ABUS d'association pour récupérer mon cheval
Sujet commencé par : chevalclocannelle - Il y a 34 réponses à ce sujet, dernière réponse par VahiquoPar chevalclocannelle : le 12/11/13 à 23:19:32
  DéconnectéDire merci | Bonjour j'ai besoin de votre aide car j'ai appris ce soir que mon cheval, que j'ai adopté, était repris sans préavis ni raison valable demain j'ai respecté toutes les parties du contrats et l'association sur un coup de tête décide de le reprendre je ne sais pas comment me défendre face à cette injustice et cette souffrance... il n'y a aucune raison qui justifie cet acte à part l'appel de l'argent, car en le replaçant l 'association retouche des frais d'adoption...et en ce moment elle est en déficit. |
Messages 1 à 34, Page : 1
Par choupifresh : le 12/11/13 à 23:25:26
| Dire merci | Tu as quand même une part majoritaire de propriété sur le cheval non ? Avec un contrôle véto qui certifie les bons soins de l'animal peut être que ça peut les arrêter non ? Après, je ne sais pas trop comment ça fonctionne concrètement ce genre de truc. Donc je ne m'avancerais pas sans savoir. Si tu as ce cheval depuis très peu temps, peut être qu'il vaut mieux se tourner vers des individus plus sérieux. |
En lignePar Flakiss : le 12/11/13 à 23:36:07
| Déconnecté | Quelles sont les clauses de reprise stipulées dans le contrat ? Fais faire un constat vétérinaire attestant que l'animal est bien traité et en bonne santé et envoie leur en recommandé avec AR avec une photocopie du contrat en surlignant les clauses de reprise avec un joli courrier disant qu'ils ne sont pas dans leurs droits. |
Par kefiretlome : le 13/11/13 à 01:26:45
| Dire merci | Peut-être prendre contact avec Maître de Chessé, à Cheval et Droit ? En lui expliquant la situation et en joignant une copie du contrat. Lien Faut lui envoyer un mail. Tiens nous au courant. |
Par juyjuy : le 13/11/13 à 08:19:53
| Dire merci | il ne faut JAMAIS adopter d'animaux sous "contrat". Quand on soigne les animaux correctement, on n'a pas besoin d'être fliqué. Par contre, on s'expose naïvement à ce genre de délire.  |
Par ElfeandPango : le 13/11/13 à 08:33:30
| Dire merci | juyjuy.... je ne suis pas d'accord, c'est pas parce que certaines assos ne sont pas sérieuses qu'il ne faut pas adopter.... juste s'informer pour savoir chez qui ! Parce que le contrat, il est à double sens, et je peux te dire que le contrat est utile et permet à des adoptants de "rendre" le cheval quand il y a un problème X ou Y qui l'empêche de subvenir à ses besoins. Ceci étant on n'a qu'un son de cloche, mais si l'entretien est aussi bon que ça et que Cocochanel peut le prouver (véto, facture, lettres de témoignage ou autres) et que la négo avec la présidente de l'asso ne donne rien, elle gagnera au tribunal. Je suis d'accord, aller au tribunal pour garder son cheval, c'est pas forcément normal, reste que je suis étonnée qu'une asso décide de reprendre un cheval par les temps qui courent (hiver, assos généralement pas très riches donc reprendre une bouche de plus....) Bref, il y a des assos véreuses, mais c'est pas la majorité non plus, faut pas non mettre tout le monde dans le même panier. En tout cas il est possible de prouver que l'entretien est fait et le contrat respecté pour récupérer le cheval. Message édité le 13/11/13 à 08:36 |
Par Maevan : le 13/11/13 à 08:39:53
| Dire merci | Et il n'y a pas besoin d'avoir un contrat pour avoir des soucis avec une association... Certains membres du forum en ont fait les frais. En tout cas bon courage cocochanel ! |
Par Colomba : le 13/11/13 à 09:04:31
| Déconnecté Dire merci | Tu as des photos récentes du cheval ? |
Par noémmie : le 13/11/13 à 09:06:53
| Dire merci | Ils t'ont sans doute donné une raison, tu ne leur as pas demandé le pourquoi  c'est la 1ère chose que je ferais, qu'ont ils dit exactement ? étais ce par courrier ou par téléphone ? Je ne connais rien des associations, mais je te souhaite de pouvoir garder ce loulou  |
Par phil50 : le 13/11/13 à 09:09:33
| Dire merci | mais ce cheval, tu en étais proprio ? (= tu l'as payé) ou tu étais juste hébergeur ?? tu as la carte de proprio ? un contrat d'achat ou autre ?? |
Par Colomba : le 13/11/13 à 09:27:01
