Formalités changement de proprio?
Sujet commencé par : Erzebeth - Il y a 31 réponses à ce sujet, dernière réponse par YNNAF1 personne suit ce sujet
Par Erzebeth : le 16/11/13 à 22:09:00
| Dire merci | Sherpa m'a été donné il y a un an et demi et j'ai jamais pensé à faire les formalités jusqu'ici. Sauf que là il vient d'arriver en pension, et la proprio de la pension a un peu tiqué quand je lui ai expliqué que les papiers du cheval n'étaient pas à mon nom.  Bref, je vais m'en occuper, depuis le temps. Mais j'ai regardé sur le site des HN, et de ce que j'ai vu, il y a juste besoin du livret d'identification?  Il ne faut pas un justificatif pour prouver que l'animal nous appartient? Ou bien le fait d'avoir le livret est considéré comme une preuve de propriété? Mais le site des HN parle aussi de la carte d'immatriculation... c'est pas la même chose? J'ai jamais eu qu'un document pour Bellinda (mais je l'ai fait identifier en 2001 après l'avoir achetée, elle ne l'était pas avant), et j'ai exactement la même chose en ma possession pour Sherpa (sauf pas à mon nom  )Bref j'ai tout compris ou rien du tout? |
Messages 1 à 31, Page : 1
Par malaka4 : le 16/11/13 à 22:10:48
| Dire merci | Alors, ce n'est pas vraiment la même chose, mais après 2 ans, j'ai voulu que mon poulain soit inscit au SIRE (vient d'angleterre), son carnet n'étant pas à mon nom, ils m'ont juste demandé une déclaration sur l'honneur de propriété. |
Par Erzebeth : le 16/11/13 à 22:12:00
| Dire merci | Bah après s'il faut que je demande à son ancien proprio de me signer un papier c'est pas un souci, j'ai qu'à lui demander. |
Par malaka4 : le 16/11/13 à 22:13:48
| Dire merci | non mais là on me demande juste de remplir un papier comme quoi mon poulain m'appartient bien, c'est encore plus simple que de demander à un ancien proprio (le mien vient d'un forum de sauvetage, il était chez un maquignon et il vient d'un élevage de new forest à côté de Londres) |
Par dilou : le 16/11/13 à 22:15:32
| Dire merci | Je pense qui'l faut quand même des papiers en règle pour que la pension sache bien à qui s'adresser en cas de souci ! Une simple déclaration ne suffit pas à prouver que l'ancien proprio ne l'est plus. |
Par kirikou : le 16/11/13 à 22:16:02
| Dire merci | Il ne faut pas un justificatif pour prouver que l'animal nous appartient? Ou bien le fait d'avoir le livret est considéré comme une preuve de propriété? Normalement, il y a deux documents qui accompagnent un cheval: - le livret qui en théorie doit être là où est le cheval; - la carte de propriété qui doit être bien cachée chez son proprio (format papier) ou bien dématérialisée (format numérique) Pour le changement, il me semble que tu dois renvoyé la carte de propriété signée au dos par l'ancien et le nouveau propriétaire, un peu comme une carte grise. Sauf si la carte de propriété est dématérialisée (et donc en format numérique), dans ce cas, je sais pas trop comment on fait...je suppose qu'on envoie une facture ou une attestation de "don"? Message édité le 16/11/13 à 22:19 |
Par zenzile : le 16/11/13 à 22:16:47
| Dire merci | dans le livret normales il y a un truc de changement de proprio.... non ? je ne sais plus ? ou alors il faut le demander aux HN |
Par Erzebeth : le 16/11/13 à 22:18:59
| Dire merci | Sur les papiers que j'ai, ce serait la "carte d'immatriculation", où au dos il y a un certificat de vente de l'équidé alors? |
Par Erzebeth : le 16/11/13 à 22:20:31
| Dire merci | En fait tout est écrit dessus, boulet que je suis! Faut donc envoyer ça à Pompadour d'après ce qui est écrit dessus. Par contre vu que normalement ça doit être envoyé sous les 8 jours, on va pas pouvoir mettre la vraie date où il m'a été donné. |
Par kirikou : le 16/11/13 à 22:20:45
| Dire merci | Sur les papiers que j'ai, ce serait la "carte d'immatriculation", où au dos il y a un certificat de vente de l'équidé alors? oui, c'est ça que tu dois renvoyer, signée par toi et l'ancien proprio  |
Par kirikou : le 16/11/13 à 22:21:31
| Dire merci | pour la date, tu dates du jour de la signature, personne ira vérifier |
Par faust : le 16/11/13 à 22:24:55
| Dire merci | Faut donc envoyer ça à Pompadour d'après ce qui est écrit dessus. oui avec un petit chèque il me semble (voir le tarif sur le site de l'IFCE) |
Par Erzebeth : le 16/11/13 à 22:32:23
| Dire merci | haaaan je savais bien qu'il y avait anguille sous roche quelque part! Comme quoi, rien n'est gratuit en ce bas monde, même pas un poney donné! |
Par Scooper : le 17/11/13 à 09:44:07
| Dire merci | il faut renvoyer la carte d immatriculation signée, datée de moins de 8jours absolument (sinon tu te tape des frais de retard exorbitants) et un chèque de 40euro (à vérifier sur le site des hn) |
Par doudonyx : le 17/11/13 à 09:49:51
| Dire merci | pour les frais de retard, pas forcément.... mon ami a mis sa jument à son nom.... 15 ans après son achat!!! non, non, je rigole pas!!! elle était restée au nom de l'ancien proprio... j'ai tel aux haras, et ils m'ont juste demandé de renvoyé la carte (qui était bien sûr dans un ancien format) et on a eu aucun frais supplémentaire (juste les 10€ pour une carte papier). le mieux est de téléphoner aux haras. |
