Que le contrat est conclu pour une durée de 1an...MAIS il n'y a aucune close de résiliation (préavis etc) Un proprio sur place a acheté une maison avec du terrain et souhaite donc reprendre sa jument pour la mettre chez lui...il est ici depuis 2mois...et du coup le proprio du pré lui réclame les 10mois restant... Je voulais savoir comment ça se passait si j'avais besoins de partir avant niveau légalité??? |
Par dagob26 : le 04/10/13 à 12:12:51
| Dire merci | Je m'entends bien avec lui, les raisons de mon départ sont purement géographiques. A partir de fin novembre, il n'y aura plus personne qui pourra passer toutes les semaines le voir et je ne peux pas faire des trajets toutes les semaines pour aller le voir. bref même s'il est vieux il a besoin de soins et que je sois pret de lui pour lui mettre une couverture dès qu'il flotte trop.. tout ça tout ça. Je vais visiter deux pensions demain et si cela me semble bien engagé je l'appelerai dans la journée, ça va être dur car c'est une très bonne pension que je vais quitter à regrets |
Par JessH : le 04/10/13 à 12:23:09
| Déconnecté Dire merci | Il y à 2 ans j'ai du quitter une pension pour mutation professionnelle, j'ai du changer de région. Tout c'est fait très rapidement. J'avais un préavis d'un mois sur mon contrat de pension. J'ai prévenu verbalement le proprio de la pension par correction de mon départ et j'allais lui faire ensuite un recommandé pour respecter ce qui était marqué sur mon contrat. On s'entendais bien il m'a donc dit pas besoin, ne t'inquiète pas, tu pars quand tu veux maintenant que je suis au courant, dit moi juste la date exacte dés que tu le sais. Je suis parti 2 semaines plus tard et il n'a pas voulu que je lui règle le mois entier. Quand bonne entente il y a, c'est mieux de déjà prévenir verbalement et ensuite tu vois ce qu'il te dit. Parfois c'est tellement plus simple quand ça peu se faire à l'amiable |
Par Uriette : le 04/10/13 à 12:44:19
| Déconnecté Dire merci | Tite Lizou 723, je serais toi je contacterai cheval et droit, cette disposition me parait abusive. A mon avis c'est comme pour les apparts c'est pas parce que tu signes un bail de 3 ans que tu es obligé de payer les trois années de location, par contre tu as un préavis à faire. Dagob, vu ta situation tu ne perds rien à informer ta pension. J'ai du changer de pension pour des raisons géographiques aussi, mon ancienne pension savait un an à l'avance que je partirai. |
Par Colomba : le 04/10/13 à 14:19:55
| Déconnecté Dire merci | Un proprio sur place a acheté une maison avec du terrain et souhaite donc reprendre sa jument pour la mettre chez lui...il est ici depuis 2mois...et du coup le proprio du pré lui réclame les 10mois restant... Je crois qu'ils ont confondu pension et loyer... Est ce que c'est un contrat de pension ou un contrat de location de pature ? Dans le cadre d'une pension, je pense que c'set illégal... |
Par Colomba : le 04/10/13 à 14:21:50
| Déconnecté Dire merci | En tant qu'ancienne gérante, Dagob, préviens ton écurie. On a très souvent des gens qui partent par obligation, ça se comprend et ça se passe très bien dans ce cas. |
Par tite lizou 723 : le 04/10/13 à 14:50:17
| Dire merci | Il est indiqué exactement que je loue le droit de faire pâturer mon poney. Et que en services compris il y a le foin et l'eau. |
Par Uriette : le 04/10/13 à 14:58:21
| Déconnecté Dire merci | Honnêtement demande à : Lien Ton contrat on dirait un mélange entre une location de terrain et une pension. |
Par Colomba : le 04/10/13 à 15:25:02
| Déconnecté Dire merci | Tout à fait, ils t'ont fait un mix location de pature et pension  Ce serait vraiment intéressant d'avoir la réponse.  |
Par Titi12 : le 17/01/17 à 09:42:40