| Déconnecté Dire merci | Je veux bien qu'il y ait des abus, des erreurs, mais il y a aussi dse hébergeurs qui croient bien faire et qui ne font pas ce qu'il faut, soit en terme de nourriture (sous nutrition ou aliment non adapté), soit en terme d'entretien des pieds, soit en terme d'hébergement (cheval au milieu de tole par exemple ou enfermé constamment), ou meme de travail du cheval (cheval placé immontable et monté régulièrement). Et très souvent, l'hébergeur mis en cause ne voit pas ou est le problème... Donc il me semble qu'on ne peut pas prendre parti sur un sujet aussi délicat sans savoir de quoi il retourne reellement. C'est fou sur ce forum comme on jette systématiquement la pierre aux assocs, sans savoir si le cas est fondé ou non ! |
Par Erzebeth : le 13/11/13 à 09:31:57
| Dire merci | il ne faut JAMAIS adopter d'animaux sous "contrat". Et d'un autre côté il y a des gens comme Pili, qui ont de la bouteille en la matière, qui diront, du point de vue inverse "il ne faut jamais placer un cheval sans contrat."  Car des mauvaises surprises, il y en a dans les deux sens... |
Par Uriette : le 13/11/13 à 11:37:53
| Déconnecté Dire merci | Que dit le contrat au juste ? Si c'est un contrat d'hébergement dans ce cas l'assoc reste propriétaire du cheval, même si tu t'en occupe très bien, elle peut le reprendre si elle veut. Si c'est un contrat "multipropriété" l'association ne peut pas prendre de décision unilatérale et en faire ce qu'elle veut. Je ne serais pas aussi catégorique Juyjuy, mais je pense que quand on prends un cheval sous contrat, on a intérêt à bien se renseigner sur l'association avant d'accepter. |
Par ElfeandPango : le 13/11/13 à 12:07:20
| Dire merci | avant d'adopter, de faire des dons, d'adhérer à une asso il faut se renseigner de toute façon, c'est la première chose à faire ! et je dis ça en faisant partie d'une asso et en hébergeant 2 chevaux. Vous parrainez un enfant à l'autre bout de la Terre, vous n'y allez pas les yeux fermés, vous choisissez l'asso, vous vérifiez qu'elle est sérieuse, vous demandez un suivi... ben c'est pareil. ça n'évite pas Tous les soucis, mais quand même une bonne partie. Même chose du côté des assos, on sélectionne l'adoptant, on fait des vérifications avant et un suivi après, un entretien... et pourtant y'a toujours un pourcentage de "ratés" ou on s'est planté sur le mec... C'est valable dans les 2 sens, mais dans tous les cas se renseigner, rencontrer les gens et si possible le cheval avant, etc me parait indispensable quand on adopte. C'est du bon sens... |
Par 4patt : le 13/11/13 à 13:26:07
| Dire merci | Perso je n'aime pas non plus le systeme de contrat, il veulent garder un oeil sur le cheval ben ils gardent 10% sur la carte proprio et voila. C'est comme cela que ca c'est passé pour ma copine. |
Par phil50 : le 13/11/13 à 15:33:14
| Dire merci | Il veulent garder un oeil sur le cheval ben ils gardent 10% sur la carte proprio et voila. Ce qui n'a aucune valeur SAUF si ils assument leur propriété en réglant 10% ds frais engendrés par le cheval |
Par 4patt : le 13/11/13 à 15:36:09
| Dire merci | Phil ah ouai bon c'est la merde quoi ...en clair sont cheval lui appartient alors a ma cops tant mieux |
Par phil50 : le 13/11/13 à 15:41:15
| Dire merci | Comme tu le sais, la loi ne connait pas les animaux, mais juste les "biens meubles" et les "biens immeubles". Évidement, un cheval n'a rien d'un immeuble ... donc on est tous OK pour dire que c'est un "bien meuble". Le code civil précise que « En fait de meubles, possession vaut titre ». donc selon la formule, le propriétaire est celui qui en a "la charge et l'usage" |
Par LUNELLE BOULETTE : le 13/11/13 à 15:46:20
| Dire merci | J'ai une association de protection des équidés et clairement, ca m'étonne qu'une assoc' reprenne sans raison un cheval dans une parfaite FA A savoir qu'on est pas maso hein, un cheval bien placé, c'est une tranquilité d'esprit et une bouche de moins à nourrir dans des refuges surchargés ! A moins que l'assoc soit véreuse au possible, ca me semble incroyable qu'elle te reprenne le cheval sans raison ? Que dit le contrat ? De quelle asociation s'agit-il ? (en mp si tu préfères) Et oui, dans une assoc de protection des chevaux, le contrat n'est pas fais pour fliquer les adoptants (faut pas croire, les bénévoles et membres fondateurs ont autre chose à faire de leur vie), mais juste s'assurer de l'avenir du cheval sur le long terme. |
Par LUNELLE BOULETTE : le 13/11/13 à 15:59:15
