Déclaration de détention d'équidé
Sujet commencé par : taraa - Il y a 44 réponses à ce sujet, dernière réponse par Vanessa14Par taraa : le 06/11/13 à 11:13:40
| Dire merci | Bonjour, Je viens d'entendre parler de cette déclaration. Qui l'a faite parmis vous ? |
Par frederic62 : le 06/11/13 à 11:34:18
| Dire merci | Un peu de retard là  : Lien moi c'est fait  Message édité le 06/11/13 à 11:37 |
Par goupille : le 06/11/13 à 11:43:54
| Dire merci | Oula cela fait déjà plusieurs années que c'est passé obligatoire.. mieux vaut tard que jamais  je l'ai fait via le site des haras nationaux |
Par taraa : le 06/11/13 à 11:44:35
| Dire merci | Oui je sais, Frédéric. On me pose la question aujourd'hui et je me demandais si c'était entré dans les habitudes de chacun, même le petit proprio qui a son cheval dans le jardin. |
Par equestris : le 06/11/13 à 11:46:13
  Déconnecté | Oh oui moi je l'ai fait dès le départ Via le site des haras aussi |
Par kefiretlome : le 06/11/13 à 12:05:51
| Dire merci | Je ne l'ai toujours pas fait... |
Par tyoc : le 06/11/13 à 12:10:16
| Dire merci | je me demandais si c'était entré dans les habitudes de chacun Je pense que ma pension n'a pas faite la déclaration. C'est moi qui l'ai prévenu, elle n'a reçu aucune information des HN, véto ou autres instances administratives. |
Par csabrina : le 06/11/13 à 12:37:12
| on en a pourtant entendu parler de partout. tous les licenciés sont censés etre au courant puisqu'il y avait eu un article dans l'estafette. et puis un peu partout. ca m'étonne fortement qu'une structure déclarée puisse ne pas être au courant (après, ne pas vouloir, c'est autre chose)  j'ai personnellement déclaré mes chevaux via internet. par contre, ce n'est pas au proprio de le faire, mais bien au détenteur (qui sont les memes s'ils sont a la maison bien sur) |
Par Arielle24 : le 06/11/13 à 12:38:13
| Déconnecté | Fait c'est une obligation du coup j'ai les alertes respe mais je ne pense pas que tous le monde le fait et puis c'est un peu une manière encore de tout savoir et tout controler pour les HN j'ai longtemps hesiter mais avec 10 dadas difficile de ne pas le faire |
Par csabrina : le 06/11/13 à 12:41:13
| ben en meme temps, quelqu'un qui a une vache est obligé de faire les prophylaxies annuelles, alors je ne vois pas pourquoi les chevaux ne seraient pas un minimum controlés, au moins pour avoir une idée de la population dans chaque région. on n'a quand meme pas à se plaindre, on n'a rien d'obligatoire (enfin presque) en ce qui concerne les chevaux... meme si j'imagine que ca viendra bien un jour...) |
Par tyoc : le 06/11/13 à 12:55:08
| Dire merci | on en a pourtant entendu parler de partout. tous les licenciés sont censés etre au courant puisqu'il y avait eu un article dans l'estafette. Encore faut il être licencié. ca m'étonne fortement qu'une structure déclarée puisse ne pas être au courant (après, ne pas vouloir, c'est autre chose) Et pourtant c'est le cas. |
Par doudonyx : le 06/11/13 à 16:00:50
| Dire merci | faite aussi depuis longtemps.... de mémoire ce sont les haras qui m'avaient envoyé un papier pour ça.... |
Par DQR33 : le 06/11/13 à 16:36:30
| Déconnecté Dire merci | Bien qu'au courant, toujours pas fait... Pas beaucoup de communications sur cette obligation... Nul n'est censé ignorer la loi, mais est-ce une loi ?  Depuis le temps, en cas de contrôle, se retrancher en faisant l'ignorant, je ne pense pas que cela va marcher, surtout pour un professionnel.  |
Par amelie et edelweis : le 06/11/13 à 16:40:34
| Dire merci | Les CDE, les CRE, on relayé l'info au prés des pro et des particuliers qui vont sur leur site où qui sont abonné a leur diffusion d'info Les haras nationaux ont egalement transmis l'info par mail a ce qui sont inscrit a leur news letter donc bon pour ne pas le savoir c'ets qu'il ne faut pas avoir envis de s'informer sur le monde du cheval car apres ça il y a eu un certains nombres de poste sur les forum qui ont fleuri |
Par kefiretlome : le 06/11/13 à 16:47:33
| Dire merci | C'est quoi, l'Estafette ? |
Par Oc : le 06/11/13 à 18:21:52
| Dire merci | kefir, l'estafette c'est le magazine du tourisme équestre édité tous les deux/trois mois par la FFE/CNTE comme la REF un peu, sauf que la REF tu payes 25 € quand t'es club ou assos pour la recevoir et la faire lire à tes licenciés/adhérents alors que l'Estafette est gratuite pour tous les licenciés fléchés Tourisme Equestre |
Par csabrina : le 06/11/13 à 18:23:24