| Déconnecté Dire merci | Contrat aui est sur cheval mag et copié par l'écurie ou je suis . Monsieur ...............................;. verse ce jour la somme de .................. F représentant ............. mois de caution, cette caution non productive d'intérêts lui sera remboursée en cas de départ après apurement des comptes et dans le délai de trente jours. alors lors de mes visites pour voir les lieux on ne m'avait pas averti qu il y aurait une caution a donner, ni par emails ou téléphone. j'y mets mon cheval le contrat m'est donné une semaine après l'arrivée bien que j'ai demandé une copie avant. enfin on me demande la caution je donne le cheque et la c'est encaissé dans les 3 ou 4 jours suivants. j' avais bien déjà donné des cautions dans d'autres endroits mais elles n'ont jamais été encaissé en plus il semble que le gérant ne les rende pas quand les gens partent est-ce normal que ce soit encaissé car un membre du forum a dit : les préavis tournent autour des un ou deux mois. La caution elle doit être réglé en chaque début d'année par chèque non encaissé, et refait chaque année pour le cas ou ! Message édité le 17/01/17 à 09:47 Message édité le 17/01/17 à 09:47 |
Par kefiretlome : le 17/01/17 à 15:40:40
| Dire merci | /!\ ATTENTION ! IL S'AGIT D'UNE REMONTEE DE POST ! Qu'un chèque de caution soit encaissé, c'est tout à fait normal. Le chèque, on ne le fait qu'une seule fois, à l'entrée dans les lieux, même si on reste plusieurs années. Ce qui ne l'est pas, c'est que le montant ne soit pas restitué au départ de la pension. Mais est-ce vraiment le cas ? Le contrat stipule que le montant de la caution sera rendu au départ des lieux, après une période de 30 jours (donc, on peut supposer que par le passé, si certains n'ont pas revu leur caution, c'est qu'ils n'avaient pas payé le dernier mois, ou quelque chose comme ça...) |
Par luck40 : le 17/01/17 à 19:16:36
| Dire merci | Moi aussi c'était encaissé et restitué au départ quand j'ai eu en pension |
Par sheytana : le 17/01/17 à 19:30:11
| Dire merci | J'ai jamais vu de caution dans une pension |
Par luck40 : le 17/01/17 à 19:36:24
| Dire merci | Ça ne m est arrivé que dans une. Je pense que c'est pour se couvrir si les gens partent le dernier mois sans payer. Bon ça ne m a pas choquée plus que ça mais c'était la première fois que ça m arrivait et la derniere d ailleurs ^^ |
Par azzura42 : le 17/01/17 à 20:19:32
| Dire merci | J'ai donné un mois de pension comme caution la somme me sera restituée à mon départ, j'ai également 1 mois de préavis. Dans mon ancien club il n'y avait ni caution ni préavis, le problème est que certains proprios partent du jour au lendemain sans prévenir (ou au dernier moment) ce qui n'est pas très sympa pour les pensions, avec la caution il y a beaucoup moins de proprios qui filent à l'anglaise. |
Par Kindy49 : le 18/01/17 à 13:59:55
| Dire merci | Je comprends pas partir sans payer ... Moi j'ai toujours payé en début de mois... |
Par stephy92 : le 18/01/17 à 16:56:49
| Dire merci | j'ai souvent eu un chèque d'un mois de caution, par contre il n'était pas encaissé, c'était juste au cas où. Par contre il fallait le refaire chaque année pour la date de validité |
Par Pascale1 : le 09/08/21 à 22:06:00
| Dire merci | REMONTEE DE POST! J'ai averti le proprio de ma pension que je partais le 31 août maxi, aujourd'hui, le 9 août. Il me parle d'1 mois de préavis. le parvis courre donc à partir d'aujourd'hui, non? Donc jusqu'au 9 septembre...? Parce que je vais pas lui filer un mois supplémentaire pour "rien"..... |
Par CaroDadou : le 09/08/21 à 22:11:59
| Dire merci | Il y a marqué quoi dans ton contrat ? Après entre le contrat et la réalité... Moi aussi j'ai mis un mois de préavis et tout mois commencé est dû mais on ne le fait jamais |
Par Matchbox : le 09/08/21 à 23:00:20
| Dire merci | Normalement c'est bon Pascale1, il me semble qu'une notification orale est valable (que dit ton contrat?) |
Par K.Zel : le 10/08/21 à 00:23:08
| Dire merci | Voir les clauses du contrat, s'il y en a un (sachant qu'un contrat oral est valable aussi en pension équestre du point de vue légal) Le délai d'un mois est une norme/convention dans le domaine. Jj'avais lu des trucs juridiques là-dessus, peut-être via l'IFCE, ça date d'une jurisprudence suite à un litige lié à un préavis, je dois pouvoir retrouver la source si besoin. Dans tous les cas, le préavis doit être strictement le même pour le proprio comme pour le détenteur. (si le gérant s'octroie 1 mois, mais impose deux mois à ses clients, c'est illégal. Mais si le contrat donne deux mois pour chacun, même si c'est en dehors de la norme, c'est valide) Là, tu devras la pension jusqu'au 9 septembre, ou autrement dit payer 9 jours de pension de septembre, même si ton cheval n'y est plus. Le "tout mois commencé est dû" est une clause illégale en matière d'immobilier, je ne serais pas étonné qu'il en soit de même pour la pension équestre, mais je ne me suis pas penché plus que ça sur la question puisqu'on ne le fait pas. (en pratique, nous, on ne fait payer que le temps de présence du cheval, même s'il part avant la fin du préavis, mais un gérant peut demander le paiement jusqu'au terme du préavis, même si le cheval n'est plus présent) Du coup, si le gérant te demande de payer tout septembre, ça m'étonnerait fort qu'il soit dans son bon droit. |