Par csabrina : le 17/11/13 à 10:11:27
| c'est 15€ le chèque, et non pas 40 |
Par phil50 : le 17/11/13 à 10:12:27
| Dire merci | ha oui ! 40€, ça me semblait juste énorme ...  |
Par csabrina : le 17/11/13 à 10:16:26
| phil : 15€,je trouve déjà ca bien assez cher.... il y a encore quelques années, c'était gratuit (il me semble que quand j'ai acheté Paquita début 2010, c'était encore gratuit) Par contre, il y a un truc avec je ne sais plus quel organisme qui envoie une demande de paiement de 8€, alors que c'est pour les professionnels, mais ils demandent et relancent tout le monde... |
Par laureBrrrrr : le 17/11/13 à 10:21:54
| Dire merci | oui j'allais dire que y'a fort lonttemps c'était gratuit, comme les autres la carte a retourné signé et opla ! |
Par phil50 : le 17/11/13 à 10:24:41
| Dire merci | phil : 15€,je trouve déjà ca bien assez cher.... il y a encore quelques années, c'était gratuit (il me semble que quand j'ai acheté Paquita début 2010, c'était encore gratuit) Oui, et non ! Avant, TOI tu ne payais rien Mais forcement ça coutait .... (personnel, loyer du bureau, électricité, chauffage, imprimerie pour la carte, enveloppe et timbre ...) Sauf que c'était l'Etat qui payait : donc tout le monde, sur ses impôts Il a été décidé que ce n'était pas à l'ouvrier "de base" de payer pour le loisir de quelques uns : donc maintenant, c'est l'utilisateur qui règle la note .... Perso, je trouve ça plus "éthique" ... mais 40€, ça me semblait plus que le prix de la prestation  15€ (donc 12€50 pour les HN et 2€50 de TVA) ça me semble plus correspondre à ce que ça coute D'ailleurs, si je ne me trompe pas, c'est moins cher si tu prends sans carte .... |
Par Scooper : le 17/11/13 à 10:44:00
| Dire merci | À oui désolée c'est 15euro, non pas 40e Par contre c'est gratuit si tu la dématérialise par internet. Il suffit d aller sur le site imprimer une demande de dématérialisation. Tu remplis, tu renvoie demande et la carte d immatriculation aux hn, et elle apparaît comme ta propriété dans ton espace personnel sur le site. (je l ai fait il y à 4ans) Et si tu vends le cheval, tu imprime un certificat de vente à partir de ton espace perso. Ça sert de carte d immatriculation, et l acheteur peut soit faire le changement de carte dématérialisée et c'est gratuit, soit renvoyé le papier et 15euro pour récupérer une carte papier. |
Par Erzebeth : le 18/11/13 à 14:18:51
| Dire merci | Bon ben merci pour toutes ces infos, Poupounet va bientôt pouvoir être officiellement à moi!  |
Par mnms : le 18/11/13 à 16:22:52
| Dire merci | Sur les papiers que j'ai, ce serait la "carte d'immatriculation", où au dos il y a un certificat de vente de l'équidé alors? Et tu n'as pas le "Document d'accompagnement" de tes chevaux (c'est celui que doit conserver le gardien du cheval en cas de contrôle) ? (J'demande ça parce que dans le post initial, tu dis n'avoir toujours eu qu'un seul document.) |
Par Erzebeth : le 18/11/13 à 18:47:51
| Dire merci | Non mais ce sont les documents qui se détachent, j'ai les deux en fait, c'est juste que j'avais pas compris! Ceux de ma jument sont restés attachés, mais pas ceux de Sherpa. |
Par Nanouille : le 18/11/13 à 18:50:24
| Dire merci | si tu demandes une carte dématérilalisée le changement est gratuit ! sauf que tu n'as pas le papier à ton nom en permanence, mais tu peux imprimer un certificat si besoin |
Par Sélavie62 : le 18/11/13 à 18:58:10
| Dire merci | 40 euros c'est le prix de la première immatriculation. |
Par Barbichou : le 18/11/13 à 19:21:49
  Déconnecté | "Par contre, il y a un truc avec je ne sais plus quel organisme qui envoie une demande de paiement de 8€, alors que c'est pour les professionnels, mais ils demandent et relancent tout le monde... " Cà c'était la FIVAL, mais çà n'existe plus depuis quelques années déjà, les Pro ont refusé de se laisser racketer |
Par csabrina : le 18/11/13 à 20:17:52
| barbichou : oui c'est ca, contente de savoir que ca n'existe plus phil : oui, c'est vrai qu'il est normal que ce soit payant, de toute facon, qu'est ce qui est gratuit aujourd'hui ? ... |
Par KHLOES : le 18/11/13 à 20:28:29
| Dire merci | je profite du post. les papier de mon poney sont au nom de mon père décédé. que doit je faire pour les mettre a mon nom? |
Par horsewild15 : le 22/11/13 à 19:27:22
| Dire merci | Je profite également du post, j'ai envoyé la carte d'immatriculation de mon cheval pour la faire mettre à mon nom seulement je viens de me rendre compte que j'ai zappé la ligne "Fait à ... le ... " Je me demande donc s'ils vont me renvoyer la carte pour la compléter, la renvoyer à l'ancienne proprio ou tout de même faire la carte à mon nom, ce qui m'étonnerait fort. Si quelqu'un a déjà été dans cette situation... |
Par YNNAF : le 22/11/13 à 20:42:49
| Dire merci | si tu demandes une carte dématérilalisée le changement est gratuit Ils demandent 5€ pour un changelment effectué par interenet |
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