Questions papiers
Sujet commencé par : heold - Il y a 40 réponses à ce sujet, dernière réponse par phil50Par heold : le 27/12/13 à 18:55:22
| Dire merci | Bonjour, Ma question est peut être idiote mais tant pis. J ai recuperé une jument arabe, papiers belge. Je n ai pas de carte de propriétaire. L ancien proprio m a baragouiné que la carte était inclue dans le livret .. Enfin c était une situation délicate j ai pas vraiment cherché à comprendre. J ai acheté beaucoup de chevaux (c est un de mes boulots), mais jamais avec des passeports étrangers donc je ne suis pas au courant du fonctionnement. Je suis censée avoir une carte comme pour tout le monde ? |
Messages 1 à 40, Page : 1
Par heold : le 27/12/13 à 21:56:15
Par phil50 : le 27/12/13 à 21:58:21
| Dire merci | yparé que les KWPN et les PRE qui arrivent de l'étranger n'ont pas de carte de proprio parce que ça n'existe que chez nous, pas chez eux. Mais une fois déclarés aux HN, le SIRE édite une carte ... Je suppose que c'est pareil pour les arabes. Donc, première question : ont-ils un n° SIRE ? |
Par heold : le 27/12/13 à 22:04:52
| Dire merci | Je pense puisque inscrire sur les haras  Lien Message édité le 27/12/13 à 22:08 |
Par Oc : le 27/12/13 à 22:05:20
| Dire merci | il faut voir avec les HN  c'est pas la 1ere jument arabe belge qui débarque en France et tu peux demander à Altair62, sait on jamais |
Par Oc : le 27/12/13 à 22:07:05
| Dire merci | ah si elle est déjà inscrite au HN ca change tout suffit d'envoyer un courrier au HN avec une attestation de vente et ils te délivreront une carte de propriété (je l'ai fait pour mon TF acheté en France, né en France, car les ex proprio avaient perdu la carte, ils m'ont fait une attestation sur l'honneur comme quoi ils m'avaient bien vendu le cheval pour que j'ai une carte de propriété, ensuite j'ai appris par les HN qu'une facture ou un certificat de vente étaient aussi valable) |
Par heold : le 27/12/13 à 22:07:19
| Dire merci | Mais en principe , je dois avoir une carte d immatriculation ? |
Par colnat : le 27/12/13 à 22:09:08
  DéconnectéDire merci | Faut déjà voir si le cheval est en ordre de papiers en Belgique? ¨ pour être en ordre en Belgique il doit être inscrit au cwbc (www.cwbc.be) et avoir une puce et un document de mutation (papier qui permet de renseigner un changement de proprio). Si il est en ordre au cwbc tu peux leurs pauser la question. Il ne faut pas oublier de signaler le changement de proprio du coté Belgique. Message édité le 27/12/13 à 22:12 |
Par heold : le 27/12/13 à 22:09:04
| Dire merci | Ok je vais demander ça Le vendeur m a dit que la carte était incluse dans le passeport il me semble |
Par colnat : le 27/12/13 à 22:12:17
| Déconnecté Dire merci | Oui si elle a un passport belge il y a une feuille volante qui s'appelle document de mutation mais il doit être signé par le propriétaire précèdent ET le nouveau propriétaire et ca vaut pour preuve de vente. Je viens de verifier sur le papier. |
Par phil50 : le 27/12/13 à 22:14:20
| Dire merci | Oui, mais ça, c'est pour la Belgique Pour la France, il faut une carte de proprio SIRE. point Elle a normalement été éditée quand le carnet a été envoyé au SIRE pour l'inscrire en France |
Par heold : le 27/12/13 à 22:14:39
| Dire merci | Je suis en vacances j ai pas les papiers avec moi, je regarde ça demain. Je ne crois pas avoir vu de feuille volante .. Mais il doit toujours avoir moyen de faire une attestation de vente et d envoyer au haras et en belgique ? |