| Dire merci | Phil, sauf que ca, dans le cas d'un contrat "de pret à usage" donc dans le cas d'un contrat de placement où l'assoc garderait la propriété (abusus) et confierait le cheval (usus et éventuellement fructus), ton affirmation est... éronnée... Ce serait un peu simple sinon "je paye donc il m'appartiend", ca peut marcher uniquement quand aucun contrat n'a été fait. Message édité le 13/11/13 à 16:02 |
Par phil50 : le 13/11/13 à 18:53:57
| Dire merci | Attendons qu'un cas passe au tribunal pour voir la validité de telles clauses Moi je te parie que si on fait un contrat où je paye le cheval mais que tu en gardes 5%, et que dans 8 ans (où moi j'ai TOUT payé et assumé le cheval seul) je le veux le vendre ou le donner à un pote, ben tes 5% ne m’empêcheront jamais de faire ce que je veux ... bref, là, on dérive ... |
Par phil50 : le 13/11/13 à 18:55:25
| Dire merci | J'ai une association de protection des équidés et clairement, ca m'étonne qu'une assoc' reprenne sans raison un cheval dans une parfaite FA sauf si elle s'est fait confier le cheval définitivement, et qu'elle a besoin de le vendre pour rentrer de la trésorerie (ce qui est suggéré dans le texte ) |
Par Annaig : le 13/11/13 à 19:21:06
| Dire merci | De toute façon on a pas eu de réponse de l'auteur du poste pour les éclaircissements.... |
Par LUNELLE BOULETTE : le 13/11/13 à 22:10:57
| Dire merci | Phil, faut lire un peu... Un contrat de pret à usage, il n'est aucunement question de céder la propriété ou de vendre, meme en part... Il est question de garder la propriété (l'abusus) et de "préter (usus, et fructus dans certains cas) à un tiers ! Donc effectivement, meme devant un tribunal, tu n'auras aucun droit si contrat conclu dans les règles de l'art (consentement non vicié par le dol, l'erreur ou la violence, capacité juridique etc mais bref, la je m'égare) C'est la base d'un contrat de pret à usage. Et donc, je redis, il faut effectivement, re-lire (:ange  ce que j'ai marqué et ne pas couper les phrases de leur contexte : "A moins que l'assoc soit véreuse au possible, ca me semble incroyable qu'elle te reprenne le cheval sans raison " |
Par BountyB : le 13/11/13 à 23:26:51
| Dire merci | Mouais la personne qui s'inscrit, lance un coup de gueule contre une vilaine assoc' et ne pointe plus le bout de son nez... Ca sent l'explication foireuse... |
Par kefiretlome : le 13/11/13 à 23:35:21
| Dire merci | Ce post n'a que 24h ! Attendez un peu avant de lancer des supputations... Elle a posté hier, à peu près à la même heure que ce soir. On ne sait pas ce qu'elle fait, si ça se trouve, elle a des horaires de boulot contraignants, qui ne lui permettent pas d'être scotchée 24h/24 sur le forum... |
Par choupifresh : le 13/11/13 à 23:38:52
| Dire merci | et apparemment c'était aujourd'hui que l'asso venait récupérer le cheval alors bon ! |
Par liteulorce : le 13/11/13 à 23:39:45
| Dire merci |  ba moui mais quand meme, nous on est pas directement concerné et on se tiens au jus! alors si c'étais nous...  enfin sourions c'est la journée de la gentillesse ...plus que 24 minutes à tenir........... |
Par Amghar : le 14/11/13 à 11:21:22
| Dire merci | Il y'a un topic quasi similaire sur le forum de la FFE. Si c'est bien la meme personne, effectivement l'asso est un peu trop zélée et est repartie bredouille sans le cheval hier matin. Ca serait pour une histoire d'obligation d'abris dans le prés. Sauf que l'abris est en construction et qu'en attendant le cheval est en prés x box. Sauf que l'asso chouine car dans la journée pas d'abris...  |
Par nanette41 : le 14/11/13 à 11:29:47
| Dire merci | On sait tous que les chevaux, dans la nature, sont cavernicoles . |
Par kefiretlome : le 14/11/13 à 11:29:52
| Dire merci | Eh beh... Chez moi, les chevaux n'ont pas de cabane... Et ce, depuis qu'on a déménagé ici, soit...8 ans... Il y a des "abris naturel" dans le pré d'été (arbres et haies), mais dans le pré d'hiver, il n'y a rien. Et les gros n'ont pas l'air d'en souffrir : ils ont TOUJOURS vécu dehors. |
Par Amghar : le 14/11/13 à 11:31:59
| Dire merci | Attention : je n'ai pas la certitude qu'il s'agisse bien du même cas, meme si les sujets sont vraiment similaires et postés à la même date. |
Par Colomba : le 14/11/13 à 12:27:03
| Déconnecté Dire merci | Quelle con.erie cette histoire d'abri ! |
Par liteulorce : le 14/11/13 à 13:05:17
| Dire merci |  bah oui dans l'imaginaire populaire, les chevaux dorment la nuit, apres le jt et le film......... |
Par Vahiquo : le 14/11/13 à 13:49:15
| Dire merci | Message édité le 14/11/13 à 13:52 |
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