| kefir : c'est le petit magasine qu'on recoit quand on est licencié. mais meme sans parler des personnes licenciées, je ne vois pas trop comment un professionnel du monde du cheval peut ne pas etre au courant ?  pour un particulier qui n'a pas internet, qui ne lit pas du tout la presse équine, à la limite, bien qu'il y a également eu, il me semble, des reportages à la télé qui en parlent, ainsi que dans la presse locale, pas des unes, mais des petits articles. |
Par kefiretlome : le 06/11/13 à 18:26:13
| Dire merci | kefir : c'est le petit magasine qu'on recoit quand on est licencié. je n'ai pas pris ma licence cette année, mais jusqu'à présent, je l'avais, et je n'ai JAMAIS entendu parler de ce magazine, ni vu, ni reçu... |
Par Oc : le 06/11/13 à 18:28:42
| Dire merci | kefir, lis ma réponse avant csabrina, parce que c'est pas tout à fait ca |
Par kefiretlome : le 06/11/13 à 18:31:26
| Dire merci | Mes chevaux sont pleins papiers, pucés, et enregistrés aux Haras. Ils ont mon adresse. Jamais je n'ai reçu la moindre info de leur part à ce sujet. Je suis au courant uniquement grâce aux divers posts qui ont fleuri sur ce sujet sur le forum. Mais je ne fais partie d'aucune asso de cavalier, et je ne lis plus aucune publication équestre depuis plusieurs années (avant, je lisais randonner à Cheval, Cheval Pratique et de temps en temps Cheval Mag, mais j'ai arrêté, ce sont toujours les mêmes sujets qui reviennent de façon cyclique...) Ma seule source d'info potentielle, c'est le forum. Mais pour moi, c'est une source "officieuse". Donc, oui, je sais qu'il faut déclarer le lieu de stationnement de ses chevaux, mais je le sais "par hasard". Et du coup, je ne l'ai pas fait. Est-ce une loi, d'ailleurs ??? |
Par kefiretlome : le 06/11/13 à 18:34:11
| Dire merci |  site du sire (où je ne vais jamais rien regarder...) Depuis le 25 juillet 2010, les détenteurs doivent se déclarer auprès de l'IFCE via le SIRE pour se mettre en règle. Le non respect de cette déclaration est passible d'une amende de catégorie 3 (450€). |
Par kefiretlome : le 06/11/13 à 18:35:49
| Dire merci | Si vous avez seulement un poney, un cheval ou un âne, chez vous, pour l’agrément, sans qu’il ne se déplace ou ne participe à une activité quelconque, vous devez tout de même vous déclarer comme détenteur. Va p'têt ben falloir que je me mette en règle, alors...  |
Par kefiretlome : le 06/11/13 à 18:36:27
| Dire merci | Oui, Oc, j'ai vu après avoir écrit. |
Par poonsy_alice : le 06/11/13 à 18:41:38
| Dire merci | Je n'ai plus de de licence depuis bientôt 2 ans, mais avant cela je n'ai jamais reçu de petit magazine (licenciée pendant 10 ans) Sinon mes chevaux sont chez mes parents. Mon père ne lit pas la presse équestre, ne se documente pas sur internet, il ne rencontre pas d'autres cavaliers, il sort seul en balade, il apprend comment qu'il doit déclarer ses chevaux? |
Par Oc : le 06/11/13 à 18:44:51
| Dire merci | poonsy, comme quoi faut lire l'estafette ne s'adresse qu'aux licenciés tourisme équestre tu devais donc etre poney ou cheval et là pas de magazine |
Par tyoc : le 06/11/13 à 18:54:25
| Dire merci | Pour ma pension, il est clair que si elle ne va pas chercher les infos, elle n'est au courant de rien. Mais c'est pareil pour tout le monde. Qui va lire le journal officiel pour être au courant des nouvelles lois ou nouveaux décrets ? Vous avez les infos par les médias ou par les instances officielles. |
Par taraa : le 06/11/13 à 19:48:07
| Dire merci | N'étant pas concernée jusqu ici je n étais pas au courant (cheval en pension) donc je n ai jamais été bien attentive à cela. |
Par 4patt : le 06/11/13 à 19:56:39
| Dire merci | oui c'est fais depuis le debut pour mes chevaux, ceux d'une copine qui a ces chevaux pas loin des miens je suis quasi sur que ce n'est pas le cas |
Par Arielle24 : le 06/11/13 à 21:54:04
| Déconnecté | il apprend comment qu'il doit déclarer ses chevaux? Je ne suis pas licencié mais je l'ai lu sur le site des HN ce qui est délicat c'est que c'est le propriétaire des lieux qui doit en faire la déclaration pas sur que le papi du coin qui confie ses terres pour les faire nettoyer soit au courant et le fasse. Je trouve que cela est un peu inefficace chaque détenteur devrait avoir comme les éleveurs un registre des entrées et sorties . |
Par kefiretlome : le 06/11/13 à 22:11:17
| Dire merci | Le papi qui confie ses terres pour nettoyage, ce n'est pas le détenteur. Il fait une "location" de son terrain contre entretien, pas une pension. Il n'a absolument rien à voir avec les chevaux, dont il n'est pas le gardien. Dans ce cas, c'est bien au proprio des chevaux de faire la déclaration. |
Par DQR33 : le 06/11/13 à 22:27:07