Par heold : le 27/12/13 à 22:15:20
| Dire merci | Le changement de proprio doit obligatoirement être fait en belgique aussi ? |
Par phil50 : le 27/12/13 à 22:16:30
| Dire merci | Tu n'as aucune démarche à faire en Belgique En France seul le SIRE compte Et oui, AU PIRE tu peux demander un duplicata mais ça va te couter une centaine d'euros si je ne me trompe pas |
Par heold : le 27/12/13 à 22:17:43
| Dire merci | Si c est pas obligatoire je ne ferais pas. Mais je compte revendre la jument une fois sevrée donc je voudrais au moins un document de propriété |
Par phil50 : le 27/12/13 à 22:17:57
| Dire merci | VERSION PAPIER Si vous souhaitez obtenir un duplicata d'une carte d'immatriculation au format papier, renvoyez au SIRE une demande accompagnée : - d'une attestation de vente (si vous n'êtes pas le propriétaire enregistré au SIRE) - d'une déclaration de perte et d'une déclaration d'honneur de propriété téléchargeable en ligne ci-dessous - d'un chèque de : 120 € s'il s'agit d'un cheval de sang ou d'un poney avec origines et que vous n'êtes pas le propriétaire enregistré au SIRE 70€ s'il s'agit d'un cheval de sang ou d'un poney avec origines et que vous êtes le propriétaire enregistré au SIRE 40 € pour un équidé ONC 30 € s'il s'agit d'un cheval de trait ou d'un âne. VERSION INTERNET Si vous souhaitez obtenir un duplicata d'une carte d'immatriculation au format internet bénéficiez d'un tarif réduit. Renvoyez au SIRE une demande accompagnée : - d'une attestation de vente (si vous n'êtes pas le propriétaire enregistré au SIRE) - du formulaire de demande dématérialisation imprimable depuis votre espace personnalisé rubrique Mes démarches et outils / Gestion de la propriété et cliquez sur Dématérialiser une ou plusieurs cartes d'immatriculation. Si vous n'avez pas encore d'espace personnalisé sur ce site, vous devez-en créer un. - d'une déclaration de perte et d'une déclaration d'honneur de propriété téléchargeable en ligne ci-dessous - d'un chèque de : 70 € s'il s'agit d'un cheval de sang ou d'un poney avec origines et que vous n'êtes pas le propriétaire enregistré au SIRE 40 € s'il s'agit d'un cheval de sang ou d'un poney avec origines et que vous êtes le propriétaire enregistré au SIRE 20 € pour un équidé ONC |
Par colnat : le 27/12/13 à 22:18:00
| Déconnecté Dire merci | Je ne pense pas que ce soit techniquement obligatoire pour pouvoir la mettre en ordre vis a vis de la France mais ca serait bizarre de la laisser au nom de son ancien proprio vis a vis de la Belgique. |
Par phil50 : le 27/12/13 à 22:19:52
| Dire merci | pourquoi ? c'est le dernier proprio BELGE .... c'est logique qu'il soit dans les fichiers belges .... c'est déjà compliqué parfois dans son pays, alors si en plus faut gérer sur X pays différents ... |
Par phil50 : le 27/12/13 à 22:20:32
| Dire merci | Surtout que l'Europe aidant, chui pas sûr que les HN et le fichier belge n'échangent pas leurs données .... |
Par heold : le 27/12/13 à 22:22:08
| Dire merci | Je crois avoir vu dans le carnet une page (mais pas volante il me semble) avec 3 proprios marqués ( le dernier n étant pas le véritable dernier) Mais du coup il faudra renvoyer le livrer entier en belgique pour l éditer ? Enfin ce que je voulais vraiment savoir , c est si la carte valait aussi pour les chevaux importés. Apparemment oui |
Par heold : le 27/12/13 à 22:23:45
