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Bail location terrain

Sujet commencé par : utopi - Il y a 9 réponses à ce sujet, dernière réponse par Ludivine73
Par utopi : le 23/10/13 à 18:26:13

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Coucou

Voila je suis tomber sur un gars un peu louche qui veut profiter de la location de son terrain pour mes chevaux( ce qui normal) mais il change d avis comme de chaussettes notamment en ce qui concerne le tarif!!!
Donc je lui ai proposé qu on mettent tout par écrit!
une amie ma proposer ce type de contrat ci joint mais suis je obligé de mettre la clause 5??
Ce monsieur est trés trés spécial et le connaissant il en profiterait bien.
ou auriez vous un autre exemple??

www.pijouls.com/blog/wp-content/.../49-Bail-de-pâture-à-chevaux.pdf‎

Messages 1 à 9, Page : 1

Par kefiretlome : le 23/10/13 à 18:28:52

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Ton lien ne fonctionne pas.

Il doit y avoir une faute quelque part.

Pour mettre le lien direct, pense à mettre l'url entre les balises [url][ /url]

Par utopi : le 23/10/13 à 18:30:59

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[Edit post déformé]

ca marche??

Ce message a été modifié par un modérateur.


Par kefiretlome : le 23/10/13 à 19:03:14

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Toujours pas...

Lien

là c'est mieux, non ?

Par utopi : le 23/10/13 à 19:51:51

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 MERCI

Par Ludivine73 : le 24/10/13 à 00:20:06

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 J'ai eu la même pour l'histoire des clôtures qui resterait au bailleur j'ai rayé et modifier au bic et le bailleur était là et a signer tel quel.


Par dominique71 : le 24/10/13 à 07:11:21

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 Je ne suis pas ure que rayer soit une bonne solution : si mauvaise foi, il peut dire que tu as rayé après sa signature ?

Il vaut mieux mieux imprimer et faire signer un document propre, ça évite les soucis (surtout actuellement avec les moyens info, c'est facile de rectifier)

Si ce sont des clôtures démontables, pourquoi y aurait-il problème pour les récupérer ? Je comprends la clause pour des barbelés à laisser en place, ça parait relativement logique, mais des rubans ?

Par quercy : le 24/10/13 à 07:24:28

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Par rapport à la clôture :
" Elle restera la propriété du BAILLEUR à l’expiration du bail, sauf
si ce dernier en demande le démontage, que le PRENEUR effectuera alors à ses frais sans abandonner sur les lieux les moindres
résidu ni déchet. "

Le remplacer par le ou les terrains devront êtres rendus tels qu'ils étaient lors de la signature du bail ( sans clôtures & équipements... )

Et faire le bail en deux exemplaires originaux...


Message édité le 24/10/13 à 07:27

Par dominique71 : le 24/10/13 à 08:13:37

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 Ca parait beaucoup plus logique...

Par Ludivine73 : le 24/10/13 à 09:34:03

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 Oui Dominique disons que je voulais voir avce lui si c'était ok ou pas donc on a modifier le jour de la signature .
Après je n'aurais pas pu rayer son exemplaire à lui , post signature puisque chez lui dans ces papiers .

mais c'est bien mieux si fait au propre.

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