Par liteulorce : le 10/08/21 à 07:14:01
| Dire merci | Oui, au prorata à l'entrée et à la sortie , j'ai aussi connu, mais je demanderai au taulier !? Apres ça pose probleme que si la boutique à pas de liste d'attente.. |
Par Pascale1 : le 10/08/21 à 07:36:12
| Dire merci | Dans la mesure où je lui laisse mon abri (statu de 24 Mc, impeccable, avec éclairage, prise étanche, eau,...), je pense qu'il va s'assoir sur les 9 jours ..... J'ai bien sur notifié mon départ par mail après lui en avoir parlé de vive voix. |
Par Quiche : le 10/08/21 à 19:30:02
| Dire merci | Moi ça a toujours été 1 mois pile, avec calcul au pro-rata des jours entamés sur le mois suivant. Dans ta situation, vu les installations que tu laisses, il pourrait franchement faire un geste. Surtout que quand moi je m'étais renseignée pour venir, il m'avait bien dit qu'il ne pouvait pas du tout réserver ma place car il avait bcp trop de demandes |
Par Matchbox : le 10/08/21 à 21:16:53
| Dire merci | Méfie-toi quand même, ce serait pas mal de bien clarifier histoire que tu n'aies pas de surprise une fois partie. Ce serait facile pour lui de dire que l'abri ça le dérange, qu'il veut son restant de mois payé et que tu viennes démonter l'abri, histoire de te casser les pieds. Bon après je ne le connais pas, mais ça coûte rien de clarifier les choses, au contraire  Message édité le 10/08/21 à 21:24 |
Par swann : le 10/08/21 à 21:21:10
| Dire merci | T'as équipé le pré et tu pars? |
Par K.Zel : le 11/08/21 à 00:52:53
| Dire merci | Quelqu'un qui me laisserait plein d'installations, je lui offrirait à l'aise son (ses) dernier mois. Si tu as encore des factures de ce que tu as investi, ça serait intéressant de les avoir sous le coude en cas de litige. Après, il ne peut pas te demander d'argent passé le délai préavis, ici en l'occurrence, faire payer septembre complet. Quant aux neuf jours encore dans le préavis, mais où ton cheval sera déjà parti et donc que tu ne souhaites pas payer, si je comprends bien...eh bien, on ne va pas se mentir, la procédure en justice pour impayés est fastidieuse, peut être coûteuse, et ça m'étonnerait qu'il aille jusque là. Dans un autre cas, j'aurais bien dit qu'on respecte le préavis et on paie les trente jours de celui-ci, cheval présent ou pas, mais attendu tout ce que tu lui laisses comme installation, plus le fait que tu faisais l'entretien toi-même il me semble, et qu'il me parait aux travers de tes posts que ça a été fait rigoureusement, bah le gérant serait quand même chier de t'emmerder pour les neuf jours. Le mieux étant d'être au clair avant l'échéance et de savoir en discuter aimablement en amont. Perso, je serais du genre, si pas d'accord pour les neuf jours où le cheval est parti, à démonter tout ce que j'ai installé. |
Par Pascale1 : le 11/08/21 à 06:35:41
| Dire merci | Tu as raison, la conversation n'était pas très claire..... Je pense lui faire un mail pour lui préciser que je lui laisse l'abri en échange des 9 jours de préavis. S'il râle, je démonte tout! Swann? Ca fait 7 ans et demi que l'abri est monté, et c'est largement rentabilisé avec 2 chevx Je pars parce que j'en ai ras le bol de payer alors que je fais tout (mais comme les autres proprios de chevaux au pré là-bas), autant avoir mon propre pré! De plus, j'ai appris par une banderole, samedi dernier, que le CE fusionnait avec un autre et que ça allait changer pas mal de choses.... Je trouve hallucinant de ne pas être prévenue en amont. Bref, ça fait 2 ans que je veux partir, mais là, sou, je m'en vais! J'irais au cheval à pieds!!!! |
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