| Dire merci | Bon du coup je dois demander un certificat de vente au vendeur et ça va pas être mince affaire .. Je crois que ce n était même pas le vrai proprio de la jument donc c est une vraie merde |
Par phil50 : le 27/12/13 à 22:24:44
| Dire merci | téléphone aux HN ... peut-être qu'une déclaration sur l'honneur suffira |
Par colnat : le 27/12/13 à 22:26:27
| Déconnecté Dire merci | Dans le papier de mutation tu peux renseigner un nouveau proprio ou un changement de responsable sanitaire (= responsable du cheval sans être propriétaire ex: la pension qui l'herbege). Et ce document de mutation vaut pour preuve de vente vis à vis de la Belgique. Le responsable sanitaire sert a tracer ou se trouve quel cheval et a quel moment. C'est a l'ancien proprio a signaler le changement de propriétaire. Message édité le 27/12/13 à 22:30 |
Par heold : le 27/12/13 à 22:26:27
| Dire merci | Oui je vais essayer. Parce que la c est la jument de l ex du mec a qui je l ai acheté, qui lui a cédé, mais elle est toujours propriétaire, je n ai pas son nom et encore moins ses coordonnés, et le mec ne lui parle plus du tout |
Par colnat : le 27/12/13 à 22:27:34
| Déconnecté Dire merci | Le nom du propriétaire est marque sur le document de mutation. |
Par heold : le 27/12/13 à 22:28:16
| Dire merci | Ben après si j ai pas besoin de m emmerder avec la belgique c est bien aussi .. Comme dit Phil c est déjà pas évident de gérer dans son pays parfois ... |
Par heold : le 27/12/13 à 22:28:53
| Dire merci | Sauf que ce document n est pas du tout à jour |
Par phil50 : le 27/12/13 à 22:30:10
| Dire merci | L'ex de ton vendeur est naisseuse du poulain non ? si c'est le cas, tu vas avoir son nom sur le SIRE sur la page du poulain |
Par heold : le 27/12/13 à 22:31:52
| Dire merci | Ah possible, je vais regarder |
Par heold : le 27/12/13 à 22:33:55
| Dire merci | Non mais je viens de penser : J ai un papier qui dit que cette dame à cedé la jument au monsieur. Donc j ai son nom (mais pas ses coordonnés pour autant) Si j envois ce papier + une attestation de vente de la part du mec ça ira peut être. Il est gentil mais ne comprend pas grand chose .. Il ne m aide pas du tout . |
Par heold : le 27/12/13 à 22:36:57
| Dire merci | J ai de la chance, au moins le poulain a son carnet et sa carte d immatriculation c est plus simple  |
Par phil50 : le 27/12/13 à 23:11:40
| Dire merci | [videos]http://www.grapheine.com/bombaytv/pub-fr-b2be31793498077748cae3b74e98e221.html[/videos] Message édité le 27/12/13 à 23:15 |
Par phil50 : le 27/12/13 à 23:14:19
| Dire merci | Personalize funny videos at Bombay TV by Graphéine - Creation identite visuelle Message édité le 27/12/13 à 23:18 |
Par phil50 : le 27/12/13 à 23:13:27
| Dire merci | crotte de bique  |
Par phil50 : le 27/12/13 à 23:17:08
| Dire merci | [videos]http://www.grapheine.com/bombaytv/bt.swf?code=b2be31793498077748cae3b74e98e221[/videos] Message édité le 27/12/13 à 23:20 |
Par heold : le 27/12/13 à 23:23:17
Par phil50 : le 27/12/13 à 23:26:06
| Dire merci | Lien tant pis, on va faire ça à l'ancienne  |
Par heold : le 27/12/13 à 23:29:54
| Dire merci | Puis moi je suis sur téléphone et j arrive pas à voir la vidéo il me faut le "flash......" Et j y connais pas grand chose |
Par phil50 : le 27/12/13 à 23:31:26
| Dire merci | l'équipe infernale de bras cassés  |
Par heold : le 27/12/13 à 23:36:05
| Dire merci | Un peu  Du coup c était quoi ? |
Par phil50 : le 27/12/13 à 23:41:54
| Dire merci | Une vidéo appropriée |
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