Le coin du droit équin
Sujet commencé par : mundial - Il y a 3 réponses à ce sujet, dernière réponse par mundialPar mundial : le 12/12/13 à 17:30:32
| Dire merci | Constatant que très souvent les mêmes questions juridiques revenaient sur le forum, j'ai commencé à mettre en ligne sous l'intitulé "le coin du droit équin" quelques commentaires de jurisprudence. Les trois premiers sont sur certains aspects de la vente. Petit à petit, je complèterai avec d'autres arrêts sur d'autres aspect de la vente, de contrats de pension, du bail .... Pour l'instant, je me limite aux contrats spéciaux de droit privé. Si cela, vous intéresse, je vous informerai au fur et à mesure de la mise en ligne d'autres commentaires. |
DéconnectéMessages 1 à 3, Page : 1
Par litipuce : le 12/12/13 à 18:44:09
| Dire merci | Bonne idée... |
Par kefiretlome : le 12/12/13 à 19:39:12
| Dire merci | Et tu mets ça où ? Parce que ça pourrait peut-être faire l'objet d'un post-it ? |
Par mundial : le 12/12/13 à 20:29:22
| Dire merci | Je pense qu'il suffit de taper "le coin du droit équin" sur google pour tomber dessus! |
Page : 1
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