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Colocation de pré et agriculteur??

Sujet commencé par : Lilonette - Il y a 9 réponses à ce sujet, dernière réponse par Sahel46
1 personne suit ce sujet
Par Lilonette : le 05/11/13 à 17:13:38

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Alors voilà, je suis un particulier et j'ai un terrain de 2,3Ha sur lequel j'ai mes 2juments.

Je recherche un "colocataire" depuis plusieurs mois, pour tenir compagnie à ma 2ans quand je sors et pour que je puisse partir en vacances en sachant à qui je confie mes juments!

Un agriculteur, ami avec mes voisins et qui a sa ferme à 1-2km, m'a déjà livré du foin et est venu passer le girobroyeur dans le pré.

Lors d'une discussion, mon homme lui a dit qu'on cherchait un coloc, et il m'a appelé hier, parce que sa conjointe a une jument et le cheval qui est avec elle va être vendu, donc elle se retrouve seule.
Il voudrait donc la mettre avec les miennes et fournir le foin pour les 3chevaux en échange.

Ca me semble être un bon plan, vu que sa jument est trop grosse comme la mienne, donc facile à gérer, et ils partent peu en vacances donc on devrait pouvoir s'arranger pour ne pas partir aux mêmes moments et que quelqu'un soit là pour les chevaux...
Plus le fait que je voulais demander une participation au locataire pour l'entretien du pré, l’électricité... mais s'il fournit le foin c'est encore mieux

Sauf qu'avant de lui dire que c'est ok, j'aimerais être sûre que ça ne risque rien, du fait que c'est un agri?
La jument est à sa conjointe, donc je ferai un contrat avec elle, mais je ne sais pas si elle travaille à côté ou si elle est aussi sur l'exploitation...
Est-ce que le fait que je prenne son cheval avec les miennes, et qu'il me paie en foin et éventuellement en entretien, avec un contrat de colocation et aucun échange d'argent, peut quand même lui donner des droits sur mon terrain?

Messages 1 à 9, Page : 1

Par Sahel46 : le 05/11/13 à 12:47:14

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Ben à quel nom est le bail actuel? Tu es proprio?
Tous les agriculteurs ne sont pas des bandits hein
S'il n'y a pas d'échange d'argent, pas de pb

Par vertige08 : le 05/11/13 à 13:13:49

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C'est le genre de légendes urbaines qui me font sortir de mes gonds

Je suis conjointe d'agriculteur, j'ai deux chevaux qui n'ont rien à voir avec l'exploitation et pourtant...On m'a refusé un pré de presque 2 ha JUSTE dernière chez moi, abandonnée depuis des années juste pour CETTE raison.
ça me met hors de moi.

Tu ne risque rien si son mari n"y met pas ses vaches pendant au moins 2 ans de suite et qu'il n'y a pas de transferr d'argent entre la ferme et toi...

En plus, vu que tu est propriétaire/particulier, il n'est certaiment plus designé comme terrain agricole?




Message édité le 05/11/13 à 13:16

Par vertige08 : le 05/11/13 à 13:15:26

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 tant qu'il te demande pas de le mettre sur sa déclaration PAC...a mon avis tu ne risque rien.

Par edbayonne : le 05/11/13 à 13:46:26

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 même réaction que vertige08 .... franchement un agri me fait ce genre de proposition .... j'accepte de suite ( après avoir juste vérifié que la jument soit pas un p*** qui mord et tape tout ce qui remue ) et je lui fais la bise pour nouvel an

Par Pauline24 : le 05/11/13 à 13:59:59

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 Vertige08 : une amie est dans ton cas et il y a vraiment de quoi raler d'autant plus que le proprio en question accepte de préter le pré pour les chevaux du club qui est à 1 km de là

Par 4patt : le 05/11/13 à 16:14:58

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 saute sur l'occase

Par Lilonette : le 05/11/13 à 17:13:29

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Ben vertige08, c'est pas la peine de sortir de tes gonds, je suis venue demander si ça ne risque rien...
Et comme c'est le cas, je vais le rappeler pour dire que c'est bon pour moi!

Merci pour vos réponses!

Par 4patt : le 05/11/13 à 17:52:50

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Je comprend ton interrogation lilonette parce que il faut dire ce qui est. les agri on actuellement une toutes puissance sur les terres qui rend les gents méfiants naturellement....... et perso je me serais posé la meme question.

Tant qu'il n'y a pas de transfert d'argent c'est bon

Par Sahel46 : le 05/11/13 à 18:37:54

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  La déclaration à la PAC n'a aucune valeur de bail et heureusement
On peut déclarer n'importe quel terrain qu'on exploite. Même si en théorie, on est sensé demander une autorisation d'exploiter au préalable.

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