| Déconnecté Dire merci | Oui, c'est pas forcément le propriétaire des lieux qui doit faire la déclaration. L'important du reste, et c'est le but de cette déclaration, c'est de savoir où il y a des chevaux. Message édité le 06/11/13 à 22:30 |
Par frederic62 : le 07/11/13 à 05:34:48
| Dire merci | Je trouve que cela est un peu inefficace chaque détenteur devrait avoir comme les éleveurs un registre des entrées et sorties . C'est le cas le registre est obligatoire pour tous ... en théorie Pour ceux qui ont un compte sur le site des HN ils ont à disposition un registre d'élevage pré remplis Message édité le 07/11/13 à 05:37 |
Par dominique71 : le 07/11/13 à 06:52:34
| Dire merci | Un compte aux HN, ça ne concerne que les éleveurs, non ? |
Par marinaagen : le 07/11/13 à 06:59:11
| Dire merci | je ne comprends pas comment on peut encore ne pas etre au courant En tant que propriètaire de chevaux, à l'époque j'avais carrement reçu un courrier des HN pour info ! |
Par frederic62 : le 07/11/13 à 07:32:35
| Dire merci | Un compte aux HN, ça ne concerne que les éleveurs, non ? Non il suffit de créer un "compte" |
Par csabrina : le 07/11/13 à 08:20:37
| oc : merci pour la précision, ayant toujours été licenciée dans des club tourisme equestre, je ne savais pas que tout le monde ne recevait pas l'estafette sinon, toute personne propriétaire d'un cheval peut ouvrir un compte sur HN et profiter de plus de fonctionnalités : il suffit de créer son compte avec le numéro de sire de son cheval, c'est gratuit. ca permet entre autres d'accéder aux critères de recherches avancés pour chercher un cheval (et surement plein d'autres fonctionnalités) |
Par forboy : le 07/11/13 à 08:41:41
| Dire merci | Moi j'ai déclaré mes chevaux a mon domicile. Mais ils ne sont pas chez moi, ils sont dans des champs dans le fond des chemins. Alors ben y'a pas d'adresse (3e champs sur la gauche en prenant le chemin du village et en tournant a droite ), ou 8e champ après la dernière maison sur la droite entre tel village et tel village . Bon en plus j'ai 2 lots (1 lot poneys et 1 lot chevaux), et je les change de champs tous les mois environ (voire moins), donc je ne me vois pas changer leur lieu a chaque fois. |
Par kilou : le 07/11/13 à 11:19:22
| Dire merci | déclaration non faite non plus d'ailleurs je me pose la question aussi, comme forboy mais chevaux sont dans des prés appartenant à une dame agée où il n'y a pas d'adresse, dans ces cas là comment faire? je les déclare à mon domicile (situé à 20km...) ou chez la dame? Si j'ai un contrôle comment ca se passe??? |
Par kefiretlome : le 07/11/13 à 11:42:27
| Dire merci | En tant que propriètaire de chevaux, à l'époque j'avais carrement reçu un courrier des HN pour info ! Tu as bien de la chance, marinaagen... Parce que visiblement, ce n'a pas été le cas pour tous les proprios de chevaux... Tu es pro ? Eleveuse ? Ou simple particulier ? mais chevaux sont dans des prés appartenant à une dame agée où il n'y a pas d'adresse, dans ces cas là comment faire? je les déclare à mon domicile (situé à 20km...) ou chez la dame? Il y a forcément une adresse. Même si ce n'est pas une adresse "postale", c'est un lieu. Ce lieu se trouve sur une commune, sur une route. Donc tu peux très bien déclarer le lieu de détention comme ça "Route Départementale XXX, Code Postal, Nom de la Commune" et pour précision, mettre le numéro de la parcelle en regardant sur le cadastre... |
Par Oc : le 07/11/13 à 11:57:00
| Dire merci | alors j'ai été une des premières à m'inscrire comme détenteur de chevaux et j'ai donné mon adresse postale (bien que mes prés ne soient pas toujours autour de chez moi) les HN veulent avant tout un moyen de prévenir rapidement les détenteurs d'équidés en cas de crise sanitaire ou d'épidémies (depuis que je suis inscrite pour mon département/région limitrophe j'ai reçu par mail ou par courrier pas mal d'infos sanitaires) ensuite le but est de situer géographiquement les lieux de vie des chevaux (pas à l'endroit exacte non plus, si vous avez un pré en plein bois ou en plaine montagne, ya pas d'adresse postale ) pour ma part c'est simple, j'ai donné mon adresse de vie, en déduisant que mes chevaux étaient dans un rayon de 2km autour de chez moi (ce qui est le cas, là actuellement jusqu'au printemps prochain ils sont à 1km500 de chez moi) |
Par Vanessa14 : le 07/11/13 à 12:13:06
| Dire merci | J'avais aussi reçu un papier des HN (je suis simple particulière) j'ai fait la déclaration , sauf que depuis j'ai déménagé c'est donc à refaire |
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